Bulletin Officiel n°2002-27Agence technique de l'information
sur l'hospitalisation

Décision n° 2002-005 du 21 mai 2002 portant nomination
à l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation

AG 6
2397

NOR : SANH0230347S

(Texte non paru au Journal officiel)

La directrice de l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation,
Vu le décret n° 2000-1282 du 26 décembre 2000 portant création de l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation (deuxième partie : décrets en conseil d'Etat) ;
Vu l'arrêté du 10 décembre 2001 portant nomination de la directrice de l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation,
Vu la délibération n° 1 du conseil d'administration de l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation en date du 3 mai 2002 approuvant l'organigramme transitoire de l'agence,

Décide

Article 1er

Le docteur Max Bensadon est nommé chef du service « centre de traitement de l'information du programme de médicalisation des systèmes d'information (CTIP) » de l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation.

Article 2

La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées.
Fait à Lyon, le 21 mai 2002.

La directrice,
M. Chodorge