Bulletin Officiel n°2002-38

Arrêté du 11 septembre 2002 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics

SP 2 263
3080

NOR : SANS0222941A

(Journal officiel du 19 septembre 2002)

Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,
Vu le code de la sécurité sociale ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu le code général des impôts, notamment l'article 281 octies ;
Vu le décret n° 82-253 du 16 mars 1982 portant application des articles L. 618 et L. 619 (L. 5123-2 et L. 5123-3) du code de la santé publique ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,

Arrête :

Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 11 septembre 2002.


Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur
du financement
du système de soins,
S. Seiller
Par empêchement
du directeur général de la santé :
La sous-directrice
de la politique
des produits de santé,
H. Sainte Marie


supprimé pour essai voir PF problème sur Supplément

ANNEXE
PREMIÈRE PARTIE
(32 inscriptions)

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics :

CODE CIPPRÉSENTATION
334 524-8Adriblastine 10 mg/5 ml (chlorhydrate de doxorubicine), solution injectable pour perfusion, 8 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires Pharmacia SAS).
334 526-0Adriblastine 50 mg/25 ml (chlorhydrate de doxorubicine), solution injectable pour perfusion, 39 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires Pharmacia SAS).
563 884-2Amikacine Aguettant 50 mg/ml nourrisson et enfant, solution injectable, 1 ml en flacon (B/20) (laboratoires Aguettant).
563 887-1Amikacine Aguettant 1 g, poudre pour solution pour perfusion en flacon (B/20) (laboratoires Aguettant).
563 184-0Carboplatine Merck 10 mg/ml, solution pour perfusion, 60 ml en flacon (B/1) (laboratoires Merck Génériques).
358 918-6Chlorure de sodium Maco Pharma 0,9 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche polyoléfine suremballée + matériel de perfusion (système clos Macoperf) (laboratoires Maco Pharma).
358 919-2Chlorure de sodium Maco Pharma 0,9 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche polyoléfine suremballée + matériel de perfusion (système clos Macoperf) (laboratoires Maco Pharma).
358 920-0Chlorure de sodium Maco Pharma 0,9 %, solution pour perfusion, 150 ml en poche polyoléfine suremballée + matériel de perfusion (système clos Macoperf) (laboratoires Maco Pharma).
358 921-7Chlorure de sodium Maco Pharma 0,9 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche polyoléfine suremballée + matériel de perfusion (système clos Macoperf) (laboratoires Maco Pharma).
358 922-3Chlorure de sodium Maco Pharma 0,9 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche polyoléfine suremballée + matériel de perfusion (système clos Macoperf) (laboratoires Maco Pharma).
358 924-6Chlorure de sodium Maco Pharma 0,9 %, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche polyoléfine suremballée + matériel de perfusion (système clos Macoperf) (laboratoires Maco Pharma).
358 925-2Chlorure de sodium Maco Pharma 0,9 %, solution pour perfusion, 2 000 ml en poche polyoléfine suremballée + matériel de perfusion (système clos Macoperf) (laboratoires Maco Pharma).
563 185-7Cisplatine Merck 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires Merck Génériques).
321 195-0Endoxan 500 mg (cyclophosphamide), poudre pour solution injectable en flacon (B/1) (laboratoires Baxter SAS).
558 370-4Endoxan 1 000 mg (cyclophosphamide), poudre pour solution injectable en flacon (B/1) (laboratoires Baxter SAS).
556 804-7Farmorubicine 10 mg/5 ml (chlorhydrate d'épirubicine), solution injectable pour perfusion, 5 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires Pharmacia SAS).
556 803-0Farmorubicine 20 mg/10 ml (chlorhydrate d'épirubicine), solution injectable pour perfusion, 10 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires Pharmacia SAS).
556 802-4Farmorubicine 50 mg/25 ml (chlorhydrate d'épirubicine), solution injectable pour perfusion, 25 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires Pharmacia SAS).
559 020-7Farmorubicine 200 mg/100 ml (chlorhydrate d'épirubicine), solution injectable pour perfusion, 100 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires Pharmacia SAS).
359 353-2Glucose B. Braun 20 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche Ecoflac (B/10) (laboratoires B. Braun Medical).
359 354-9Glucose B. Braun 20 %, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche Ecoflac (B/10) (laboratoires B. Braun Medical).
358 926-9Glucose Maco Pharma 5 %, solution pour perfusion, 50 ml en poche polyoléfine suremballée + matériel de perfusion (système clos Macoperf) (laboratoires Maco Pharma).
358 927-5Glucose Maco Pharma 5 %, solution pour perfusion, 100 ml en poche polyoléfine suremballée + matériel de perfusion (système clos Macoperf) (laboratoires Maco Pharma).
358 928-1Glucose Maco Pharma 5 %, solution pour perfusion, 150 ml en poche polyoléfine suremballée + matériel de perfusion (système clos Macoperf) (laboratoires Maco Pharma).
358 948-2Glucose Maco Pharma 5 %, solution pour perfusion, 250 ml en poche polyoléfine suremballée + matériel de perfusion (système clos Macoperf) (laboratoires Maco Pharma).
358 949-9Glucose Maco Pharma 5 %, solution pour perfusion, 500 ml en poche polyoléfine suremballée + matériel de perfusion (système clos Macoperf) (laboratoires Maco Pharma).
358 950-7Glucose Maco Pharma 5 %, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche polyoléfine suremballée + matériel de perfusion (système clos Macoperf) (laboratoires Maco Pharma).
563 833-9Salbutamol Merck 5 mg/5 ml, solution pour perfusion, 5 ml en ampoule (B/5) (laboratoires Merck Génériques).
563 834-5Salbutamol Merck 5 mg/5 ml, solution pour perfusion, 5 ml en ampoule (B/10) (laboratoires Merck Génériques).
555 632-8Tienam 250 mg/250 mg (imipénème, cilastatine), poudre pour perfusion en flacon (B/1) (laboratoires Merck Sharp & Dohme-Chibret).
557 947-6Tienam 500 mg (imipénème, cilastatine), poudre et solution pour usage parentéral (IM), poudre en flacon + 2 ml de solvant en ampoule (B/1) (laboratoires Merck Sharp & Dohme-Chibret).
562 154-0Viperfav, solution à diluer pour perfusion, fragments F (ab')2 d'immunoglobuline équine antivenimeuse de vipères européennes (Vipera aspis, Vipera berus, Vipera ammodytes), 4 ml en flacon (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC).

DEUXIÈME PARTIE
(5 radiations)

La spécialité pharmaceutique suivante est radiée de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics :

CODE CIPPRÉSENTATION
562 061-2Viperfav, solution à diluer pour perfusion en seringue préremplie (fragments F [ab']2 d'immunoglobulines équines antivenimeuses de vipères européennes [Vipera aspis, Vipera berus, Vipera ammodytes]), 2 ml en seringue préremplie (B/2) (laboratoires Aventis Pasteur MSD).

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics six mois après la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française :
CODE CIPPRÉSENTATION
321 197-3Endoxan Asta 500 mg (cyclophosphamide), solution injectable, 10 flacons sans solvant (laboratoires Sarget).
558 371-0Endoxan Asta 1 000 mg (cyclophosphamide), poudre pour usage parentéral en flacon (B/5) (laboratoires Sarget).
555 633-4Tienam 250 mg/250 mg (imipénème, cilastatine), poudre pour perfusion, 0,59 g en flacon (B/10) (laboratoires Merck Sharp & Dohme-Chibret).
557 885-0Tienam 500 mg, poudre et solution pour usage parentéral (IM), poudre en flacon + 2 ml de solvant en ampoule (B/10) (laboratoires Merck Sharp & Dohme-Chibret).