| SP 3 332 3084 | Circulaire DHOS/O/DGS/SD 5 D/DGAS n° 2002-229 du 17 avril 2002 relative à l'organisation des soins pour la prise en charge des patients souffrant de sclérose latérale amyotrophique (ou maladie de Charcot) et comportant un appel d'offres pour les premiers centres de compétence ou de référence dans le cadre d'une enveloppe exceptionnelle de 1,5 million d'euros (10 millions de francs) |
| SP 4 41 3091 | Circulaire DHOS/O/DGS/SD 5 D/DGAS n° 2002-229 du 17 avril 2002 relative à l'organisation des soins pour la prise en charge des patients souffrant de sclérose latérale amyotrophique (ou maladie de Charcot) et comportant un appel d'offres pour les premiers centres de compétence ou de référence dans le cadre d'une enveloppe exceptionnelle de 1,5 million d'euros (10 millions de francs) |
| AS 1 15 3105 | Circulaire DHOS/O/DGS/SD 5 D/DGAS n° 2002-229 du 17 avril 2002 relative à l'organisation des soins pour la prise en charge des patients souffrant de sclérose latérale amyotrophique (ou maladie de Charcot) et comportant un appel d'offres pour les premiers centres de compétence ou de référence dans le cadre d'une enveloppe exceptionnelle de 1,5 million d'euros (10 millions de francs) |
| SP 3 335 3087 | Arrêté du 24 avril 2002 relatif à la collecte et à la transmission des informations nécessaires à l'établissement d'une statistique sur les personnels non médicaux des établissements publics de santé (enquête dite SPE) |
| SP 3 332 3085 | Circulaire DHOS/P 3 n° 2002-257 du 25 avril 2002 relative à l'instruction pour la prise en charge par les établissements hospitaliers des frais engagés par les cadres de direction des hôpitaux publics pour participer au congrès annuel de l'association européenne des directeurs d'hôpitaux |
| SS 7 3115 | Décret n° 2002-720 du 2 mai 2002 relatif aux règles prudentielles applicables aux mutuelles et unions pratiquant des opérations d'assurance et de capitalisation (rectificatif) (Journal officiel du 21 septembre 2002) |
| AG 2 24 3071 | Arrêté du 22 juillet 2002 fixant la date des élections des réprésentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des agents sanitaires (Journal officiel du 21 septembre 2002) |
| AG 6 3074 | Arrêté du 30 juillet 2002 portant création de sept intercommissions à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Journal officiel du 20 septembre 2002) |
| SP 3 335 3088 | Arrêté du 6 août 2002 portant nomination (directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux) (Journal officiel du 18 septembre 2002) |
| SS 1 136 3110 | Arrêté du 14 août 2002 fixant la liste des élèves du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale de la 40e promotion ayant obtenu le titre d'ancien élève (Journal officiel du 17 septembre 2002) |
| SP 2 264 3081 | Décision du 19 août 2002 interdisant des publicités pour des médicaments mentionnées à l'article L. 551, premier alinéa, du code de la santé publique, destinées aux personnes appelées à prescrire ou à délivrer ces médicaments ou à les utiliser dans l'exercice de leur art (Journal officiel du 18 septembre 2002) |
| SS 7 3116 | Circulaire DSS/3 C/DHOS-05 n° 467 du 23 août 2002 relative au changement d'organismes gestionnaires des pharmacies mutualistes dans le cadre de la réforme du code de la mutualité |
| AS 1 14 3094 | Arrêté du 28 août 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif (Journal officiel du 18 septembre 2002) |
| AS 1 14 3095 | Arrêté du 28 août 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif (Journal officiel du 18 septembre 2002) |
| AS 1 14 3096 | Arrêté du 28 août 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif (Journal officiel du 18 septembre 2002) |
| AS 1 14 3097 | Arrêté du 28 août 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif (Journal officiel du 18 septembre 2002) |
| AS 1 14 3098 | Arrêté du 28 août 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif (Journal officiel du 18 septembre 2002) |
| AS 1 14 3099 | Arrêté du 28 août 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif (Journal officiel du 18 septembre 2002) |
| PM 4 42 3118 | Circulaire DPM/ACI n° 2002-470 du 28 août 2002 relative à la transformation du Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles (FASTIF) en Fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations (FASILD) et des commissions régionales pour l'intégration des populations immigrées (CRIPI) en commissions régionales pour l'intégration et la lutte contre les discriminations (CRILD) |
| SP 2 261 3079 | Arrêté du 29 août 2002 relatif à l'agrément d'un centre régional de pharmacovigilance (Journal officiel du 18 septembre 2002) |
| SS 1 132 3109 | Arrêté du 29 août 2002 portant fixation de la contribution des régimes de sécurité sociale et apurement des comptes du centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale pour l'année 2001 (Journal officiel du 22 septembre 2002) |
| AS 1 15 3106 | Circulaire DGCP/6 B/DGAS/5 B n° 2002-471 du 29 août 2002 relative, d'une part, à la présentation et au vote des propositions budgétaires et à l'exécution budgétaire des établissements et services publics sociaux et médico-sociaux relevant du I de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles et d'autre part, à l'approbation des dépenses des établissements et services sociaux et médico-sociaux privés relevant de la compétence tarifaire de l'Etat |
| SP 4 439 3093 | Arrêté du 30 août 2002 accordant l'autorisation d'exploiter une eau minérale naturelle (Journal officiel du 18 septembre 2002) |
| AS 1 14 3100 | Arrêté du 30 août 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif (Journal officiel du 18 septembre 2002) |
| AS 1 14 3101 | Arrêté du 30 août 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif (Journal officiel du 18 septembre 2002) |
| AS 1 14 3102 | Arrêté du 30 août 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif (Journal officiel du 18 septembre 2002) |
| AS 1 14 3103 | Arrêté du 30 août 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif (Journal officiel du 18 septembre 2002) |
| AS 1 14 3104 | Arrêté du 30 août 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif (Journal officiel du 18 septembre 2002) |
| SS 1 136 3111 | Arrêté du 30 août 2002 portant inscription et classement par ordre de mérite des candidats proposés par les jurys du concours de recrutement des praticiens-conseils au titre de l'année 2002 (Journal officiel du 17 septembre 2002) |
| AG 6 3075 | Arrêté du 3 septembre 2002 relatif au modalités de contrôle financier sur l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale (Journal officiel du 18 septembre 2002) |
| SP 4 435 3092 | Arrêté du 3 septembre 2002 portant nomination au Comité technique national de lutte contre les infections nosocomiales (Journal officiel du 18 septembre 2002) |
| SP 3 31 3082 | Arrêté du 5 septembre 2002 relatif au budget 2002 de l'agence régionale de l'hospitalisation de Poitou-Charentes (Journal officiel du 18 septembre 2002) |
| SP 3 334 3086 | Arrêté du 5 septembre 2002 fixant les modalités et les délais de candidature à l'emploi de professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires mis au concours au titre de l'année 2002 (2e tour) (Journal officiel du 21 septembre 2002) |
| AG 6 3076 | Décision DG n° 2002-133 du 5 septembre 2002 portant création à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé d'un traitement informatique des fiches de déclaration d'effets indésirables remplies directement par les patients soignés pour une infection à VIH |
| AS 1 15 3107 | Lettre DGAS/5 B du 5 septembre 2002 relative aux frais de siège social de l'association ELAN |
| AG 5 3072 | Arrêté du 6 septembre 2002 approuvant les modifications apportées à la convention constitutive du groupement d'intérêt public « Drogues, alcool, tabac, info service » (Journal officiel du 18 septembre 2002) |
| SP 3 343 3089 | Arrêté du 6 septembre 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements sanitaires et sociaux à but non lucratif (Journal officiel du 18 septembre 2002) |
| SP 3 343 3090 | Arrêté du 6 septembre 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements sanitaires et sociaux à but non lucratif (Journal officiel du 18 septembre 2002) |
| AG 2 23 3068 | Arrêté du 9 septembre 2002 modifiant l'arrêté du 27 novembre 2001 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration du ministère de l'emploi et de la solidarité (Journal officiel du 21 septembre 2002) |
| AS 1 15 3108 | Lettre DGAS/5 B du 9 septembre 2002 relative aux frais de siège social de l'association « Les Papillons Blancs du Libournais » |
| SP 1 11 3077 | Arrêté du 10 septembre 2002 fixant le montant du remboursement forfaitaire à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé des dépenses qu'elle expose pour la gestion du fonds de promotion de l'information médicale et médico-économique des professionnels de santé, hors charges de personnels assurant la gestion du fonds en son sein (Journal officiel du 21 septembre 2002) |
| SP 1 11 3078 | Arrêté du 10 septembre 2002 fixant le montant de l'indemnisation des membres du groupe confraternel de l'information médicale et médico-économique des professionnels de santé (Journal officiel du 21 septembre 2002) |
| SP 2 263 3080 | Arrêté du 11 septembre 2002 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 19 septembre 2002) |
| SS 2 223 3112 | Arrêté du 16 septembre 2002 relatif à l'inscription du neurostimulateur Itrel 3 de la société Medtronic au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 20 septembre 2002) |
| SS 2 223 3113 | Arrêté du 16 septembre 2002 fixant le prix de vente public toutes taxes comprises du neurostimulateur Itrel 3 de la société Medtronic inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 20 septembre 2002) |
| AM 3 3119 | Arrêté du 16 septembre 2002 modifiant l'arrêté du 7 mars 1985 relatif à l'échelonnement indiciaire de certains personnels de l'enseignement supérieur (Journal officiel du 19 septembre 2002) |
| AG 2 23 3069 | Arrêté du 18 septembre 2002 portant nomination (administration centrale) (Journal officiel du 20 septembre 2002) |
| AG 2 23 3070 | Arrêté du 18 septembre 2002 portant cessation de fonctions (administration centrale) (Journal officiel du 20 septembre 2002) |
| PM 1 15 3117 | Décret du 19 septembre 2002 portant nomination du président de la mission interministérielle aux rapatriés (Journal officiel du 20 septembre 2002) |
| SS 2 224 3114 | Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 19 septembre 2002) |
| AG 5 3073 | Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours (Journal officiel du 17 septembre 2002) |
| SP 3 323 3083 | Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds (Journal officiel du 21 septembre 2002) |