| SP 3 331 3289 |
NOR : SANH0230472A
(Texte non paru au Journal officiel)
Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,
Vu le décret n° 75-755 du 7 août 1975 modifié fixant la composition et les règles de fonctionnement du Conseil supérieur des hôpitaux ;
Vu l'arrêté du 24 février 1999 modifié portant nomination au Conseil supérieur des hôpitaux,
Arrête :
Article 1er
M. le docteur Gilbert Eschemann est nommé en qualité de membre suppléant du docteur Skawinski au Conseil supérieur des hôpitaux, en remplacement de M. le docteur Alain Churlet (première section).
Article 2
M. le docteur Gilbert Eschemann est nommé en qualité de membre titulaire du Conseil supérieur des hôpitaux, en remplacement de M. le docteur Alain Churlet (seconde section).
Article 3
M. le docteur Jean-Bernard Tuetey est nommé en qualité de membre suppléant du docteur Eschemann au Conseil supérieur des hôpitaux, en remplacement de M. le docteur Mialet (seconde section).
Article 4
M. le docteur Jean-Yves Dallot est nommé en qualité de membre suppléant du docteur Eschemann au Conseil supérieur des hôpitaux, en remplacement de M. le docteur Tuetey (seconde section).
Article 5
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité.
Fait à Paris, le 23 septembre 2002.
Le sous-directeur des affaires générales,
P. Allal