Bulletin Officiel n°2002-42

Arrêté du 8 octobre 2002 complétant l'arrêté du 26 avril 2002 fixant la liste des centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles et des laboratoires associés

SP 4 432
3397

NOR : SANP0223342A

(Journal officiel du 16 octobre 2002)

Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,
Vu l'arrêté du 29 juin 2001 modifié relatif aux centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles ;
Vu l'arrêté du 26 avril 2002 fixant la liste des centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles et des laboratoires associés ;
Vu l'avis de l'Institut de veille sanitaire ;
Sur proposition du directeur général de la santé,

Arrête :

Art. 1er. - La liste des centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles est complétée ainsi qu'il suit jusqu'au 31 décembre 2004 :
I. - Ajouter :
« Centre national de référence des agents transmissibles non conventionnels :
Département de recherche médicale, direction des sciences du vivant, Commissariat à l'énergie atomique.
Centre national de référence des Brucella :
Unité des zoonoses bactériennes (laboratoire d'études et de recherche en pathologie animale et zoonoses), Agence française de sécurité sanitaire des aliments de Maisons-Alfort.
Laboratoire associé : laboratoire de bactériologie, virologie, centre hospitalier universitaire de Grenoble.
Centre national de référence des Francisella tularensis :
Unité des zoonoses bactériennes (laboratoire d'études et de recherche en pathologie animale et zoonoses) ; Agence française de sécurité des aliments de Maisons-Alfort.
Laboratoire associé : laboratoire de biologie, centre hospitalier de Cahors.
Centre national de référence des gonocoques :
Laboratoire de biologie, institut Alfred-Fournier.
Centre national de référence du virus de la rougeole :
CERVI-U 404, Institut national de la santé et de la recherche médicale de Lyon.
Laboratoire associé : laboratoire de virologie humaine et moléculaire, centre hospitalier universitaire de Caen. »
II. - Supprimer :
« Centre national de référence des Borrelia :
Laboratoire associé : service de bactériologie, hôpital Cochin - Saint-Vincent-de-Paul, Assistance publique-hôpitaux de Paris. »
III. - Modifier :
1. Au lieu de :
« Centre national de référence du charbon :
Laboratoire associé : laboratoire des aliments, Agence française de sécurité sanitaire »,
Lire :
« Centre national de référence du charbon :
Laboratoire associé : unité des zoonoses bactériennes (laboratoire d'études et de recherche en pathologie animale et zoonoses), Agence française de sécurité sanitaire des aliments. »
2. Au lieu de :
« Centre national de référence des toxémies staphylococciques :
Département de microbiologie, faculté RTH Laennec, université Claude-Bernard, Lyon-I »,
Lire :
« Centre national de référence des staphylocoques :
Département de microbiologie, faculté RTH Laennec, université Claude-Bernard, Lyon-I. »
Art. 2. - Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 8 octobre 2002.

Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de la santé :
Le directeur de projet,
Y. Coquin