Arrêté du 4 novembre 2002 portant nomination
au conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire

NOR : SANP0223578A

(Journal officiel du 7 novembre 2002)

Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 4 novembre 2002 :
Sont nommées membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire au titre de l'article R. 792-3 (2, a) du code de la santé publique les personnalités qualifiées suivantes :
M. Caillard (Jean-François) ;
Mme Ferry (Ruth) ;
M. Peltier (Michel) ;
Mme Polton (Dominique) ;
M. Royez (Marcel) ;
M. Trugeon (Alain) ;
M. Valleron (Alain-Jacques).
Sont nommées membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire au titre de l'article R. 792-3 (3) du code de la santé publique, en qualité de représentants du personnel de l'établissement élus selon les modalités fixées par le règlement intérieur de l'établissement, les personnes suivantes :
Mme Bousquié (Hedwige) ;
Mme Gallay (Anne).