Bulletin Officiel n°2002-47Agence française
de sécurité sanitaire
des produits de santé

Décision n° 2002-165 du 29 octobre 2002 portant nomination des membres du groupe d'experts sur la sécurité virale des produits de santé de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

AG 6
3669

NOR : SANG0230537S

(Texte non paru au Journal officiel)

Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique et notamment les articles L. 5311-1 à L. 5312-5 ;
Vu la décision n° 2002-164 du  portant création à l'Agencefrançaise de sécurité sanitaire des produits de santé d'un groupe d'experts sur la sécurité virale des produits de santé,

Décide :

Article 1er

Sont nommés membres du groupe d'experts sur la sécurité virale des produits de santé :

  • M. Agius (Gérard) ;

  • M. Bousicaux (Alain) ;
  • M. Dormont (Dominique) ;
  • Mme Dussaix (Elisabeth) ;
  • M. Eloit (Marc) ;
  • M. Gut (Jean-Pierre) ;
  • M. Huraux (Jean-Marie) ;
  • M. Izopet (Jacques) ;
  • Mme Lafeuille (Hélène) ;
  • M. Leclerc (Jean) ;
  • M. Pozetto (Bruno) ;
  • M. Seigneurin (Jean-Marie).

    • Article 2

    M. Seigneurin (Jean-Marie) est nommé président du groupe d'experts.

    Article 3

    Le directeur de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques est chargé de l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'emploi et de la solidarité.
    Fait à Saint-Denis, le 29 octobre 2002.

    Le directeur général,
    P. Duneton