| SP 3 331 3677 |
NOR : SANH0230542A
(Texte non paru au Journal officiel)
Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,
Vu le décret n° 75-755 du 7 août 1975 modifié fixant la composition et les règles de fonctionnement du Conseil supérieur des hôpitaux ;
Vu l'arrêté du 24 février 1999 modifié portant nomination au Conseil supérieur des hôpitaux,
Arrête :
Article 1er
M. le docteur Nazac (André) est nommé au Conseil supérieur des hôpitaux en qualité de membre titulaire en remplacement de M. le docteur Gasman (Yvan) (deuxième section).
Article 2
M. le docteur Lagarde (Gérard) est nommé au Conseil supérieur des hôpitaux en qualité de membre titulaire en remplacement de Mme le professeur Dusserre (Liliane) (première section).
Article 3
M. le docteur Mornat (Jacques) est nommé au Conseil supérieur des hôpitaux en qualité de membre suppléant en remplacement de M. le docteur Lagarde (première section).
Article 4
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité.
Fait à Paris, le 7 novembre 2002.
Le sous-directeur des affaires générales,
P. Allal