SS 2 224 3875 |
NOR : SANS0223850A
(Journal officiel du 5 décembre 2002)
Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,
Vu le code de la sécurité sociale ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,
Arrête :
Art. 1er. - La liste des spécialistes pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 26 novembre 2002.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur
du financement
du système de soins,
S. Seiller
Par empêchement
du directeur général de la santé :
La sous-directrice
de la politique
des produits de santé,
H. Sainte Marie
supprimé pour essai voir PF problème sur Supplément
ANNEXE
(20 radiations)
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux :
CODE CIP | PRÉSENTATION |
---|---|
300 518-5 | Anthelox, capsules (B/20) (laboratoires Lesourd). |
302 922-8 | Denoral (buzépide, clocinizine, phénylpropanolamine), comprimés (B/20) (laboratoires Théraplix). |
327 474-9 | Hexabrix 160, solution injectable, 50 ml en flacon (B/1) (laboratoires Guerbet). |
327 475-5 | Hexabrix 160, solution injectable, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires Guerbet). |
305 643-2 | Laccoderme goudron de houille, pommade, 58 g en tube (laboratoires Pharmascience). |
337 403-7 | Lentaron 250 mg (formestane), lyophilisat et solution pour usage parentéral, 425,175 mg de lyophilisat en flacon + 2 ml de solvant en ampoule (B/2) (laboratoires Novartis Pharma SA). |
317 388-2 | Nitrodex chronules, gélules (B/30) (laboratoires Dexo). |
317 169-9 | Optamine 1 mg/ml (mésilate de dihydroergotoxine), solution buvable en gouttes Gé, 50 ml en flacon + mesurette graduée (laboratoires Théraplix). |
332 499-6 | Optiray 240 mg d'I/ml (ioversol), solution injectable, 50 ml en flacon verre (B/1) (laboratoires Guerbet). |
332 500-4 | Optiray 240 mg d'I/ml (ioversol), solution injectable, 100 ml en flacon verre (B/1) (laboratoires Guerbet). |
332 501-0 | Optiray 240 mg d'I/ml (ioversol), solution injectable, 200 ml en flacon verre (B/1) (laboratoires Guerbet). |
336 030-2 | Posporan 500 mg, comprimés sécables ou à croquer (B/30) (laboratoires Roques). |
334 212-6 | Posporan 500 mg, comprimés sécables ou à croquer (B/60) (laboratoires Roques). |
302 546-6 | Spiramycine coquelusedal, suppositoires adulte (B/6). |
302 547-2 | Spiramycine coquelusedal, suppositoires enfant (B/6). |
302 548-9 | Spiramycine coquelusedal, suppositoires nourrisson (B/6). |
325 013-4 | Théopexine 250 mg (théophylline), gélules à libération prolongée (B/30) (laboratoires Théraplix). |
310 720-1 | Toplexil (oxomémazine, guaifénésine, benzoate de sodium, paracétamol), gélules (B/24) (laboratoires Théraplix). |
CODE CIP | PRÉSENTATION |
---|---|
307 110-1 | Néomycine 350 000 UI/100 ml Diamant, collyre, 10 ml en flacon avec compte-gouttes (laboratoires Roussel Diamant). |
CODE CIP | PRÉSENTATION | |||||||||||||||||||||
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323 450-8 | Antelmina (pipérazine), sirop, 200 ml en flacon (laboratoires Gerda). |