| SS 2 224 4176 |
NOR : SANS0224213A
(Journal officiel du 26 décembre 2002)
Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,
Vu le code de la sécurité sociale ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,
Arrête :
Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 18 décembre 2002.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur
du financement
du système de soins,
S. Seiller
Par empêchement
du directeur général de la santé :
La sous-directrice
de la politique
des produits de santé,
H. Sainte Marie
supprimé pour essai voir PF problème sur Supplément
ANNEXE
PREMIÈRE PARTIE
(5 inscriptions)
Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles le taux de participation de l'assuré est prévu au 6° du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
| CODE CIP | PRÉSENTATION |
|---|---|
| 356 847-4 | Clodronate de sodium G GAM 400 mg, comprimés enrobés (B/60) (laboratoires G GAM). |
| 355 575-0 | Tahor 80 mg (atorvastatine calcique trihydratée), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires Pfizer). |
| 335 471-5 | Triflucan 200 mg/5 ml (fluconazole), poudre pour suspension buvable, 24,4 g en flacon avec cuillère-mesure de 5 ml (laboratoires Pfizer). |
| 353 581-3 | Zymad 80 000 UI (cholécalciférol), solution buvable, 2 ml en ampoule (B/1) (laboratoires Novartis Santé familiale SA). |
| 358 496-4 | Zymad 200 000 UI (cholécalciférol), solution buvable, 2 ml en ampoule (B/1) (laboratoires Novartis Santé familiale SA). |
DEUXIÈME PARTIE
(2 radiations)
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux neuf mois après la date de publication du présent arrêté au Journal officiel :
| CODE CIP | PRÉSENTATION |
|---|---|
| 333 005-7 | Zyma D2 80 000 UI (ergocalciférol), solution buvable, 2 ml en ampoule (B/1) (laboratoires Novartis Consumer Health SA). |
| 333 004-0 | Zyma D2 300 000 UI (ergocalciférol), solution buvable, 3 ml en ampoule (B/1) (laboratoires Novartis Consumer Health SA). |
Rectificatifs
Dans l'arrêté n° NOR : SANS0223759A du 19 novembre 2002, en deuxième partie, pour la spécialité 332 053-8 Zyma-D2 1 000 000 UI %, au lieu de : « six mois », lire : « neuf mois » pour le délai d'application de la radiation.
Dans l'arrêté n° NOR : SANS0223850A du 26 novembre 2002, la radiation est abrogée en ce qui concerne la spécialité 337 403-7 Lentaron 250 mg, lyophilisat et solution pour usage parentéral.