| AG 6 342 |
NOR : SANG0330024S
(Texte non paru au Journal officiel)
Le directeur de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique cinquième partie, et notamment les livres II et III ;
Vu les décisions du 22 novembre 1999 portant création et nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé d'un groupe d'experts pour l'évaluation des produits sanguins labiles,
Décide :
Article 1er
Le mandat des membres du groupe d'experts pour l'évaluation des produits sanguins labiles dont les noms suivent est renouvelé pour une période de trois ans :
M. Baquey (Charles) ;
M. Carrat (Fabrice) ;
M. Cheron (Jean-Marc) ;
M. Conseiller (Christian) ;
Mme Denninger (Marie-Hélène) ;
M. Joussemet (Marcel) ;
M. Lienhart (André) ;
M. Rouger (Philippe) ;
M. Meyer Samama (Michel) ;
Président : M. Conseiller (Christian).
Article 2
Le directeur de l'évaluation des médicaments et des produits de santé est chargé de l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'emploi et de la solidarité.
Fait à Saint-Denis, le 20 janvier 2003.
Le directeur général,
P. Duneton