Bulletin Officiel n°2003-7

Bulletin Officiel n°2003-7MINISTÈRE DE LA SANTÉ, DE LA FAMILLE
DES PERSONNES HANDICAPÉES
Direction de l'hospitalisation
et de l'organisation des soins
Bureau F 1

Direction de la sécurité sociale
Sous-direction du financement
et de l'offre de soins
Caisse nationale d'assurance
maladie des travailleurs salariés
Direction des statistiques
et des études
Département assistance et coopération
avec le réseau des statisticiens

Circulaire DHOS/DSS/CNAMTS n° 2002-638 du 31 décembre 2002 relative à la diffusion des données de l'enquête sur les prescriptions hospitalières en 2000 et 2001

SP 3 332
425

NOR : SANH0330632C

(Texte non paru au Journal officiel)

Références :
Circulaire DHOS/DSS/CNAMTS n° 2001-591 du 5 décembre 2001 relative à la diffusion des données de l'enquête sur les prescriptions hospitalières en 1999 et 2000 ;
Circulaire CNAMTS/DSE n° 12/01 et DACORS n° 107/01 du 26 juin 2001 relative à la diffusion des données de l'enquête sur les prescriptions hospitalières en 1999 ;
Circulaire DH-AF 3/DSS/CNAMTS n° 2000-208 du 11 avril 2000 relative à la diffusion des données de l'enquête sur les prescriptions hospitalières en 1998 et sur le premier semestre 1999.
Pièces jointes : résultats nationaux et de votre région, et la note de présentation méthodologique.

Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, le directeur de la sécurité sociale, le directeur de la CNAMTS à Mesdames et Messieurs les directeurs d'agence régionale de l'hospitalisation ; Madame et Messieurs les directeurs d'union régionale des caisses d'assurance maladie Dans le cadre de la circulaire DH-AF 3/DSS/CNAMTS n° 2000-208 du 11 avril 2000, vous ont été fournis les premiers résultats de l'enquête nationale sur les prescriptions hospitalières réalisées à partir des données issues du système national d'information de l'assurance maladie du régime général. Ces résultats portaient sur l'exercice 1998 et sur le premier semestre 1999.
Par les circulaires CNAMTS/DSE n° 12/01, DACORS n° 107/01 du 26 juin 2001 et DHOS/DSS/CNAMTS n° 2001-591 du 5 décembre 2001, vous ont également été communiqués les résultats des prescriptions hospitalières de 1999 et 2000.
Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les résultats de l'enquête nationale sur les prescriptions hospitalières pour 2001 ainsi qu'une note de présentation méthodologique de ces résultats.
Ces résultats sont organisés, pour chaque région, en trois catégories de tableaux :

le tableau de synthèse national global qui présente, par grande catégorie d'établissements (CHR, CH, CLCC, CHS, etc.) et par catégorie de prescriptions (médicaments, indemnités journalières, transports, actes d'auxiliaires médicaux, produits du TIPS, examens biologiques, etc.), les dépenses de prescriptions de l'année 2001 et les taux d'évolution annuels des exercices 2000 et 2001. Une distinction est faite entre la France métropolitaine et la France entière ;
le tableau de synthèse national par grande catégorie d'établissements, qui ventile, pour chaque grande catégorie, le montant des dépenses en 2001 et le taux d'évolution annuel 2001/2000 par catégorie de prescriptions et par région ;
le tableau de synthèse régional, qui présente, pour chaque établissement de la région, le montant en 2001 et le taux d'évolution annuel 2001/2000 par catégorie de prescriptions, la dotation globale au titre de l'exercice 2000 et la part de cette dotation financée par le régime général.

Ces résultats qui portent sur les années 2000 et 2001 doivent permettre, au sein d'une région, de mieux cibler les sous-ensembles d'établissements se caractérisant par un volume important de prescriptions hospitalières ou une augmentation rapide de celui-ci ou encore les catégories de prescriptions pour lesquelles, en général, les établissements de la région présentent une évolution singulière.
Il convient toutefois de rappeler les limites de ces données financières. Elles sont, en effet, issues du système de liquidation des caisses d'assurance maladie. Il existe donc un décalage entre la délivrance de la prescription, sa facturation et son remboursement. De plus, ces données ne portent que sur les dépenses constatées au profit des ressortissants du régime général : elles ne sont donc pas exhaustives. Aussi, les comparaisons entre établissements peuvent-elles quelquefois présenter un biais.
Il est à noter que l'évolution des dépenses sur l'année 2001 (+ 12,9 %) est plus faible que celle de l'année 2000 (+ 14,6 %), mais elle est nettement supérieure à celle enregistrée pour les prescriptions des médecins libéraux (+ 8,5 %).
Les données concernant les prescriptions des établissements sanitaires sous dotation globale devront faire l'objet d'un examen attentif, conjointement entre l'URCAM et l'ARH, et d'un débat avec les représentants des établissements sanitaires sous dotation globale de la région. Il convient de rappeler que les dotations régionales des dépenses hospitalières intègrent, en base, l'enveloppe allouée en 2000 en vue de financer les études et adaptations des systèmes d'information, permettant aux agences régionales de l'hospitalisation et aux établissements de mieux comprendre l'évolution des prescriptions hospitalières et de s'engager progressivement sur la voie de la maîtrise de cette évolution.
Il convient de rappeler qu'il appartient aux ARH de transmettre à chaque établissement les données le concernant, accompagnées d'indicateurs lui permettant de se situer par rapport aux autres établissements de la région, afin de continuer à alimenter la réflexion sur le thème des prescriptions hospitalières au sein même des établissements.
La CNAMTS et le ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées poursuivent l'analyse des résultats de cette enquête, en mobilisant notamment, les données issues du codage du médicament pour tenter de mieux comprendre cette très forte évolution des prescriptions des établissements sanitaires sous dotation globale et notamment celle des prescriptions de médicaments (pour ce qui concerne les prescriptions délivrées en ville).

Le directeur de la CNAMTS,
D. Lenoir

Le directeur de l'hospitalisation
et de l'organisation des soins,
E. Couty

Le directeur de la sécurité,
D. Libault

supprimé pour essai voir PF problème sur Supplément

SYNTHÈSE
COMMENTAIRES
Les résultats de l'enquête EPH en 2001
Les résultats globaux

Les prescriptions réalisées par les praticiens des établissements sanitaires sous dotation globale représentent un montant de 4,632 milliards d'euros, et progressent de + 12,9 % par rapport à 2000. Le rythme de progression s'est affaibli par rapport à l'année précédente (+ 12,9 % contre + 14,6 % en 2000).
La pharmacie, qui est le poste de prescriptions le plus important, progresse de + 14,5 % (contre + 20,9 % en 2000).
Les prescriptions de TIPS - Produits humains (+ 24 % contre + 24,5 % en 2000), les transports (+ 11,2 % contre + 12,6 % en 2000) et la biologie (+ 10 % contre + 8,9 % en 2000) évoluent également plutôt rapidement.

Prescriptions des praticiens des établissements sanitaires
sous dotation globale : montants remboursés et évolution

	MONTANTS 2001 en euros	ÉVOLUTION 2001-2000	ÉVOLUTION 2000-1999	POIDS en 2001
Pharmacie	1 557 969 879	14,5 %	20,9 %	38 %
IJ	1 049 564 446	9,8 %	6,8 %	26 %
Transports	639 007 715	11,2 %	12,6 %	16 %
Auxiliaires médicaux	372 482 445	8,8 %	11 %	9 %
TIPS - Produits humains	326 079 547	24 %	24,5 %	8 %
Biologie	159 179 180	10 %	8,9 %	4 %
Autres	2 653 919	7,1 %	88,6 %	0 %
Total	4 106 937 131	12,9 %	14,6 %	100 %

Source : enquête EPH 2001 et 2000
Pour la France métropolitaine, le total des prescriptions progresse de + 12,8 % en 2001 (+ 12,9 % y compris les DOM) contre + 14,1 % en 2000 (+ 14,6 % y compris les DOM).
Les taux d'évolution constatés en Guyane et Martinique sont relativement importants, affichant respectivement + 28,5 % et + 17,2 %. En revanche, la Guadeloupe enregistre un taux d'évolution négatif (- 0,3 %).
En fait, la montée en charge de la liquidation matriculaire et de Sesame Vitale explique que les taux d'évolution des DOM restent globalement élevés, et, n'étant pas encore stabilisés, ils sont par conséquent difficilement interprétables à l'heure actuelle.
Globalement, les taux d'évolution enregistrés en 2001 progressent légèrement moins vite par rapport à ceux de 2000.

Analyse des résultats

Par type d'établissement :
Au niveau des différents types d'établissement, les prescriptions réalisées par les centres hospitaliers régionaux et les centres hospitaliers représentent 84 % du montant total et augmentent de manière importante, avec respectivement + 12,4 % et + 13,7 %. Ces taux d'évolution sont inférieurs à ceux de 2000 (respectivement + 14,9 % pour les centres hospitaliers régionaux et + 15,4 % pour les centres hospitaliers).
Ce sont les centres de lutte contre le cancer (CLCC, + 16,2 %), les centres hospitaliers (CH, + 13,7 %), et les centres hospitaliers de lutte contre les maladies mentales (CHLCMM, + 13,8 %) qui accélèrent le plus la progression.
Ces taux d'évolution restent sensiblement plus faibles que ceux de 2000, qui s'élevaient respectivement à + 16,6 %, + 15,4 % et + 14,2 %.
Les prescriptions effectuées par les CLCC se sont accrues en 2001 de + 16,2 %, et cette progression est très sensible sur les TIPS - Produits humains (+ 63,4 % contre + 30,1 % en 2000) et sur les IJ (+ 12,5 % contre + 8,2 % en 2000).
S'agissant des CH, seul le poste des IJ s'accroît plus fortement en 2001 qu'en 2000 (+ 10,8 % contre + 9 % en 2000).
Pour les prescriptions des CHLCMM, les IJ et la biologie progressent plus rapidement qu'en 2000, avec respectivement des taux de + 12 % (contre + 5,9 % en 2000) et + 9,1 % (contre + 7,8 % en 2000).

Prescriptions des praticiens des établissements sanitaires
sous dotation globale par type d'établissement

	POIDS des types d'établissement en 2001	ÉVOLUTION 2001-2000	ÉVOLUTION 2000-1999
Centres hospitaliers régionaux	45,0 %	12,4 %	14,9 %
Centres hospitaliers	39,1 %	13,7 %	15,4 %
Etablissements de soins de courte durée	5,3 %	10,8 %	9,9 %
Centres de lutte contre le cancer	3,2 %	16,2 %	16,6 %
Etablissements de soins de suite et de réadaptation	2,4 %	8,0 %	5,7 %
Centres hospitaliers de lutte contre les maladies mentales	4,3 %	13,8 %	14,2 %
Autres établissements	0,7 %	9,7 %	12,7 %
Total	100,0 %	12,9 %	14,6 %

Source : enquête EPH 2001 et 2000
La pharmacie, qui comme nous l'avons vu précédemment représente à elle seule 38 % du total du montant des prescriptions, progresse de manière significative pour les types d'établissement suivants :
- les centres de lutte contre le cancer (+ 26,5 %) ;
- les centres hospitaliers (+ 17,5 %) ;
- les établissements de soins de courte durée (+ 14,9 %) ;
- les centres hospitaliers de lutte contre les maladies mentales (+ 14,7 %).
Au niveau régional (hors DOM) :
Résultats globaux :
Si l'on considère l'ensemble des prescriptions réalisées par les établissements sanitaires sous dotation globale, le Nord - Pas-de-Calais, le Midi-Pyrénées, le Languedoc-Roussillon, la Provence-Alpes-Côte d'Azur, les Pays de Loire et la Picardie enregistrent des taux d'évolution supérieurs à + 14 %. Par rapport à 2000, la totalité des prescriptions réalisées par les établissements sanitaires de ces régions ont augmenté leur rythme de croissance. En particulier, le taux de progression des prescriptions des praticiens hospitaliers de la région Midi-Pyrénées est passé de + 9,9 % à + 19,6 %.
L'Ile-de-France, qui représente à elle seule 26 % du total du montant des prescriptions, progresse, mais dans des proportions moindres qu'en 2000 (+ 9,3 % en 2001 contre + 14,5 % en 2000).
A noter que la Corse, qui affichait en 2000 un taux d'évolution de + 21,4 %, ne progresse en 2001 plus que de + 4,3 %. Si l'an passé, la Corse était la région où le taux de progression était le plus important, à l'inverse, en 2001, elle connaît le plus faible taux d'évolution parmi l'ensemble des régions de France métropolitaine.
En 1999, le taux d'évolution en Corse était voisin de celui observé en 2001, puisqu'il était de + 4,5 %.

Prescriptions des praticiens des établissements sanitaires
sous dotation globale par région

	POIDS des régions en 2001	ÉVOLUTION 2001-2000	ÉVOLUTION 2000-1999
Nord - Pas-de-Calais	3,7 %	21,8 %	20,4 %
Languedoc-Roussillon	3,2 %	19,8 %	14,8 %
Midi-Pyrénées	3,2 %	19,6 %	9,9 %
Provence-Alpes-Côte d'Azur	8,3 %	17,4 %	14,9 %
Pays de Loire	4,8 %	16,5 %	13,6 %
Picardie	2,6 %	14,8 %	13,7 %

Source : enquête EPH 2001 et 2000
Résultats par type de prescription :
En ce qui concerne les prescriptions de pharmacie, les régions qui enregistrent les plus fortes progressions en 2001 sont le Languedoc-Roussillon (+ 27,1 %), les Pays de Loire (+ 25,6 %) et la Provence-Alpes-Côte d'Azur (+ 20,4 %). Pour ces trois régions, les taux de progression sont plus importants qu'en 2000.
A noter que les régions qui accusaient des plus importantes progressions en 2000, à l'exception des Pays de Loire, ont progressé beaucoup moins vite en 2001. En effet, en 2001, la Corse affiche une évolution de + 6 % (contre + 46,9 % en 2000), la Franche-Comté de + 8,5 % (contre + 31,6 % en 2000), le Nord - Pas-de-Calais de + 18,6 % (contre + 30,2 % en 2000), le Poitou-Charentes de + 18,7 % (contre + 28,7 % en 2000), l'Aquitaine de + 10,8 % (contre + 26,2 % en 2000), la Basse Normandie de + 13,6 % (contre 25,9 % en 2000), la Picardie de + 8,9 % (contre + 24,7 % en 2000) et l'Ile-de-France de + 11,2 % (contre + 23,2 % en 2000).
S'agissant des prescriptions d'indemnités journalières, le Nord - Pas-de-Calais, la Picardie, le Languedoc-Roussillon et l'Aquitaine connaissent une progression supérieure à + 15 %. Pour chacune de ces régions, et de façon très marquée concernant le Nord - Pas-de-Calais (+ 30,4 % contre + 6 % en 2000), les évolutions de 2001 sont supérieures à celles de 2000.
Au niveau des transports, les prescriptions effectuées par les établissements sanitaires du Midi-Pyrénées augmentent de + 15,5 %, de la Provence-Alpes-Côte d'Azur de + 15,2 %, de la Bretagne de + 14,9 % et de l'Auvergne de + 14,1 %. Pour ces quatre régions, ces taux d'évolution sont supérieurs à ceux de 2000.
Pour les prescriptions d'auxiliaires médicaux, les régions présentant les plus forts taux de progression sont le Nord - Pas-de-Calais (+ 18,5 %), l'Aquitaine (+ 17,2 %) et la Bretagne (+ 17 %).
On remarque que les régions qui accusaient des plus importantes progressions en 2000, à savoir le Poitou-Charentes et la Franche-Comté, ont progressé beaucoup moins vite en 2001 : respectivement + 4,7 % (contre + 18,7 % en 2000) et + 3,5 % (contre + 15,5 % en 2000).
Les prescriptions de TIPS - Produits humains s'accroissent très fortement dans les régions du Midi-Pyrénées, du Nord - Pas-de-Calais, de la Picardie et de la Bretagne, avec des taux d'évolution respectivement de + 69,3 %, + 43 %, + 34,8 % et + 30,7 % pour l'année 2001.
A noter que les prescriptions réalisées en Corse, qui progressaient de manière spectaculaire en 2000, à hauteur de 70 %, n'augmentent plus en 2001, mais connaissent une diminution de - 9 %.
Les prescriptions de biologie ont progressé de + 18,6 % dans la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, de + 14,4 % en Aquitaine et de + 14,4 % également en Picardie.
Le rythme de croissance des prescriptions de biologie en Corse se poursuit à la baisse, avec un taux de - 11,8 % en 2001 (contre - 6,7 % en 2000).

SYNTHÈSE
TABLEAUX
Montants remboursés en 2001 (en euros). - France entière

	PHARMACIE	IJ	TRANSPORTS	AUXILIAIRES médicaux	TIPS Produits humains	BIOLOGIE	AUTRES	TOTAL
Centres hospitaliers régionaux	978 585 035	395 802 128	279 437 812	169 962 211	188 767 831	71 160 707	1 483 086	2 085 198 810
Centres hospitaliers	586 879 285	545 023 421	255 141 402	182 091 188	160 191 056	79 465 544	912 828	1 809 704 725
Etablissements de soins de courte durée	78 237 153	80 224 470	25 335 367	24 572 403	21 688 683	16 310 326	266 826	246 635 226
Centres de lutte contre le cancer	42 763 639	30 025 230	57 897 670	7 685 840	6 497 233	5 566 556	3 361	150 439 529
Etablissements de soins de suite et de réadaptation	8 932 931	32 953 664	34 424 059	12 252 320	21 806 363	648 825	100 464	111 118 625
Centres hospitaliers de lutte contre les maladies mentales	80 433 272	57 878 275	49 758 417	6 035 554	1 531 230	1 256 478	51 911	196 945 136
Autres établissements	7 751 979	9 097 963	8 973 664	2 416 485	3 419 061	620 055	23 748	32 302 955
Total	1 783 583 293	1 151 005 150	710 968 391	405 016 000	403 901 455	175 028 492	2 842 224	4 632 345 007

Évolution 2001-2000. - France entière

	PHARMACIE	IJ	TRANSPORTS	AUXILIAIRES médicaux	TIPS Produits humains	BIOLOGIE	AUTRES	TOTAL
Centres hospitaliers régionaux	12,4 %	9,4 %	10,9 %	9 %	26,2 %	10,4 %	11,3 %	12,4 %
Centres hospitaliers	17,5 %	10,8 %	11,9 %	7,8 %	23 %	9,2 %	3,2 %	13,7 %
Etablissements de soins de courte durée	14,9 %	5 %	11,1 %	12,1 %	17,9 %	11,4 %	4,9 %	10,8 %
Centres de lutte contre le cancer	26,5 %	12,5 %	8,1 %	15,9 %	63,4 %	15,9 %	- 2,8 %	16,2 %
Etablissements de soins de suite et de réadaptation	6,8 %	5,2 %	10,4 %	8,1 %	9,5 %	- 2,8 %	- 8,4 %	8 %
Centres hospitaliers de lutte contre les maladies mentales	14,7 %	12 %	14,4 %	15,2 %	17,2 %	9,1 %	17,6 %	13,8 %
Autres établissements	10 %	3,9 %	7,8 %	8,7 %	38,6 %	2,2 %	- 4,2 %	9,7 %
Total	14,5 %	9,8 %	11,2 %	8,8 %	24,0 %	10,0 %	7,1 %	12,9 %

Montants remboursés en 2001 (en euros). - Tous types d'établissements

	PHARMACIE	IJ	TRANSPORTS	AUXILIAIRES MÉDICAUX	TIPS Produits humains	BIOLOGIE	AUTRES	TOTAL
Alsace	48 312 867	49 087 624	24 152 944	11 215 552	15 473 132	6 407 285	103 008	154 752 411
Aquitaine	66 355 550	36 558 718	30 751 594	11 793 201	13 770 365	5 380 796	93 231	164 703 456
Auvergne	27 091 061	20 791 685	16 603 396	7 248 391	6 609 854	3 694 986	37 955	82 077 329
Basse-Normandie	34 674 810	28 955 635	20 413 191	9 564 712	12 979 175	3 627 411	43 617	110 258 551
Bourgogne	34 137 081	30 836 855	18 656 637	9 958 654	7 559 019	4 574 911	36 273	105 759 429
Bretagne	60 106 747	56 702 661	35 905 225	19 330 513	17 319 146	6 472 701	52 681	195 889 674
Centre	51 496 494	46 702 543	28 147 099	14 118 288	13 259 992	6 288 780	51 148	160 064 344
Champagne-Ardenne	31 999 367	22 999 768	17 216 395	7 820 664	7 452 903	3 655 411	28 810	91 173 317
Corse	7 000 730	5 794 248	3 828 319	2 056 000	1 212 587	593 960	11 841	20 497 684
Franche-Comté	28 536 175	25 234 244	15 959 926	7 190 632	8 829 651	3 426 618	43 012	89 220 257
Haute-Normandie	38 603 193	31 778 055	19 899 686	10 719 760	13 361 008	4 901 126	23 047	119 285 875
Ile-de-France	551 335 941	295 617 201	123 099 885	102 759 693	86 719 280	48 916 134	751 646	1209 199 779
Languedoc-Roussillon	65 890 589	28 038 205	25 029 290	13 477 138	12 063 217	4 315 002	74 115	148 887 556
Limousin	15 800 386	11 238 642	12 283 951	4 843 646	4 747 613	1 561 976	28 764	50 504 977
Lorraine	50 931 656	45 312 313	33 753 109	15 619 812	17 163 033	6 376 021	152 269	16 930 8213
Midi-Pyrénées	61 851 096	30 184 387	26 682 502	10 325 787	15 144 522	3 893 942	107 006	148 189 242
Nord - Pas-de-Calais	65 829 338	20 419 657	34 791 460	12 470 482	30 362 224	8 581 718	57 314	172 512 192
Pays de la Loire	78 273 267	58 746 804	41 384 063	17 302 350	18 713 965	6 885 940	61 854	221 368 243
Picardie	36 168 764	32 113 244	24 616 840	11 169 151	10 923 224	4 822 403	36 776	119 850 404
Poitou-Charentes	32 444 355	23 294 503	19 862 286	8 420 545	8 582 117	3 767 896	64 304	96 436 007
Provence-Alpes-Côte d'Azur	176 726 023	74 388 000	54 152 308	35 399 209	27 980 096	14 002 621	221 694	382 869 950
Rhône-Alpes	174 836 839	165 081 781	65 082 991	52 190 500	45 045 863	19 115 846	662 433	522 016 253
Total métropole	1 738 402 330	1 139 876 769	692 273 098	394 994 680	395 271 986	171 263 482	2 742 797	4 534 825 143
Guadeloupe	13 062 707	2 846 814	3 613 463	4 574 768	1 890 156	1 457 879	168 38	27 462 625
Martinique	16 313 748	3 868 734	4 499 861	3 305 421	2 673 021	1 369 623	50 050	32 080 457
Guyane	4 224 892	1 438 523	2 774 305	1 038 773	345 006	395 764	7 762	10 225 026
Réunion	11 579 616	2 974 311	7 807 665	1 102 358	3 721 285	541 744	24 777	27 751 756
Total	1 783 583 293	1 151 005 150	710 968 391	405 016 000	403 901 455	175 028 492	2 842 224	4 632 345 007

Evolution 2001-2000. - Tous types d'établissements

	PHARMACIE	IJ	TRANSPORTS	AUXILIAIRES médicaux	TIPS Produits humains	BIOLOGIE	AUTRES	TOTAL
Alsace	16,0 %	10,4 %	9,6 %	9,4 %	16,1 %	11,4 %	14,1 %	12,5 %
Aquitaine	10,8 %	15,6 %	12,1 %	17,2 %	27,4 %	14,4 %	- 18,3 %	13,9 %
Auvergne	17,1 %	8,2 %	14,1 %	12,4 %	25,7 %	9,0 %	1,7 %	13,9 %
Basse-Normandie	13,6 %	10,6 %	13,4 %	11,1 %	18,6 %	5,7 %	30,0 %	12,8 %
Bourgogne	16,2 %	8,8 %	10,0 %	11,1 %	20,3 %	12,0 %	26,1 %	12,5 %
Bretagne	9,6 %	9,3 %	14,9 %	17,0 %	30,7 %	8,0 %	13,5 %	12,7 %
Centre	14,9 %	8,6 %	8,9 %	4,0 %	28,0 %	7,3 %	13,8 %	11,5 %
Champagne-Ardenne	10,8 %	9,8 %	10,3 %	11,0 %	18,2 %	9,4 %	28,8 %	11,0 %
Corse	6,0 %	3,0 %	6,5 %	13,3 %	- 9,0 %	- 11,8 %	257,7 %	4,3 %
Franche-Comté	8,5 %	8,4 %	9,8 %	3,5 %	28,2 %	4,9 %	18,7 %	9,8 %
Haute-Normandie	8,4 %	9,0 %	10,1 %	9,6 %	21,0 %	11,1 %	75,4 %	10,4 %
Ile-de-France	11,2 %	6,6 %	9,6 %	1,6 %	18,0 %	8,3 %	4,6 %	9,3 %
Languedoc-Roussillon	27,1 %	15,9 %	11,7 %	10,4 %	25,3 %	9,5 %	20,5 %	19,8 %
Limousin	6,0 %	6,1 %	6,8 %	3,5 %	30,2 %	11,5 %	6,0 %	8,0 %
Lorraine	14,0 %	9,7 %	6,4 %	10,6 %	26,7 %	4,0 %	- 20,2 %	11,6 %
Midi-Pyrénées	17,9 %	13,0 %	15,5 %	13,9 %	69,3 %	12,2 %	0,3 %	19,6 %
Nord - Pas-de-Calais	18,6 %	30,4 %	12,8 %	18,5 %	43,0 %	9,3 %	- 4,3 %	21,8 %
Pays de la Loire	25,6 %	9,4 %	11,0 %	12,3 %	25,3 %	9,8 %	- 2,7 %	16,5 %
Picardie	8,9 %	17,4 %	12,6 %	16,4 %	34,8 %	14,4 %	- 9,1 %	14,8 %
Poitou-Charentes	18,7 %	4,9 %	6,1 %	4,7 %	26,9 %	12,4 %	30,3 %	11,5 %
Provence-Alpes-Côte d'Azur	20,4 %	13,4 %	15,2 %	11,1 %	22,0 %	18,6 %	41,9 %	17,4 %
Rhône-Alpes	15,7 %	11,1 %	10,4 %	12,5 %	11,9 %	11,3 %	5,2 %	12,8 %
Total métropole	14,6 %	9,9 %	11,0 %	8,8 %	23,8 %	10,0 %	6,5 %	12,8 %
Guadeloupe	- 3,2 %	- 10,3 %	5,7 %	4,0 %	16,4 %	5,2 %	- 66,1 %	- 0,3 %
Martinique	23,4 %	- 7,5 %	17,0 %	12,7 %	36,1 %	12,4 %	404,8 %	17,2 %
Guyane	- 6,1 %	16,4 %	21,7 %	18,3 %	44,5 %	6,8 %	18,6 %	7,5 %
Réunion	36,0 %	3,1 %	27,1 %	27,7 %	36,6 %	20,9 %	87,1 %	28,5 %
Total	14,5 %	9,8 %	11,2 %	8,8 %	24,0 %	10,0 %	7,1 %	12,9 %

Montants remboursés en 2001 (en euros). - Centres hospitaliers régionaux

	PHARMACIE	IJ	TRANSPORTS	AUXILIAIRES médicaux	TIPS Produits humains	BIOLOGIE	AUTRES	TOTAL
Alsace	27 842 736	11 514 863	9 642 146	4 002 285	8 530 115	2 346 540	34 739	63 913 423
Aquitaine	32 844 725	10 861 331	12 014 530	4 107 025	6 168 994	1 996 756	36 071	68 029 432
Auvergne	12 329 599	5 672 955	5 740 771	2 463 766	2 603 118	1 497 836	8 007	30 316 053
Basse-Normandie	15 545 014	7 453 926	5 365 212	3 383 013	5 362 924	1 204 625	23 646	38 338 359
Bourgogne	12 722 338	5 750 337	5 051 481	2 397 970	2 590 894	1 182 957	13 695	29 709 672
Bretagne	25 736 995	15 323 150	10 956 324	6 306 425	5 557 891	1 969 805	16 245	65 866 835
Centre	28 024 171	18 467 906	12 654 192	6 504 197	5 450 898	2 796 927	29 490	73 927 781
Champagne-Ardenne	14 271 632	7 456 103	6 251 579	3 200 446	2 856 767	1 109 762	16 362	35 162 652
Franche-Comté	14 073 947	8 598 197	7 296 682	2 983 008	2 720 996	1 166 415	21 127	36 860 373
Haute-Normandie	15 686 398	9 275 513	6 222 705	3 685 559	6 850 339	1 123 545	7 521	42 851 579
Ile-de-France	356 506 088	125 002 680	56 785 904	51 148 903	48 435 806	24 827 507	461 301	663 168 189
Languedoc-Roussillon	44 189 166	11 861 661	12 616 744	7 335 227	6 842 789	2 270 413	43 401	85 159 401
Limousin	9 080 619	4 796 226	6 426 492	2 631 560	3 102 224	761 499	21 335	26 819 957
Lorraine	29 599 570	15 126 318	15 289 679	6 157 022	8 039 703	2 035 330	37 636	76 285 258
Midi-Pyrénées	36 152 594	9 979 823	10 888 997	3 961 608	9 414 707	1 468 276	71 726	71 937 731
Nord - Pas-de-Calais	22 907 050	2 792 677	10 001 127	3 273 156	10 836 071	1 888 308	12 122	51 710 511
Pays de la Loire	45 273 790	20 273 863	13 053 449	7 052 033	7 740 175	2 688 630	31 911	96 113 851
Picardie	11 430 244	4 459 304	7 599 471	2 478 537	3 226 889	995 224	10 057	30 199 726
Poitou-Charentes	10 842 886	5 310 788	6 869 608	2 602 606	3 435 593	1 078 658	9 348	30 149 486
Provence-Alpes-Côte d'Azur	89 189 456	25 657 757	22 540 407	14 352 275	11 797 184	5 208 405	108 017	168 853 502
Rhône-Alpes	103 546 884	65 169 530	30 993 166	24 647 537	24 600 077	9 631 045	413 497	259 001 736
Total métropole	957 795 902	390 804 907	274 260 668	164 674 158	186 164 153	69 248 464	1 427 255	2 044 375 506
Guadeloupe	9 332 571	2 128 385	2 739 409	3 172 880	1 272 963	1 128 369	7 641	19 782 218
Martinique	11 456 563	2 868 836	2 437 735	2 115 174	1 330 715	783 874	48 191	21 041 086
Total	978 585 035	395 802 128	279 437 812	169 962 211	188 767 831	71 160 707	1 483 086	2 085 198 810

Evolution 2001-2000. - Centres hospitaliers régionaux

	PHARMACIE	IJ	TRANSPORTS	AUXILIAIRES médicaux	TIPS Produits humains	BIOLOGIE	AUTRES	TOTAL
Alsace	14,6 %	6,1 %	5 %	15,6%	14,7 %	13,6 %	2,8 %	11,5 %
Aquitaine	6,1 %	23,2 %	9,7 %	17,7 %	16,1 %	18,6 %	2,3 %	11,1 %
Auvergne	15,1 %	7,8 %	14,5 %	10,2 %	23,4 %	2,2 %	- 29,7 %	13,1 %
Basse-Normandie	9,3 %	10,6 %	12,6 %	15,1 %	19,9 %	5,9 %	29,7 %	11,8 %
Bourgogne	13,6 %	6,9 %	13,2 %	14,2 %	20,5 %	15,7 %	33,6 %	12,9 %
Bretagne	3,0 %	6,1 %	11,4 %	15,8 %	32,8 %	5,5 %	- 9,4 %	8,4 %
Centre	18,1 %	10,2 %	6,2 %	0,8 %	29,2 %	5,4 %	12,9 %	12,5 %
Champagne-Ardenne	12,4 %	7,9 %	10,5 %	14,7 %	21,5 %	11,0 %	73,6 %	11,9 %
Franche-Comté	4,8 %	1,2 %	8,2 %	1,2 %	41,0 %	8,5 %	102,9 %	6,4 %
Haute-Normandie	- 7,1 %	8,6 %	6,0 %	- 1,0 %	24,5 %	7,4 %	126,3 %	3,1 %
Ile-de-France	8,4 %	8,3 %	12,2 %	4,2 %	23,6 %	9,4 %	4,9 %	9,3 %
Languedoc-Roussillon	29,3 %	9,0 %	14,4 %	10,3 %	26,9 %	5,6 %	10,0 %	21,1 %
Limousin	2,4 %	4,5 %	3,5 %	2,9 %	29,0 %	8,4 %	3,8 %	5,8 %
Lorraine	14,1 %	8,4 %	5,8 %	12,2 %	28,3 %	7,3 %	- 14,0 %	12,1 %
Midi-Pyrénées	19,5 %	16,7 %	17,1 %	12,1 %	102,7 %	14,7 %	5,6 %	24,8 %
Nord - Pas-de-Calais	22,8 %	33,3 %	11,4 %	20,0 %	68,0 %	9,3 %	93,8 %	27,3 %
Pays de la Loire	31,1 %	14,2 %	14,1 %	14,6 %	25,9 %	14,2 %	- 8,1 %	22,6 %
Picardie	0,0 %	14,5 %	12,7 %	14,9 %	57,0 %	7,2 %	- 36,3 %	10,9 %
Poitou-Charentes	26,1 %	- 1,1 %	5,9 %	14,1 %	22,1 %	27,0 %	25,3 %	14,2 %
Provence-Alpes-Côte d'Azur	17,4 %	7,4 %	15,7 %	7,9 %	17,6 %	14,1 %	32,8 %	14,6 %
Rhône-Alpes	13,5 %	12,8 %	9,8 %	15,5 %	9,9 %	13,0 %	10,9 %	12,7 %
Total métropole	12,4 %	9,7 %	10,9 %	9,2 %	26,3 %	10,5 %	9,3 %	12,5 %
Guadeloupe	- 3,3 %	- 14,1 %	6,4 %	1,5 %	16,2 %	2,8 %	- 59,1 %	- 1,3 %
Martinique	27,3 %	- 2,8 %	23,3 %	8,2 %	33,0 %	10,5 %	512,2 %	19,6 %
Total	12,4 %	9,4 %	10,9 %	9,0 %	26,2 %	10,4 %	11,3 %	12,4 %

Montants remboursés en 2001 (en euros). - Centres hospitaliers

	PHARMACIE	IJ	TRANSPORTS	AUXILIAIRES médicaux	TIPS Produits humains	BIOLOGIE	AUTRES	TOTAL
Alsace	13 440 809	21 414 564	7 846 852	4 422 425	4 478 490	2 487 494	56 076	54 146 709
Aquitaine	25 338 005	18 901 426	11 131 093	6 162 306	6 093 783	2 418 497	44 910	70 090 019
Auvergne	10 644 182	11 027 169	5 717 389	3 981 064	3 321 572	1 891 883	20 548	36 603 807
Basse-Normandie	14 292 060	16 431 185	7 633 347	5 166 476	6 453 249	2 108 843	14 322	52 099 482
Bourgogne	16 122 031	19 412 796	8 845 756	6 247 350	3 822 416	2 807 747	13 470	57 271 565
Bretagne	25 436 621	29 528 441	13 985 953	10 357 827	9 314 837	3 500 154	29 907	92 153 740
Centre	19 969 498	24 380 129	12 000 807	7 013 890	7 085 237	3 394 064	19 426	73 863 051
Champagne-Ardenne	13 662 812	12 951 297	6 030 893	4 244 136	4 208 436	2 406 267	10 199	43 514 039
Corse	6 487 941	5 317 232	3 360 783	1 925 298	1 195 625	580 885	10 420	18 878 184
Franche-Comté	12 916 485	14 588 147	7 069 217	3 987 327	5 802 931	2 225 881	19 271	46 609 260
Haute-Normandie	18 332 778	18 323 137	7 908 419	6 228 581	4 959 357	3 411 048	12 674	59 175 995
Ile-de-France	125 033 379	109 442 621	33 014 690	36 553 307	23 755 391	15 743 227	141 438	343 684 053
Languedoc-Roussillon	15 709 607	12 050 892	5 701 188	4 083 138	3 570 138	1 642 548	17 283	42 774 795
Limousin	4 708 243	4 386 676	3 764 233	1 837 597	1 212 971	741 090	5 662	16 656 472
Lorraine	11 683 419	15 531 075	8 682 709	5 748 146	5 013 446	2 359 245	79 184	49 097 225
Midi-Pyrénées	19 582 046	15 950 116	9 686 259	5 351 285	4 677 029	2 062 043	26 842	57 335 620
Nord - Pas-de-Calais	34 408 267	12 357 728	15 473 131	7 067 438	14 377 021	5 303 652	34 869	89 022 106
Pays de la Loire	24 743 248	30 080 566	14 060 819	8 275 614	8 048 874	3 449 324	22 824	88 681 269
Picardie	21 332 231	22 676 177	12 230 990	7 724 038	6 197 525	3 594 772	22 884	73 778 618
Poitou-Charentes	20 049 217	16 494 131	10 770 758	5 493 906	4 686 432	2 650 481	43 358	60 188 282
Provence-Alpes-Côte d'Azur	60 589 257	35 870 154	15 638 638	14 672 222	11 891 148	5 568 395	77 446	144 307 259
Rhône-Alpes	51 289 835	72 439 644	23 104 973	21 443 230	14 767 792	7 377 561	147 613	190 570 647
Total métropole	565 771 973	539 555 303	243 658 896	177 986 601	154 933 700	77 725 099	870 625	1 760 502 197
Guadeloupe	3 036 144	623 166	451 701	1 208 507	571 947	310 073	9 133	6 210 671
Martinique	4 054 485	953 863	1 813 203	1 144 276	1 335 206	581 898	1 859	9 884 791
Guyane	3 634 368	1 084 186	2 692 879	803 302	294 894	320 270	7 337	8 837 236
Réunion	10 382 315	2 806 903	6 524 723	948 502	3 055 309	528 205	23 874	24 269 831
Total	586 879 285	545 023 421	255 141 402	182 091 188	160 191 056	79 465 544	912 828	1 809 704 725

Evolution 2001-2000. - Centres hospitaliers

	PHARMACIE	IJ	TRANSPORTS	AUXILIAIRES médicaux	TIPS Produits humains	BIOLOGIE	AUTRES	TOTAL
Alsace	19,3 %	12,6 %	7,5 %	8,0 %	20,9 %	8,6 %	37,7 %	13,5 %
Aquitaine	15,7 %	13,1 %	17,8 %	16,6 %	39,9 %	9,7 %	- 33,4 %	16,9 %
Auvergne	18,4 %	9,9 %	14,3 %	15,4 %	25,9 %	14,7 %	0,7 %	15,2 %
Basse-Normandie	15,3 %	11,8 %	15,7 %	9,5 %	15,5 %	6,5 %	7,6 %	13,3 %
Bourgogne	18,7 %	7,2 %	10,2 %	9,0 %	22,0 %	10,3 %	38,8 %	12,0 %
Bretagne	17,7 %	8,8 %	18,5 %	17,7 %	27,9 %	10,5 %	24,4 %	15,4 %
Centre	9,8 %	8,7 %	12,2 %	6,5 %	27,3 %	8,9 %	13,4 %	10,9 %
Champagne-Ardenne	7,8 %	9,3 %	9,9 %	7,9 %	16,9 %	8,9 %	9,6 %	9,4 %
Corse	5,7 %	3,1 %	4,2 %	13,3 %	- 9,2 %	- 10,7 %	270,7 %	3,8 %
Franche-Comté	12,5 %	11,2 %	10,1 %	4,1 %	25,2 %	3,0 %	- 13,5 %	11,8 %
Haute-Normandie	24,1 %	8,7 %	9,1 %	17,0 %	20,0 %	13,9 %	70,6 %	15,3 %
Ile-de-France	20,7 %	5,5 %	7,2 %	- 3,1 %	15,8 %	5,4 %	- 5,3 %	10,4 %
Languedoc-Roussillon	21,7 %	22,7 %	10,1 %	6,2 %	24,4 %	15,7 %	71,2 %	18,7 %
Limousin	9,7 %	3,0 %	9,2 %	3,5 %	41,3 %	14,4 %	47,6 %	9,0 %
Lorraine	14,8 %	19,8 %	9,8 %	11,1 %	29,9 %	9,3 %	- 18,4 %	16,0 %
Midi-Pyrénées	14,5 %	8,7 %	16,1 %	14,4 %	25,8 %	9,5 %	5,6 %	13,7 %
Nord - Pas-de-Calais	13,8 %	38,2 %	13,9 %	20,6 %	37,3 %	9,6 %	- 8,8 %	20,3 %
Pays de la Loire	19,4 %	10,2 %	11,0 %	12,2 %	25,5 %	6,9 %	- 8,4 %	14,1 %
Picardie	13,8 %	19,8 %	13,2 %	16,8 %	28,4 %	17,1 %	9,6 %	17,1 %
Poitou-Charentes	14,9 %	7,0 %	4,7 %	0,2 %	31,8 %	7,0 %	37,0 %	10,0 %
Provence-Alpes-Côte d'Azur	19,0 %	15,5 %	14,4 %	4,0 %	18,2 %	14,8 %	49,1 %	15,7 %
Rhône-Alpes	22,0 %	12,9 %	12,0 %	10,8 %	11,2 %	9,0 %	1,4 %	14,5 %
Total métropole	17,6 %	10,9 %	11,5 %	7,6 %	22,6 %	9,1 %	4,5 %	13,6 %
Guadeloupe	- 5,7 %	1,4 %	- 0,8 %	14,4 %	20,3 %	14,2 %	- 70,4 %	1,4 %
Martinique	18,3 %	- 18,4 %	9,3 %	20,4 %	39,3 %	14,9 %	- 9,0 %	14,0 %
Guyane	- 5,9 %	23,0 %	23,2 %	17,2 %	48,9 %	11,3 %	21,0 %	9,0 %
Réunion	33,7 %	1,1 %	29,1 %	29,2 %	38,3 %	21,1 %	95,2 %	27,8 %
Total	17,5 %	10,8 %	11,9 %	7,8 %	23,0 %	9,2 %	3,2 %	13,7 %

Montants remboursés en 2001 (en euros). - Etablissements de soins de courte durée

	PHARMACIE	IJ	TRANSPORTS	AUXILIAIRES médicaux	TIPS Produits humains	BIOLOGIE	AUTRES	TOTAL
Alsace	2 558 608	10 346 244	1 152 589	1 652 477	791 857	1 272 055	3 209	17 777 038
Aquitaine	953 090	2 050 339	476 484	517 565	255 963	637 491	1 676	4 892 608
Auvergne	50 852	318 075	23 988	81 823	9 909	14 694	0	499 340
Basse-Normandie	192 681	622 661	47 054	261 567	78 772	83 672	639	1 287 046
Bourgogne	1 109 497	1 777 119	353 491	701 234	629 596	376 071	7 318	4 954 325
Bretagne	1 256 089	3 225 161	377 785	916 565	234 293	764 497	1 836	6 776 226
Champagne-Ardenne	74 303	11 155	313 565	7 600	17 531	6 471	0	430 626
Haute-Normandie	211 125	289 408	411 097	65 662	256 078	59 529	150	1 293 050
Ile-de-France	39 348 107	30 501 775	9 654 892	9 802 987	8 854 022	6 078 880	121 781	104 362 444
Languedoc-Roussillon	581 405	848 191	255 584	377 601	166 832	134 680	1 046	2 365 340
Limousin	161 023	316 507	134 814	102 126	318 207	30 085	822	1 063 583
Lorraine	5 485 503	9 274 914	2 339 959	2 219 426	1 931 357	1 603 856	30 388	22 885 404
Midi-Pyrénées	1 232 466	490 238	101 760	223 336	172 051	156 371	1 609	2 377 831
Nord - Pas-de-Calais	5 308 715	3 715 349	3 060 684	1 409 764	2 952 823	1 204 826	3 642	17 655 804
Pays de la Loire	415 737	998 417	395 491	256 695	327 229	327 641	3 116	2 724 326
Picardie	663 230	2 017 993	664 164	467 845	838 689	158 825	2 515	4 813 260
Provence-Alpes-Côte d'Azur	12 125 424	3 965 317	2 928 680	2 969 036	1 715 259	1 850 432	26 206	25 580 354
Rhône-Alpes	5 410 104	9 060 771	1 880 611	2 165 589	1 557 801	1 464 205	60 059	21 599 139
Total métropole	77 137 958	79 829 633	24 572 691	24 198 897	21 108 270	16 224 282	266 011	243 337 743
Guyanne	590 524	354 338	81 426	235 472	50 111	75 495	425	1 387 790
Réunion	508 670	40 500	681 249	138 034	530 302	10 549	390	1 909 693
Total	78 237 153	80 224 470	25 335 367	24 572 403	21 688 683	16 310 326	266 826	246 635 226

Montants remboursés en 2001 (en euros). - Etablissements de soins de courte durée

	PHARMACIE	IJ	TRANSPORTS	AUXILIAIRES médicaux	TIPS Produits humains	BIOLOGIE	AUTRES	TOTAL
Ile-de-France	6,5 %	2,0 %	5,8 %	5,0 %	10,9 %	10,5 %	10,7 %	5,5 %
Champagne-Ardenne	9,7 %	52,6 %	19,5 %	- 33,8 %	119,1 %	- 11,3 %	DIV/0 !	18,2 %
Picardie	22,3 %	5,8 %	- 1,6 %	9,9 %	23,6 %	10,2 %	11,3 %	10,0 %
Haute-Normandie	- 4,4 %	57,6 %	16,8 %	6,9 %	41,9 %	- 7,0 %	- 72,7 %	21,6 %
Basse-Normandie	- 7,7 %	- 11,3 %	- 22,5 %	- 9,6 %	- 7,8 %	- 10,2 %	149,7 %	- 10,6 %
Bourgogne	20,7 %	10,8 %	9,8 %	17,9 %	25,0 %	14,8 %	0,9 %	15,8 %
Nord - Pas-de-Calais	32,2 %	16,8 %	34,0 %	20,3 %	28,2 %	5,7 %	- 5,6 %	25,2 %
Lorraine	10,2 %	- 3,2 %	1,6 %	0,6 %	14,6 %	- 7,9 %	- 23,9 %	1,5 %
Alsace	10,4 %	8,0 %	25,8 %	2,8 %	12,3 %	9,3 %	- 25,1 %	9,1 %
Pays de la Loire	1,6 %	- 35,3 %	- 0,8 %	- 18,7 %	37,8 %	8,3 %	93,4 %	- 15,1 %
Bretagne	6,6 %	27,9 %	37,7 %	28,1 %	42,8 %	5,5 %	234,6 %	21,5 %
Aquitaine	16,1 %	21,2 %	9,4 %	20,4 %	22,1 %	17,6 %	- 25,5 %	18,4 %
Midi-Pyrénées	32,1 %	8,8 %	27,5 %	18,7 %	65,3 %	28,0 %	- 18,1 %	26,5 %
Limousin	9,5 %	- 0,0 %	7,1 %	- 7,0 %	27,5 %	11,6 %	62,8 %	8,9 %
Rhône-Alpes	7,8 %	- 2,2 %	0,1 %	3,0 %	7,5 %	11,4 %	- 13,1 %	2,4 %
Auvergne	20,1 %	- 10,8 %	- 1,8 %	- 20,6 %	- 51,9 %	10,3 %	DIV/0 !	- 10,9 %
Languedoc-Roussillon	56,9 %	19,4 %	27,8 %	23,4 %	60,9 %	19,8 %	- 3,1 %	31,1 %
Provence-Alpes-Côte d'Azur	53,6 %	56,6 %	19,2 %	82,0 %	36,6 %	53,3 %	216,8 %	50,6 %
Total métropole	15,1 %	5,0 %	10,8 %	12,0 %	17,7 %	11,5 %	4,8 %	10,8 %
Guyanne	- 7,0 %	- 0,2 %	- 14,2 %	22,6 %	23,4 %	- 8,8 %	- 12,3 %	- 0,9 %
Réunion	25,7 %	1705,5 %	25,8 %	13,9 %	22,8 %	30,6 %	83,2 %	26,5 %
Total	14,9 %	5,0 %	11,1 %	12,1 %	17,9 %	11,4 %	4,9 %	10,8 %

LES PRESCRIPTIONS DES ÉTABLISSEMENTS SANITAIRES
SOUS DOTATION GLOBALE EN 2001
Note méthodologique

Le champ couvert par l'enquête sur les prescriptions hospitalières (EPH) est celui des prescriptions des établissements sanitaires sous dotation globale. Les montants financiers retenus sont les montants remboursés par le régime général (hors sections locales mutualistes) en 2001.
La consolidation des montants remboursés est faite au niveau de chaque établissement. Quelle que soit la provenance géographique de l'assuré ou de son bénéficiaire, la prescription est affectée à l'établissement et donc à la région dans laquelle se situe l'entité juridique de cet établissement.
Les différents tableaux fournis reprennent :

pour la France entière et région par région : les montants remboursés en 2001 par type d'établissement ainsi que les taux d'évolution de 2001 par rapport à 2000 (fichier « synthèse 2001.xls ») ;
pour les régions :
les montants remboursés en 2001, établissement par établissement, ainsi que le montant de la dotation globale affectée à l'établissement juridique correspondant (dotation globale de 2000) et la part de cette dotation versée par le régime général (feuille de calcul « Montants en 2001 ») ;
la part de chacun des établissements dans le total des dépenses 2001, type de prescriptions par type de prescriptions, ainsi que la part de chaque établissement dans le total de la dotation globale affectée au régime général en 2000 pour la région considérée (feuille de calcul « Poids ») ;
les taux d'évolution 2001 par rapport à 2000, établissement par établissement, et type de prescriptions par type de prescriptions (feuille de calcul « Evolution »).

Les établissements concernés :
Les établissements retenus dans cette étude sont les établissements sanitaires sous dotation globale en 2001 ou en 2000. Il s'agit donc des établissements relevant de la loi hospitalière ainsi que des autres établissements à caractère sanitaire sous dotation globale. Sont donc exclus tous les établissements relevant de la loi sociale à savoir, les établissements et services pour l'enfance et la jeunesse handicapée, les établissements et services pour adultes handicapés, les établissements et services pour personnes âgées, les établissements et services sociaux concourant à la protection de l'enfance et les autres établissements d'accueil, d'hébergement et de réadaptation sociale.
Par ailleurs, le champ retenu ne porte pas non plus sur les prescriptions qui peuvent avoir été effectuées en centre de santé ou dans les établissements de protection maternelle et infantile (PMI) et de planification familiale. Il ne recouvre donc pas le champ complet des prescriptions faites par les médecins salariés.
La sélection des établissements a été réalisée en fonction de la valeur de la variable PSH-CAT (catégorie d'établissement) et de la présence de l'établissement dans les tables des établissements sous dotation globale en 2001 ou en 2000.
Les établissements ont été regroupés en différents types, de la manière suivante :
Centres hospitaliers régionaux (CHR) : PSH-CAT :
101 : centre hospitalier régional.
Centres hospitaliers (CH) : PSH-CAT :
102 : centre hospitalier général.
104 : hôpital.
355 : centre hospitalier.
360 : centre hospitalier de secteur.
Etablissements de soins de courte durée (COURTE-DUREE) : PSH-CAT :
121 : maison de santé obstétrico-chirurgicale.
122 : établissement de soins obstétriques et chirurgico-gynécologiques.
128 : établissement de soins chirurgicaux.
129 : établissement de soins médicaux.
364 : maison de santé médico-chirurgicale.
365 : établissement de soins pluridisciplinaires.
Centres de lutte contre le cancer (CLCC) : PSH-CAT :
131 : centre de lutte contre le cancer.
Etablissements de soins de suite et de réadaptation : (SOINS-DE-SUITE) : PSH-CAT :
108 : établissement de convalescence et de repos.
109 : centre de réadaptation.
112 : centre de convalescence, cure et réadaptation.
116 : maison de repos.
117 : maison de convalescence.
118 : maison de repos et de convalescence.
119 : maison de régime.
120 : maison de repos pour mère et leurs enfants de moins de 18 mois.
135 : établissement de réadaptation fonctionnelle.
144 : établissement de lutte contre la tuberculose.
361 : centre de cure médicale (établissement de moyen séjour).
Centres hospitaliers de lutte contre les maladies mentales : (CHS-PSY) : PSH-CAT :
292 : centre hospitalier principal spécialisé en lutte contre les maladies mentales.
Autres établissements : tous les établissements retenus et non affectés, comme cités ci-dessous.
103 : centre hospitalier spécialisé (autre).
105 : hôpital rural.
106 : hôpital local.
363 : centre de moyen et long séjour.
362 : établissement de soins de longue durée.
156 : centre médico-spychologique (dispensaire d'hygiène mentale).
161 : maison de santé pour maladies mentales.
366 : atelier thérapeutique.
412 : appartement thérapeutique.
415 : service médico-psychologique régional.
425 : centre d'accueil thérapeutique à temps partiel.
430 : centre de post cure pour malades mentaux.
444 : centre de crise ou d'accueil permanent.
163 : maison d'enfants à caractère sanitaire non spécialisée temporaire.
173 : pouponnière à caractère sanitaire.
179 : maison d'enfants à caractère sanitaire permanente.
180 : maison d'enfants à caractère sanitaire spécialisée permanente.
197 : maison d'enfants à caractère sanitaire spécialisée temporaire.
158 : centre de rééducation pour alcooliques.
431 : centre de post cure pour alcooliques.
432 : centre de post cure pour toxicomanes.
160 : centre conventionné soins spécialisés pour toxicomanes.
127 : hospitalisation à domicile.
422 : traitements spécialisés à domicile.
138 : centre d'hémodialyse périodique.
139 : centre d'hémodialyse et d'entraînement à l'hémodialyse.
140 : centre d'entraînement à l'hémodialyse.
320 : service d'aide médicale urgente et centre 15.
321 : service mobile d'urgence et unité mobile hospitalière.
114 : hôpital des armées.
126 : établissement thermal.
296 : centre de placement familial sanitaire pour enfants et adolescents.
426 : syndicat interhospitalier.
698 : autres établissements soumis aux dispositions de la loi hospitalière.
132 : centre de transfusion sanguine.
133 : poste de transfusion sanguine.
134 : centre de transfusion sanguine et de dessiccation du plasma.
413 : centre d'études et de conservation du sperme.
414 : centre antipoisons.
433 : établissement sanitaire des prisons.
115 : autres structures de soins relevant de l'autorité technique du service de santé des armées.
132 : centre de transfusion sanguine (CTS).
700 : réseaux et filières de soins.
Pour les établissements de l'AP-HP et des hospices civils de Lyon dont les entités géographiques se situent en dehors de la région d'appartenance de l'entité juridique, les montants relatifs aux prescriptions ont été affectés à la région d'appartenance de l'entité juridique et donc à la région « Ile-de-France » pour les structures dépendant de l'AP-HP et à la région « Rhône-Alpes » pour les structures appartenant aux hospices civils de Lyon.
Les postes de prescriptions :
En ce qui concerne les montants remboursés, ils sont présentés par grand poste de prescriptions définis de la manière suivante :
Pharmacie : PH 1, PH 4, PH 7, MX 1, MX 4, MX 7, PHA, UPH, CPH, MPI, PMR.
IJ : NOR -, REN -, MIN -, NOR +, MIN +, ASN, 1/1 -, 1/1 +, MAJ -, REN +, MAJ +, MIJ -, MIJ +, ASM, MIT -, MIT +, CUN -, CUR -.
Transports : SMU, ABA, VSL, TXI, VP, ATP.
Auxiliaires médicaux : les actes des auxiliaires médicaux (AMI, AIS, SFI, AMC, AMK, AMM, AMO, AMY, PSI, AMB, AMS) ainsi que les frais de déplacement (IFA, IK, IKM, IKP, IKS).
TIPS - Produits humains : le TIPS (AAR, AAD, MAC, MAD, PAN, PA, OPT, LUN, VER, OPR, LEN, OP 1, OP 2, OP 3, OP 4, OP 5, OP 6, OPM, PAU, PEX, POC, COR, GA, ORP, ORC, VEH, FGA, ETI, GLU), les produits humains (SNG, TSG, LAI, HUM) et les prothèses internes (PII, PIA, PME, STC).
Biologie : les actes de biologie (B, BP, BM, BR, ADU) et les prélèvements (KB, PB, TB, KDU).
Autres : les cures, les prestations thermales ainsi que les autres prestations non affectées ci-dessus.
La dotation globale :
La dotation globale affectée aux établissements juridiques est celle de 2000. La part du régime général dans la dotation globale est calculée pour le régime général, y compris les sections locales mutualistes, sur les données de l'année 2000. Le poids des sections locales mutualistes dans la dotation globale 2000 n'a pas pu être déterminé. Toutefois, le rapprochement, au niveau de chaque entité juridique, de ces deux informations (dotation globale 2000 et part du régime général 2000) avec le montant total des prescriptions hospitalières en 2001, donne une approximation du poids des prescriptions hors dotation globale par rapport au montant de la dotation globale.
Certains établissements ont fusionné dans le courant de l'année 2001 et dépendent donc soit d'une nouvelle entité juridique, soit d'une entité juridique déjà existante. Pour que les comparaisons entre 2001 et 2000 soient fiables, ces établissements ont été affectés à leur nouvelle entité juridique en 2001 et en 2000. La dotation globale 2000 est alors la somme des dotations globales des entités juridiques de 2000.