Bulletin Officiel n°2003-24

Arrêté du 22 mai 2003 portant création d'un sous-groupe de travail « Moisissures dans l'habitat » du groupe de travail à caractère permanent « Bâtiment-santé » de la section des milieux de vie du Conseil supérieur d'hygiène publique de France

SP 4 436
1683

NOR : SANP0321916A

(Journal officiel du 11 juin 2003)

Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,
Vu le code de la santé publique, notamment les articles R. 780-1 à R. 780-15 ;
Vu l'arrêté du 14 février 2001 portant création d'un groupe de travail à caractère permanent « Bâtiment-santé » au sein de la section des milieux de vie du Conseil supérieur d'hygiène publique de France,

Arrête :

Art. 1er. - Il est créé, sur proposition du président de la section des milieux de vie du Conseil supérieur d'hygiène publique de France, un sous-groupe de travail « Moisissures dans l'habitat » du groupe de travail à caractère permanent « Bâtiment-santé », chargé notamment :
- de procéder à un bilan des connaissances sur l'exposition aux moisissures dans l'habitat et ses conséquences sanitaires ;
- d'émettre des recommandations sur les techniques de prélèvements et d'analyses ainsi que sur la conduite à tenir en cas de présence de moisissures dans les logements.

Art. 2. - Sont nommés membres de ce sous-groupe de travail :
Mme la docteure Isabella Annesi-Maesano, INSERM ;
Mme la docteure Nadia Bennedjaï, SCHS de Marseille ;
Mme Valérie Bex, laboratoire d'hygiène de la ville de Paris ;
M. le professeur Frédéric de Blay, CHU de Strasbourg ;
M. le professeur Denis Caillaud, CHU de Clermont-Ferrand ;
M. le professeur Denis Charpin, hôpital Nord de Marseille ;
M. le docteur Jean-Charles Dalphin, CHU de Besançon ;
Mme la docteure Christine Fabre, comité départemental contre les maladies respiratoires et la tuberculose du Gard, hôpital Carémeau de Nîmes ;
M. Max Garans, DDASS 13 ;
M. le docteur Michel Joyeux, faculté de médecine de Nancy ;
M. le docteur Olivier Meunier, institut d'hygiène, CHU de Strasbourg ;
Mme Annie Mouilleseaux, laboratoire d'hygiène de la ville de Paris ;
Mme la docteure Françoise Neukirch, INSERM ;
Mme la docteure Nicole Nolard, institut scientifique de santé publique de Bruxelles ;
Mme la docteure Coralie Ravault, Institut de veille sanitaire ;
M. le docteur Gabriel Reboux, CHU de Besançon ;
M. Enric Robine, CSTB ;
Mme Marie-France Roquebert, Muséum national d'histoire naturelle.

Art. 3. - Est nommé président de ce sous-groupe de travail : M. le professeur Denis Caillaud, CHU de Clermont-Ferrand.

Art. 4. - Le bureau 7 C de la direction générale de la santé est chargé du secrétariat de ce sous-groupe de travail.
Art. 5. - Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 22 mai 2003.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
L. Abenhaïm