| AG 6 1817 |
NOR : SANG0330657A
(Texte non paru au Journal officiel)
Le directeur des Thermes nationaux,
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, et la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat ;
Vu le décret n° 82-452 du 28 mai 1982 relatif aux comités techniques paritaires, modifié par les décrets n° 84-956 du 25 octobre 1984, n° 97-693 du 31 mai 1997 et n° 97-792 du 18 août 1997 ;
Vu le décret n° 82-453 du 28 mai 1982 modifié par le décret n° 95-680 du 9 mai 1995 relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la prévention médicale dans la fonction publique ;
Vu l'arrêté du 5 novembre 1982 portant création d'un comité technique paritaire aux Thermes nationaux d'Aix-les-Bains ;
Vu l'arrêté du 11 avril 1996 portant création d'un comité d'hygiène et de sécurité spécial auprès du directeur des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains et fixant la composition de ce comité ;
Vu les résultats des élections du 25 octobre 2001 au comité technique paritaire des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains ;
Vu les lettres du syndicat FO en date du 5 novembre 2001 et du syndicat CGT en date du 6 novembre 2001,
Arrête :
Article 1er
Sont nommés représentants de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité spécial auprès du directeur des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains :
Représentants titulaires
M. Broch (Gérard), directeur des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains, président ;
M. Lang (Antoine), directeur administratif et financier ;
Mme Barlet (Simone), surveillante du service de physiothérapie ;
Mme Bernard (Carine), responsable des ressources humaines.
Représentants suppléants
M. Doki-Thonon (Jean-Michel), directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Savoie ;
Mme Clerc (Colette), secrétaire administratif ;
Mme Jans (Martine), responsable relations clientèle ;
Mme Manniez (Josiane), directrice du service des soins thermaux.
Médecin de prévention
Mme le docteur Favre-Monnet, médecin de prévention aux Thermes nationaux d'Aix-les-Bains.
Article 2
Sont nommés représentants du personnel au comité d'hygiène et de sécurité spécial auprès du directeur des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains :
Au titre du syndicat CGT
Representants titulaires
M. Escoffier (Michel), technicien de physiothérapie ;
M. Gregis (Gilbert), technicien de physiothérapie ;
M. Bouttaz (Bernard), technicien de physiothérapie ;
Mme Tonello (Catherine), technicienne de physiothérapie.
Représentants suppléants
M. Fiard (Dominique), technicien de physiothérapie ;
M. Blanc (Michel), agent administratif de 2e classe ;
Mme Dhenin (Catherine), auxiliaire thermale ;
M. Perrier (Marc), conducteur automobile de 1re catégorie.
Au titre du syndicat FO
Représentants titulaires
M. Carret (André), technicien de physiothérapie ;
M. Exertier (Claude), technicien de physiothérapie ;
M. Pedat (Alain), agent des services techniques de 2e classe.
Représentants suppléants
Mme Orset (Chantal), surveillante du service de physiothérapie ;
M. Crozet (Joël), technicien de physiothérapie ;
M. Henry (Alfred), maître-ouvrier.
Article 3
Le directeur des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées.
Fait à Aix-les-Bains, le 9 juillet 2002.
Le directeur des Thermes nationaux,
J.-F. Michel