Bulletin Officiel n°2003-26Direction de l'administration générale,
du personnel et du budget
Sous-direction du budget,
des finances et du contrôle de gestion
Bureau de la tutelle
administrative et financière BFCG 4

Arrêté du 17 juin 2003 portant renouvellement du conseil
d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz

AG 6
1819

NOR : SANG0330258A

(Texte non paru au Journal officiel)

Le ministre de la santé, la secrétaire d'Etat aux personnes handicapées,
Vu le décret n° 74-355 du 26 avril 1974 relatif à l'organisation et au régime administratif et financier des instituts nationaux de jeunes sourds et de l'Institut national de jeunes aveugles, notamment son article 4 ;
Vu l'arrêté du 1er mars 2000 modifié portant nomination des membres du conseil d'administration de l'Institut national des jeunes sourds de Metz ;
Vu les procès-verbaux des scrutins du 10 février 2003 relatifs aux collèges 1, 2 et 3 ;
Sur proposition du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget, et de la directrice générale de l'action sociale,

Arrêtent :

Article 1er

Sont nommés pour une durée de trois ans membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz au titre des personnalités désignées par le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées :
M. Bonnet (Jean-Louis), président, directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Poitou-Charentes ;
Mme Belluco (Roselyne), directrice du centre d'action médico-sociale précoce polyvalent ;
Mme le docteur Clerc (Roselyne), médecin responsable départemental du service de promotion de la santé en faveur des élèves de la Moselle, conseillère technique de l'inspecteur d'académie ;
Mme Genet (Christine), adjointe au maire de la ville de Metz ;
M. le docteur Lagoutière (Jean), médecin pédiatre de l'établissement ;
M. Louis (Jean-Marc), inspecteur de l'éducation nationale chargé de l'adaptation et de l'intégration scolaires ;
M. Senave (Jacques), proviseur du lycée professionnel régional Jean-Victor-Poncelet à Metz.

Article 2

Sont nommés, pour une durée de trois ans, au titre des membres élus :

Collège n° 1
(Personnel enseignant)

M. Carton (Philippe), professeur d'enseignement général ;
Mme Ozbolt (Solange), professeur d'enseignement général ;
M. Zanussi (Walter), professeur d'enseignement technique.

Collège n° 2
(Personnel éducatif)

Mlle Teterchen (Josyane), éducatrice spécialisée.

Collège n° 3
(Personnel administratif et le personnel des services généraux)

Mlle Ricciuti (Denise), secrétaire administratif.
Fait à Paris, le 17 juin 2003.

La directrice générale de l'action sociale,
S. Léger

Le directeur de l'administration générale,
du personnel et du budget,
E. Marie