Bulletin Officiel n°2003-43

Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,
Vu le code de la sécurité sociale, et notamment ses articles L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 à R. 165-30 ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 26 juin 2003 relatif à la codification de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale ;
Vu les avis du comité économique des produits de santé du 9 septembre 2003 et du 30 septembre 2003,

Art. 1er. - Au titre Ier (Dispositifs médicaux pour traitements et matériels d'aide à la vie, aliments diététiques et articles pour pansements) de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la partie « Nomenclature et tarifs » :
I. - Au chapitre 1er (Dispositifs médicaux, matériels et produits pour le traitement de pathologies spécifiques), l'intitulé de la section 5 est modifié comme suit : « Produits pour nutrition ou réhydratation et matériels d'administration ».
A la section 5, il est ajouté une sous-section 4 comme suit :

CODE	N O M E N C L A T U R E	TARIF (en euros)
	Sous-section 4
	Solutés de réhydratation orale
	La prise en charge est assurée pour les nourrissons et enfants de moins de 5 ans atteints de diarrhées aiguës. Seuls sont pris en charge les solutés de réhydratation orale ne contenant que des glucides (à l'exclusion du lactose), des électrolytes (sodium, potassium, chlore) et des agents alcalinisants (citrates ou bicarbonates).
	La prise en charge est subordonnée au respect des valeurs suivantes pour un sachet à dissoudre dans 200 ml d'eau : Sodium compris entre 50 et 60 mmol/l. Potassium compris entre 20 et 25 mmol/l. Agents alcalinisants : - citrates compris entre 08 et 12 mmol/l ; - bicarbonates compris entre 24 et 36 mmol/l.
	Osmolarité comprise entre 200 et 270 mOsm/l. Seuls sont pris en charge les conditionnements contenant au moins 10 sachets.
1175983	Soluté de réhydratation orale, le conditionnement	6,20

CODE	N O M E N C L A T U R E	TARIF (en euros)
	Société SAM MEDIMO
1277749	Escarres, coussin en mousse viscoélastique, classe II, SAM MEDIMO, PRIMAFORM	105,19
	Date de fin de prise en charge : 1er août 2008. La prise en charge est assurée pour les patients d'un poids maximum de 80 kg.

CODE	N O M E N C L A T U R E	TARIF (en euros)
	Société PRAXIS MEDICAL TECHNOLOGIES
1295960	Escarres, (sur)matelas en mousse, s/classe IA, PMT, SERENIS II	155,50
	Date de fin de prise en charge : 1er août 2008. La prise en charge est assurée pour les patients d'un poids maximum de 80 kg.
	Société RECTICEL
1280065	Escarres, (sur)matelas en mousse, s/classe IA, RECTICEL, CONFORT MAPE	155,50
	Date de fin de prise en charge : 1er août 2008. La prise en charge est assurée pour les patients d'un poids maximum de 80 kg.

CODE	N O M E N C L A T U R E	TARIF (en euros)
	La prise en charge des pansements hydrocolloïdes est assurée pour le traitement de l'épidermolyse bulleuse congénitale pour les pansements suivants : Société URGO
1355604	Pansements hydrocolloïdes, > ou = 100 cm² et < 120 cm², boîte de 10, URGO, URGOTUL	30,49
	Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2008.
1329682	Pansements hydrocolloïdes, > ou = 300 cm² et < 400 cm², boîte de 10, URGO, URGOTUL	91,47
	Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2008.
1379527	Pansements hydrocolloïdes, > = 400 cm² et < 460 cm², boîte de 10, URGO, URGOTUL	121,96
	Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2008.

Art. 2. - Au titre II (Orthèses et prothèses externes) de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale :
I. - Au chapitre 1 (Orthèses), la rubrique H est remplacée comme suit :

CODE	N O M E N C L A T U R E	TARIF (en euros)
	H. - Chaussures thérapeutiques de série (CHTS)
	Conférer les spécifications techniques définies dans la partie Cahier des charges. 1. La prise en charge d'une ou des chaussure(s) thérapeutique(s) de série est assurée à l'unité ou par paire en cas de : - paralysies flasques ou spastiques du ou des membre(s) inférieur(s), y compris celles pouvant nécessiter un appareil orthopédique ; - séquelles post-traumatiques ou post-chirurgicales ; - oedèmes, troubles trophiques ou augmentation de volume du ou des pied(s) d'autres origines ; - déformation du ou des pied(s) d'origine congénitale ou acquise ; - inégalités de longueur des membres inférieurs (de moins de 20 mm) ou différence d'une pointure entre les deux pieds. La prise en charge des chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) est assurée pour une durée minimale d'un an pour les adultes et de six mois pour les patients jusqu'à leur dix-huitième anniversaire à compter de la date de livraison.

CODE	RÉFÉRENCE	SOCIÉTÉ	DATE DE FIN de prise en charge	TARIF (en euros) Chaussures thérapeutiques de série à usage temporaire (CHUT), la chaussure La prise en charge est assurée pour les chaussures suivantes :

201H01	CHUT à décharge du talon en toile	Mayzaud	1er janvier 2004	30,49
201H01	CHUT à décharge du talon en matériau thermoformable	Mayzaud	1er janvier 2004	30,49
201H01	CHUT AVP/1	Concept chaussures d'Aquitaine	1er avril 2005	30,49 Chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP), la paire La prise en charge est assurée pour les chaussures suivantes :
201H00	CHUP à axe correcteur antimétatarsus varus pour enfant	Neut	1er janvier 2004	71,65
201H00	CHUP à axe rectiligne pour enfant	Neut	1er janvier 2004	71,65
201H00	CHUP en abduction pour enfant dénommée Olympic	Jasouple	1er janvier 2004	71,65
201H00	CHUP neutre pour enfant dénommée Olympic	Jasouple	1er janvier 2004	71,65
201H00	CHUP en abduction à bord interne convexe pour enfant	Mayzaud	1er janvier 2004	71,65
201H00	CHUP à bord interne rectiligne pour enfant	Mayzaud	1er janvier 2004	71,65
201H00	CHUP en abduction pour enfant dénommée Bengale	Jasouple	1er janvier 2004	71,65
201H00	CHUP neutre pour enfant dénommée Bengale	Jasouple	1er janvier 2004	71,65
201H00	CHUP modèles Courmayeur/Podiabète, réf. 4933507, modèle homme pour pieds à hauts risques podologiques	Neut	1er janvier 2004	71,65
201H00	CHUP modèles Cortina/Podiabète, réf. 4933505, modèle femme pour pieds à hauts risques podologiques,	Neut	1er janvier 2004	71,65
201H00	CHUP Pantorzote	Mayzaud	1er janvier 2004	71,65 2. La prise en charge d'une ou des chaussure(s) thérapeutique(s) de série est assurée à l'unité ou par paire en cas de : - post-chirurgie de l'avant-pied ; - pathologies traumatiques de l'avant-pied ; - pathologies médicales de l'avant-pied. La prise en charge est assurée pour les chaussures suivantes :
201H01	CHUT à décharge de l'avant-pied de type 1	LSB Romans Industrie	1er janvier 2008	30,49
201H01	CHUT à décharge de l'avant-pied modèle simple Barouk et modèle prolongé Mayzaud	Mayzaud	1er janvier 2008	30,49
201H01	CHUT pour augmentation de volume de l'avant-pied dénommée « MAIA »	LSB Romans Industrie	1er janvier 2008	30,49
201H01	CHUT pour augmentation de volume de l'avant-pied dénommée « MORPHEE »	LSB Romans Industrie	1er janvier 2008	30,49
201H01	CHUT à augmentation de volume de l'avant-pied	Newdeal	1er août 2008	30,49
201H01	CHUT à décharge de l'avant-pied	Newdeal	1er août 2008	30,49

« A N N E X E V I I
PROTHÈSES DU MEMBRE SUPÉRIEUR MUES PAR ÉNERGIE ÉLECTRIQUE :
PROTHÈSES MYOÉLECTRIQUES (CONDITIONS GÉNÉRALES)
I. - Définitions

Les prothèses myoélectriques sont des prothèses mues par énergie électrique pour amputation et agénésie unilatérale ou bilatérale du membre supérieur ; ce sont des dispositifs médicaux au sens de l'article L. 5211-1 du code de la santé publique. Ces prothèses sont soumises aux dispositions du titre Ier du livre II de la cinquième partie du code de la santé publique. Leur prise en charge est accordée sur entente préalable.

La prise en charge des prothèses myoélectriques pour amputation ou agénésie unilatérale ou bilatérale, ou de leur rechange, est subordonnée :
1. A l'avis favorable d'un médecin responsable de l'appareillage, exerçant dans un service spécialisé en rééducation fonctionnelle d'un établissement de santé, public ou privé. Ce service dispose de moyens en personnels formés, de moyens en équipements adaptés à la réalisation des tests et apprentissages mentionnés ci-dessous ainsi qu'aux nécessités du suivi médico-technique ;
2. A la constitution d'un dossier d'évaluation établi par le médecin susmentionné responsable du déroulement de chaque étape de l'appareillage en fonction des éléments médicaux, médicosociaux et d'environnement suivants :

En cas d'amputation bilatérale ou d'agénésie bilatérale, l'appareillage éventuel du second membre par une prothèse myoélectrique est réalisé après avis du médecin responsable de l'appareillage du premier membre après un délai laissé à son appréciation.
La prise en charge de prothèse(s) myoélectrique(s) n'exclut pas la prise en charge d'une prothèse de vie sociale.
Toutefois, la prise en charge d'une prothèse myoélectrique de rechange peut être accordée, à la demande expresse et motivée du médecin responsable de l'appareillage, si l'adulte ou l'adolescent est dans l'impossibilité de poursuivre son activité professionnelle ou sa formation professionnelle y compris en apprentissage, sans ce type de prothèse.

La prise en charge du chargeur est assurée à raison d'un chargeur par membre appareillé.
Un second chargeur peut être pris en charge en cas de nécessité scolaire ou professionnelle démontrée.

La garantie d'une prothèse myoélectrique doit être conforme aux dispositions prévues dans le cahier des charges des orthoprothèses, dans la partie "Généralités sur l'appareillage, au paragraphe "C. - Garanties de la partie "II. - Conditions relatives à la fabrication, à la finition et à la présentation des appareils.

Le renouvellement des prothèses myoélectriques est accordé après avis du médecin responsable de l'appareillage dans les conditions définies à l'article R. 165-24 du code de la sécurité sociale. »

Art. 3. - Au titre III (Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine) de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la partie « Nomenclature et tarifs » :
I. - Au chapitre 2 (Dispositifs implantables issus de dérivés, de tissus d'origine animale non viables ou en comportant) :
1° Dans la section 1 « Implants cardio-vasculaires », la sous-section 4 « Implants d'embolisation artérielle (pour anévrysmes, fistules artério-veineuses, tumeurs...) » est modifiée comme suit :

CODE	N O M E N C L A T U R E	TARIF (en euros)
	La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : - embolisation d'artères nourricières de tumeurs hyper-vascularisées ; - embolisation de malformations artério-veineuses ; - embolisation pour hémorragies (hémostase). La prise en charge est assurée sous réserve que la pose de l'implant soit réalisée par des médecins formés aux procédures d'embolisation vasculaire. La prise en charge est assurée pour les produits suivants :
	Société BIOSPHERE MEDICAL
3254468	Implant d'embolisation artérielle, BIOSPHERE MEDICAL, EMBOSPHERE 1 ml	99,55
	Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008.
3268772	Implant d'embolisation artérielle, BIOSPHERE MEDICAL, EMBOSPHERE 2 ml	176,91
	Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2008.

CODE	N O M E N C L A T U R E	TARIF (en euros)
	Société BECTON DICKINSON
3206707	Implant ophtalmologique, visco-élastique, BECTON DICKINSON, BD VISC	33,69
	La prise en charge est assurée dans la limite de 33,69 EUR par intervention. Date de fin de prise en charge : 1er août 2008.
3281620	Implant ophtalmologique, visco-élastique, BECTON DICKINSON, BD MULTIVISC	33,69
	La prise en charge est assurée dans la limite de 33,69 EUR par intervention. Date de fin de prise en charge : 1er août 2008.

CODE	N O M E N C L A T U R E	TARIF (en euros)
	Sous-section 6 Stimulateurs cardiaques double chambre à fréquence asservie (fréq. asserv.) Société ELA MEDICAL/ELA FRANCE
3467342	Stimulateur cardiaque double chambre fréq. asserv., ELA MEDICAL, TALENT II DR 233	3 353,88
	Date de fin de prise en charge : 1er août 2008.
3497596	Stimulateur cardiaque double chambre fréq. asserv., ELA MEDICAL, TALENT III DR 253	4 000,00
	Date de fin de prise en charge : 30 septembre 2004.
	A compter du 1er octobre 2004	3 353,88
	Date de fin de prise en charge : 1er août 2008.

CODE	N O M E N C L A T U R E	TARIF (en euros)
	Sous-section 2 Stimulateurs cardiaques simple chambre à fréquence asservie (fréq. asserv.) Société CPI (USA)/GUIDANT FRANCE
3433840	Stimulateur cardiaque simple chambre fréq. asserv., GUIDANT, INSIGNA + SR 1194	3 000,00
	Date de fin de prise en charge : 17 mars 2005.
	A compter du 18 mars 2005
2 800,49
	Date de fin de prise en charge : 1er août 2008.
	Sous-section 6 Stimulateurs cardiaques double chambre à fréquence asservie (fréq. asserv.) Société CPI (USA)/GUIDANT FRANCE
3457125	Stimulateur cardiaque double chambre fréq. asserv., GUIDANT, INSIGNA + DR 1298	3 600,00
	Date de fin de prise en charge : 17 mars 2005.
	A compter du 18 mars 2005	3 353,88
	Date de fin de prise en charge : 1er août 2008.
	Société ELA MEDICAL/ELA FRANCE
3413381	Stimulateur cardiaque double chambre fréq. asserv., ELA MEDICAL, TALENT DR 213	4 290,98
	Date de fin de prise en charge : 30 septembre 2003.
	A compter du 1er octobre 2003	3 353,88
	Date de fin de prise en charge : 9 janvier 2008.

Art. 4. - Au titre IV (Véhicules pour handicapés physiques) de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale :
1°Au chapitre 1er :
- au lieu de : « 4156970 », lire : « 4169670 » ;
- au lieu de : « 4124756 », lire : « 4147668 ».
2°Au chapitre 2 :
- au lieu de « 4279306 », lire : « 4263950 » ;
- au lieu de : « 4229082 », lire : « 4222803 ».
3°Le chapitre 3 (Adjonctions, options et réparations applicables aux fauteuils roulants) est remplacé comme suit :

CODE	N O M E N C L A T U R E	TARIF (en euros)
	Section 1 Adjonctions et/ou options applicables aux fauteuils roulants Sous-section 1 Adjonctions et/ou options communes aux fauteuils roulants à propulsion manuelle
4325302	VHP, propulsion manuelle, appui-tête	63,41
4371408	VHP, propulsion manuelle, repose-jambe droit ou gauche, repose-pied non articulé	77,88
4342654	VHP, propulsion manuelle, repose-jambe droit ou gauche, repose-pied articulé	105,76
4327382	VHP, propulsion manuelle, gouttière droite ou gauche	119,39
4329040	VHP, propulsion manuelle, tablette complète avec son montage	76,84
4324739	VHP, propulsion manuelle, garde-robe complète. Garde-robe complète avec bassin, coussin fendu et tampon garni rétablissant la continuité du coussin	103,49
4300348	VHP, propulsion manuelle, dispositif de propulsion par moteur électrique	2 187,03
	Dispositif de propulsion par moteur électrique pour fauteuils roulants à propulsion manuelle, verticalisateurs ou non. Il est compatible avec le fauteuil roulant manuel sur lequel il sera adapté. Sa prise en charge est soumise à une demande d'entente préalable.
	Elle est assurée pour des personnes handicapées qui : - en raison de leur situation environnementale sont dans l'impossibilité de marcher et qui, bien que capables de propulser elles-mêmes un fauteuil roulant manuel, ont besoin, pour des raisons médicales, de propulsion électrique de façon intermittente ou définitive ; - et qui ont une incapacité à l'effort en raison d'insuffisance coronarienne et/ou d'insuffisance respiratoire et/ou d'atteinte ostéo-articulaire, neurologique ou musculaire des membres supérieurs.
	La prise en charge est assurée après réalisation d'un essai préalable effectué par une équipe pluridisciplinaire constituée au minimum d'un médecin de médecine physique et de réadaptation, aidé d'un kinésithérapeute ou d'un ergothérapeute et après fourniture d'un certificat de ce médecin attestant l'adéquation du fauteuil au handicap du patient. Cet essai préalable est réalisé pour toute première mise à disposition du dispositif et, en cas de renouvellement, seulement lorsqu'il y a changement de type de fauteuil. La prise en charge est assurée : - pour un dispositif de propulsion par moteur électrique et une première attribution de fauteuil roulant manuel ; - pour un dispositif de propulsion par moteur électrique s'adaptant sur un fauteuil roulant manuel précédemment attribué, attesté par la copie de la facture de ce dernier ; - pour un dispositif de propulsion par moteur électrique et un fauteuil roulant manuel devant être renouvelé pour des raisons techniques ou médicales. La prise en charge d'un ensemble fauteuil roulant manuel et dispositif de propulsion par moteur électrique exclut celle d'un fauteuil roulant à propulsion par moteur électrique, et inversement. La prise en charge d'un ensemble fauteuil roulant manuel et dispositif de propulsion par moteur électrique n'exclut pas celle d'un fauteuil roulant manuel verticalisateur.
	Dispositif d'assistance électrique à la propulsion : Le dispositif comprend deux moteurs et deux roues. Il est livré avec les dispositifs antibascules à démontage rapide et une notice d'utilisation précisant l'utilisation obligatoire des dispositifs antibascules et leur installation avant celle des roues. Il est compatible avec le fauteuil roulant manuel sur lequel il sera adapté. La prise en charge de ce dispositif est soumise à une demande d'entente préalable.
	Sa prise en charge est assurée pour des personnes handicapées : - dont les capacités cognitives permettent d'assurer la maîtrise du système de propulsion assistée ; - et qui, bien que capables de propulser elles-mêmes un fauteuil roulant manuel, ont besoin pour des raisons médicales, d'assistance électrique à la propulsion de façon intermittente ou définitive. L'incapacité à l'effort peut être due à une insuffisance coronarienne et/ou une insuffisance respiratoire et/ou une atteinte ostéo-articulaire, neurologique ou musculaire des membres supérieurs.
	Sa prise en charge est subordonnée à : - la réalisation d'un essai préalable effectué par une équipe pluridisciplinaire constituée au minimum d'un médecin de médecine physique et de réadaptation aidé d'un kinésithérapeute ou d'un ergothérapeute et après fourniture d'un certificat de ce médecin attestant l'adéquation du dispositif d'assistance électrique au handicap du patient précisant que les capacités cognitives du patient lui permettent d'en assurer la maîtrise ; - l'installation du système sur le fauteuil roulant du patient, par un fournisseur ayant fait l'objet d'une formation spécifique préalable.
	La prise en charge est assurée pour le système d'assistance électrique à la propulsion suivant :
	Société MOBITEC
4321630	VHP, assistance électrique à la propulsion, MOBITEC, E Motion	2 187,03
	Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2007.
	Sous-section 2 Adjonctions et/ou options particulières aux fauteuils roulants à propulsion manuelle pliants
4375613	VHP, propulsion manuelle, pliant, toile, montants de dossier complémentaires longs	62,58
4375116	VHP, propulsion manuelle, pliant, coussin de siège ou de dossier avec housse	34,90
4375116	VHP, propulsion manuelle, pliant, coussin de siège ou de dossier avec housse	34,90
	Dispositif de conduite unilatérale :
	La prise en charge est assurée pour les handicapés physiques disposant d'un seul bras valide. Ce dispositif peut être placé à droite ou à gauche selon la nécessité.
4371555	VHP, propulsion manuelle, pliant, système de conduite à double main courante	271,23
	Dispositif de conduite unilatérale par système à double main courante permettant, en fonction de la main courante utilisée, d'obtenir l'orientation à droite ou à gauche du fauteuil ou, par l'utilisation simultanée des deux mains courantes, la propulsion en ligne droite.
4359293	VHP, propulsion manuelle, pliant, système de conduite à levier latéral	428,84
	Dispositif de conduite unilatérale par système de levier latéral servant à la fois de propulsion manuelle et de direction du fauteuil par action sur les roues motrices et directrices.
	Le levier latéral, dont la poignée supérieure est escamotable, possède un dispositif de réglage permettant de l'adapter à la force physique du handicapé. Il permet, par le moyen d'un sélecteur, la marche avant ou arrière et peut être débrayé pour faciliter la propulsion éventuelle par une tierce personne.
	Sous-section 3 Adjonctions et/ou options particulières aux fauteuils roulants à propulsion par moteur électrique
4308597	VHP, propulsion électrique, déplacement du boîtier de commande standard	35,71
	Déplacement du boîtier de commande standard (à l'exclusion du changement de côté) avec adaptation de l'accès au boîtier sans modification de celui-ci pour la mise en place : - d'une commande manuelle adaptée en un point quelconque du fauteuil (sur tablette ou non) ; - d'une commande actionnée par la tête (langue exclue), la nuque, l'épaule, le coude, le genou ou le pied de l'utilisateur ; - d'une commande actionnée par l'accompagnateur.
4339681	VHP, propulsion électrique, boîtier de commande personnalisé	714,26
	Mise en place d'un boîtier de commande de type autre que le boîtier de commande standard avec adaptation personnalisée prévu actuellement pour : - une commande à la langue, au souffle, à la voix ou en un point quelconque de la tête, s'agissant d'un boîtier de commande hors série ; - commande avec clavier ; - double commande (utilisateur-accompagnateur).
	Sous-section 4 Adjonctions et/ou options communes aux fauteuils roulants à propulsion manuelle et aux fauteuils roulants à propulsion par moteur électrique
4309674	VHP, dispositif électrique de verticalisation	865,20
	La prise en charge est assurée pour les personnes handicapées qui n'ont pas la possibilité ou la force de se verticaliser sans aide. Elle est soumise à une demande d'entente préalable. Elle est assurée après réalisation d'un essai préalable effectué par une équipe pluridisciplinaire constituée au minimum d'un médecin de médecine physique et de réadaptation aidé d'un kinésithérapeute ou d'un ergothérapeute et après fourniture d'un certificat de ce médecin attestant l'adéquation du fauteuil au handicap du patient.
	Section 2 Réparations applicables aux fauteuils roulants
	La prise en charge s'applique aux réparations non couvertes par la garantie telle qu'elle est décrite aux spécifications techniques. Elle est assurée sur présentation de la facture détaillée. La périodicité du bénéfice des forfaits annuels s'apprécie de date à date, en fonction de la première demande de chaque forfait.
	Sous-section 1 Réparations communes aux fauteuils roulants manuels
4307824	VHP, propulsion manuelle, forfait annuel, réparation de roues	74,82
	Quel que soit le nombre de roues, à concurrence de 74,82 EUR.
4302152	VHP, propulsion manuelle, forfait annuel, autres réparations, dont sellerie	102,39
	à concurrence de 102,39 EUR.
	Sous-section 2 Réparations pour fauteuils roulants à propulsion électrique, dispositif de propulsion par moteur électrique et dispositif d'assistance électrique à la propulsion
4389845	VHP, propulsion électrique, forfait annuel, réparation de roues	74,82
	Quel que soit le nombre de roues, à concurrence de 74,82 EUR.
4348622	VHP, propulsion électrique, forfait annuel, hors roues et composants électriques	102,39
	Forfait annuel autre que les roues et les composants électriques (dont sellerie), à concurrence de 102,39 EUR.
4307994	VHP, propulsion électrique, forfait annuel, réparation composants électriques	333,65
	La prise en charge est assurée après entente préalable. La facture est réglée au fournisseur directement par l'organisme de prise en charge.
	Section 3 Adjonctions et/ou options aux véhicules divers Adjonctions et/ou options applicables aux poussettes pour enfants et adolescents jusqu'à leur 16e anniversaire
4357319	VHP, poussette, inférieur à 16 ans, appui-tête ou rallonge dossier	63,47
4385787	VHP, poussette, inférieur à 16 ans, appui-tête réglable	108,64
	L'appui-tête est réglable en hauteur, en profondeur, en inclinaison et latéralement.
4331024	VHP, poussette, inférieur à 16 ans, support ou cale latérale de corps, dossier rigide.	34,92
4349142	VHP, poussette, inférieur à 16 ans, garde-robe complète avec bassin et coussin.	103,51
4376386	VHP, poussette, inférieur à 16 ans, tablette de travail facilement démontable.	76,82
4360215	VHP, poussette, inférieur à 16 ans, cale anti-adduction des cuisses.	69,84
4329330	VHP, poussette, inférieur à 16 ans, support d'inclinaison/écartement des jambes	105,53
	Le support d'inclinaison et/ou d'écartement des jambes est réglable ou non, avec ou sans gouttières.
4380637	VHP, poussette, inférieur à 16 ans, support d'appareil de ventilation assistée.	151,31
4314853	VHP, poussette, inférieur à 16 ans, dispositif d'immobilisation, frein à tambour.	28,71
4370886	VHP, poussette, inférieur à 16 ans, accoudoirs réglables verticalement, la paire.	38,80
4330036	VHP, poussette, inférieur à 16 ans, accoudoirs réglables & orientables, la paire	114,84
	Les accoudoirs sont réglables verticalement et, soit pivotants, soit relevables, soit rabattables sur le côté.
4328542	VHP, poussette, inférieur à 16 ans, harnais.	96,22
4396035	VHP, poussette, inférieur à 16 ans, supplément remplacement des roues, la paire	18,62
	Remplacement des roues d'origine par une paire de roues gonflables à basse pression.
	Section 4 Réparations applicables aux véhicules divers
	Réparations applicables aux poussettes.
	La prise en charge s'applique aux réparations non couvertes par la garantie telle qu'elle est décrite aux spécifications techniques. La prise en charge est assurée sur présentation de la facture détaillée. La périodicité du bénéfice des forfaits annuels s'apprécie de date à date, en fonction de la première demande de chaque forfait. La prise en charge des réparations : - des voiturettes à mouvements pendulaires ou rotatifs ; - et des véhicules d'appartement à propulsion par moteur électrique « Cornet Mini Kart », remboursables précédemment et actuellement utilisés par un patient handicapé, est assurée sur la base des forfaits 4326431 et 4371704.
4326431	VHP, poussette, forfait annuel, réparation de roues, quel que soit le nombre de roues	74,82
4371704	VHP, poussette, forfait annuel, autres réparations dont sellerie	102,39

Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur du financement
du système de soins,
S. Seiller
Par empêchement du directeur
général de la santé :
La sous-directrice de la politique
des produits de santé,
H. Sainte Marie

Arrêté du 10 octobre 2003 modifiant les titres Ier, II et III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale