| SS 7 3404 |
NOR : SANS0323983V
(Journal officiel du 22 octobre 2003)
Par un arrêté du préfet de la région Ile-de-France en date du 2 septembre 2003, la Mutuelle Avenir-Mutirif, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 338 022 791, dont le siège social se situe à Paris (75002), 32, rue Saint-Marc, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1 Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2 Maladie.
NOR : SANS0323984V
Par un arrêté du préfet de la région Ile-de-France en date du 2 septembre 2003, la Mutuelle du personnel de l'URSSAF de Paris et de la région parisienne, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 784 779 399, dont le siège social se situe à Montreuil (93100), 3, rue Franklin, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1 Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2 Maladie.
NOR : SANS0323985V
Par un arrêté du préfet de la région Languedoc-Roussillon en date du 27 juin 2003, la mutuelle Société mutualiste Le Travail, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 775 818 362, dont le siège social se situe à Narbonne (11100), 20 bis, boulevard Marcel-Sembat, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1 Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles), prestations indemnitaires ;
2 Maladie, prestations indemnitaires.
NOR : SANS0323986V
Par un arrêté du préfet de la région Champagne-Ardenne en date du 25 septembre 2003, la Mutuelle des cheminots de Champagne-Ardenne, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 328 845 896, dont le siège social se situe à Epernay (51200), 1, rue du Docteur-Rousseau, est agréée pour pratiquer les opérations relevant de la branche suivante mentionnée à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
2 Maladie.
NOR : SANS0323987V
Par un arrêté du préfet de la région Ile-de-France en date du 23 septembre 2003, la Mutuelle générale des salariés, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 785 476 003, dont le siège social se situe à Bagnolet (93170), 40, rue Jean-Jaurès, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1 Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2 Maladie.
NOR : SANS0323988V
Par un arrêté du préfet de la région Ile-de-France en date du 23 septembre 2003, la mutuelle Entraide Alstom Saint-Ouen, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 444 328 124, dont le siège social se situe à Saint-Ouen (93400), 25, rue des Bateliers, est agréée pour pratiquer les opérations relevant de la branche suivante mentionnée à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
2 Maladie.
NOR : SANS0323989V
Par un arrêté du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais en date du 30 septembre 2003, la Mutuelle interentreprises du personnel des organismes de sécurité sociale (MIPOSS), inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 783 973 282, dont le siège social se situe à Calais (62908), quai de la Gendarmerie, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1 Accidents ;
2 Maladie.
NOR : SANS0323990V
Par un arrêté du préfet de la région Aquitaine en date du 9 octobre 2003, la Mutuelle de Brantôme, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 383 994 779, dont le siège social est à Brantôme (24310), 52, rue Gambetta, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1 Accidents ;
2 Maladie.
NOR : SANS0323991V
Par un arrêté du préfet de la région Pays de la Loire en date du 12 septembre 2003, la Mutuelle Airbus, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 313 320 988, dont le siège social se situe à Saint-Nazaire (44617), boulevard des Apprentis, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1 Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2 Maladie.
NOR : SANS0323992V
Par un arrêté du préfet de la région Centre en date du 6 octobre 2003, la Mutuelle imprimerie Blois Quebecor, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 775 369 911, dont le siège social se situe à Blois Cedex (41000), 111, avenue de Vendôme, est agréée pour pratiquer les opérations relevant de la branche suivante mentionnée à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
2 Maladie.
NOR : SANS0323993V
Par un arrêté du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur en date du 30 septembre 2003, la Mutuelle des travailleurs de Salon-de-Provence et de sa région, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 782 778 880, dont le siège social se situe à Salon-de-Provence (13300), 182, allées de Craponne, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1 Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2 Maladie.
NOR : SANS0323994V
Par un arrêté du préfet de la région Rhône-Alpes en date du 9 septembre 2003, la Société mutualiste du Salève, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 437 732 191, dont le siège social est à Collonges-sous-Salève (74160), 33, chemin du Pérouzet, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1 Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2 Maladie.