Arrêté du 15 octobre 2003 modifiant l'arrêté du 3 septembre 2003 portant nomination aux comités d'experts spécialisés placés auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments

NOR : AGRG0302227A

(Journal officiel du 4 novembre 2003)

Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales et du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation en date du 15 octobre 2003, les dispositions de l'arrêté du 3 septembre 2003 portant nomination aux comités d'experts spécialisés placés auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments sont remplacées, en ce qu'elles concernent le comité d'experts spécialisés « biotechnologie », par les dispositions suivantes :
Sont nommés membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments pour une durée de trois ans :
M.
Aumaître (Louis-Aimé).
Mme
Barthomeuf (Chantal).
M.
Besançon (Pierre).
M.
Boistard (Pierre).
M.
Branlard (Gérard).
Mme
Casse (Francine).
M.
Claude (Jean-Roger).
M.
Corthier (Gérard).
M.
Dietrich (Jacques).
M.
Fach (Patrick).
M.
Gidenne (Thierry).
M.
Guillemain (Joël).
M.
Haertlé (Thomas).
M.
Houdebine (Louis-Marie).
M.
Joudrier (Philippe).
Mme
Marris (Claire).
M.
Montet (Didier).
M.
Moulin (Guy).
M.
Peltre (Gabriel).
M.
Prunet (Patrick).
M.
Raynal (Alain).
M.
Simonet (Pascal).
M.
Schwartz (Maxime).
M.
Spinnler (Henry-Eric).
Mme
Urdaci (Maria).
M.
Zalta (Jean-Pierre).