| AG 6 3469 |
NOR : SANG0330571S
(Texte non paru au Journal officiel)
Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique et notamment les articles L. 5121-8 à L. 5121-20, L. 5311-1, L. 5311-2 et R. 5128 à R. 5142 ;
Vu la décision DG n° 2003-74 du 23 juin 2003 portant création du groupe de travail sur les médicaments de neurologie, psychiatrie, anesthésie et antalgie ;
Vu la décision DG n° 2003-75 du 23 juin 2003 portant nomination au groupe de travail sur les médicaments de neurologie, psychiatrie, anesthésie et antalgie,
Décide :
Article 1er
Sont nommées membres du groupe de travail sur les médicaments de neurologie, psychiatrie, anesthésie et antalgie, jusqu'au 23 juin 2006, date de fin de mandat dudit groupe de travail, les personnalités dont les noms suivent :
Membres :
M. Belegaud (Jacques) ;
M. Debray (Quentin).
Article 2
Le directeur de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques est chargé de l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées.
Fait à Saint-Denis, le 16 octobre 2003.
Le directeur général,
P. Duneton