Bulletin Officiel n°2003-45Agence française de sécurité sanitaire
des produits de santé

Décision n° 2003-114 du 16 octobre 2003 portant nomination au groupe de travail sur les médicaments utilisés en endocrinologie, gynécologie, rhumatologie, pneumologie, ORL et ophtalmologie de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

AG 6
3470

NOR : SANG0330572S

(Texte non paru au Journal officiel)

Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique et notamment les articles L. 5121-8 à L. 5121-20, L. 5311-1, L. 5311-2 et R. 5128 à R. 5142 ;
Vu la décision DG n° 2003-66 du 23 juin 2003 portant création du groupe de travail sur les médicaments utilisés en endocrinologie, gynécologie, rhumatologie, pneumologie, ORL et ophtalmologie ;
Vu la décision DG n° 2003-67 du 23 juin 2003 portant nomination au groupe de travail sur les médicaments utilisés en endocrinologie, gynécologie, rhumatologie, pneumologie, ORL et ophtalmologie,

Décide :

Article 1er

Mme Bernard (Sophie) est nommée membre du groupe de travail sur les médicaments utilisés en endocrinologie, gynécologie, rhumatologie, pneumologie, ORL et ophtalmologie, jusqu'au 23 juin 2006, date de fin de mandat dudit groupe de travail.

Article 2

Le directeur de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques est chargé de l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées.
Fait à Saint-Denis, le 16 octobre 2003.

Le directeur général,
P. Duneton