Bulletin Officiel n°2003-45

Arrêté du 17 septembre 2003 relatif aux méthodes d'analyse
des échantillons d'eau et à leurs caractéristiques de performance

SP 4 439
3490

NOR : SANP0323688A

(Journal officiel du 7 novembre 2003)

Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,
Vu la directive 79/869/CEE du Conseil du 9 octobre 1979 modifiée relative aux méthodes de mesure et à la fréquence des échantillonnages et de l'analyse des eaux superficielles destinées à la production d'eau alimentaire dans les Etats membres ;
Vu la directive 98/83/CE du Conseil du 3 novembre 1998 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine, et notamment son annexe III ;
Vu le code de la santé publique, et notamment son article R. 1321-21 ;
Vu l'avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments ;
Vu l'avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France,

Arrête :

Art. 1er. - Le présent arrêté détermine les méthodes d'analyse qui doivent être utilisées pour l'analyse des échantillons d'eau destinée à la consommation humaine et des échantillons d'eau brute d'origine superficielle et souterraine utilisée pour la production d'eau destinée à la consommation humaine.

Art. 2. - Les méthodes d'analyse des paramètres mentionnés dans le chapitre Ier (Eaux potables) du titre II du livre III du code de la santé publique et les caractéristiques de performance de ces méthodes sont les suivantes :
a) Les analyses des paramètres mentionnés aux annexes I et IV du présent arrêté doivent être réalisées selon les méthodes qui y sont spécifiées ; les normes AFNOR ou les normes ISO (en l'absence de normes AFNOR) en vigueur doivent être utilisées ;
b) Les méthodes d'analyse des paramètres mentionnés aux annexes II et V du présent arrêté doivent respecter toutes les caractéristiques de performances qui y sont spécifiées : justesse, fidélité, limites de quantification et de détection. Les limites de quantification et de détection de ces méthodes d'analyse doivent être inférieures ou égales à celles figurant aux annexes II et V. Pour les paramètres mentionnés à l'annexe II, le résultat analytique est exprimé avec un nombre de chiffres significatifs au moins égal à ceux des valeurs paramétriques figurant au I et au II de l'annexe 13-1 du code de la santé publique, si la méthode d'analyse le permet. Pour les paramètres mentionnés à l'annexe V, le résultat analytique est exprimé avec un nombre de chiffres significatifs au moins égal à celui des valeurs paramétriques figurant au III de l'annexe 13-1 (valeurs limites impératives quand elles existent ou, à défaut, valeurs guides du niveau de traitement A 1) et à l'annexe 13-3 du code de la santé publique, si la méthode d'analyse le permet ;
c) Les méthodes d'analyse des paramètres mentionnés à l'annexe III du présent arrêté doivent respecter les limites de détection qui y sont spécifiées.

Art. 3. - Les récipients contenant les échantillons, les produits chimiques ou méthodes utilisés pour conserver un échantillon d'eau en vue de l'analyse d'un ou de plusieurs paramètres, le transport et le stockage des échantillons ainsi que leur préparation en vue de l'analyse ne doivent pas être susceptibles de modifier les résultats de celle-ci, par référence aux recommandations des normes d'échantillonnage en vigueur, et notamment de la norme NF EN ISO 5667-3.

Art. 4. - L'arrêté du 20 février 1990 relatif aux méthodes de référence pour l'analyse des eaux destinées à la consommation humaine est abrogé à compter du 25 décembre 2003.
Art. 5. - Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 17 septembre 2003.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
W. Dab

ANNEXE I
MÉTHODES POUR L'ANALYSE DES EAUX DESTINÉES
À LA CONSOMMATION HUMAINE

PARAMÈTRESMÉTHODES
Paramètres microbiologiques
Coliformes totaux et Escherichia coli.NF EN ISO 9308-1 dans les conditions suivantes :
- l'analyse doit être réalisée selon l'essai standard « de référence », ne pas utiliser l'« essai rapide optionnel » ;
- une deuxième lecture est obligatoire après une période d'incubation de 44 h (+/- 4 h) ;
- une eau dont la membrane est envahie et ne permet pas un repiquage de colonies isolées doit être déclarée « non interprétable (flore interférente importante) » ;
- pour les eaux fabriquées à partir d'eaux superficielles ou influencées par des eaux superficielles, effectuer une seconde mesure à 44 °C. Dans ce cas, rendre le résultat le plus élevé.
Bactéries sulfito-réductrices, y compris les spores.NF EN 26461-2 dans les conditions suivantes :
- l'analyse doit être faite après pasteurisation de l'échantillon ;
- l'analyse doit être faite en filtrant 100 ml d'échantillon.
Cryptosporidium-Giardia.NF T 90-455.
Enterocoques.NF EN ISO 7899-2.
Enterovirus.XP T 90-451.
Legionella.NF T 90-431.
Numération de germes aérobies revivifiables à 22 °C.NF EN ISO 6222.
Numération de germes aérobies revivifiables à 37 °C.NF EN ISO 6222.
Pseudomonas aeruginosa.NF EN 12780.
Staphylocoques pathogènes.NF T 90-421 - Annexe A.
Flaconnage.NF T 90-425
Paramètres de radioactivité
Activité alpha globale.NF M 60-801.
Activité bêta globale.NF M 60-800.
Radionucléides spécifiques :
Tritium.
Carbone 14.
Radium 226.

NF M 60-802-1.
NF M 60-802-2.
NF M 60-803.
Autres radionucléides spécifiques.En attente de méthode normalisée, la méthode à mettre en oeuvre est définie par l'Institut de radioprotection et de sécurité nucléaire.
Paramètres organoleptiques
Odeur - Saveur.NF EN 1622 (méthode courte)
Paramètres physico-chimiques
Chlore libre et total.NF EN ISO 7393-2.
Conductivité.NF EN 27888 (la température de rendu des résultats est 25 °C).
COT.NF EN 1484.
Couleur.NF EN ISO 7887 (couleur apparente).
Equilibre calcocarbonique.Calculée selon la méthode de Legrand-Poirier, qui nécessite :
- la mesure in situ du pH et de la température de l'eau ;
- le dosage des éléments majeurs de la balance ionique (TAC, Ca++, Mg++, Na+, K+, Cl-, SO4--, NO3-).
Oxydabilité.NF EN ISO 8467.
pH.NF T 90-008.

ANNEXE II
CARACTÉRISTIQUES DE PERFORMANCES DES MÉTHODES D'ANALYSE
DES EAUX DESTINÉES À LA CONSOMMATION HUMAINE

PARAMÈTRESVALEUR
paramétrique
JUSTESSE
en % de
la valeur
paramétrique (note 1)
FIDÉLITÉ
en % de
la valeur
paramétrique (note 2)
LIMITE
de détection
en % de
la valeur
paramétrique (note 3)
LIMITE
de quantification
(note 4)
CONDITIONS
Acrylamide.0,10 µg/L    A contrôler en fonction des critères de qualité spécifiés pour le produit.
Aluminium total.200 µg/L10101030 µg/LAnalyse effectuée sur un échantillon non filtré acidifié à pH 2.
Ammonium (NH4+).0,1 mg/L1010100,05 mg/L 
Antimoine.5,0 µg/L2525255,0 µg/L 
Arsenic.10 µg/L10101010 µg/L 
Baryum.0,7 mg/L   0,1 mg/L 
Benzène.1,0 µg/L2525251,0 µg/L 
Benzo [a] pyrène.0,010 µg/L2525250,010 µg/L 
Bore.1,0 mg/L1010< 550 µg/L 
Bromates.10 µg/L25252510 µg/L 
Cadmium.5,0 µg/L101041,0 µg/L 
Calcium.    1 mg/L 
Chlore libre et total.   0,03 mg/L0,05 mg/L 
Chlorites.0,2 mg/L   0,1 mg/L 
Chlorure de vinyle.0,5 µg/L    A contrôler en fonction des critères de qualité spécifiés pour le produit.
Chlorures.250 mg/L1010< 410 mg/L 
Chrome.50 µg/L10101010 µg/L 
Conductivité. 101010Sans objet 
Cuivre.2,0 mg/L ou
1,0 mg/L
selon les
dispositions
de
l'annexe 13-1
du code de
la santé
publique
1010100,05 mg/L 
Cyanures totaux.50 µg/L10101020 µg/L 
1,2 dichloroéthane.3,0 µg/L2525103,0 µg/L 
Dureté (TH).    2° F 
Epichlorydrine.0,10 µg/L   -A contrôler en fonction des critères de qualité spécifiés pour le produit.
Fer total.200 µg/L101010100 µg/LAnalyse effectuée sur un échantillon non filtré acidifié à pH 2.
Fluorures.1,5 mg/L10103200 µg/L 
Hydrocarbures aromatiques
polycycliques.
0,1 µg/L2525100,01 µg/LLes caractéristiques de performance s'appliquent à chacune des substances spécifiées à 25 % de la valeur paramétrique figurant à l'annexe 13-1 du code de la santé publique.
Magnésium.    1 mg/L 
Manganèse.50 µg/L10101025 µg/L 
Mercure.1,0 µg/L2010100,3 µg/L 
Microcystine - LR.1 µg/L---0,5 µg/L 
Nickel.20 µg/L10101010 µg/L 
Nitrates (en NO3-).50 mg/L101045 mg/L 
Nitrites (en NO2-).0,50 mg/L
ou 0,1 mg/L
selon les
dispositions
de
l'annexe 13-1
du code
de la santé
publique
1010< 100,05 mg/L 
Pesticides (par substance individuelle y compris les métabolites).0,10 µg/L252525*0,05 µg/L * 
Aldrine, dieldrine, heptachlore, heptachlorépoxyde (par substance individuelle y compris les métabolites).0,03 µg/L252525*0,02 µg/L *Les caractéristiques de performance s'appliquent à chaque pesticide pris individuellement et dépendent du pesticide considéré.
* valeur d'objectif.
pH.      
Plomb.10 µg/L1010105 µg/L 
Potassium.    1 mg/L 
Sélénium.10 µg/L1010105 µg/L 
Sodium.200 mg/L1010< 0,51 mg/L 
Sulfates.250 mg/L1010< 410 mg/L 
Température.     Dispositif de mesurage raccordé aux étalons de référence internationaux.
Tétrachloréthylène et
trichloréthylène.
10 µg/L
(somme des concentrations des paramètres spécifiés)
2525102 µg/LLes caractéristiques de performance s'appliquent à chacune des substances spécifiées à 50 % de la valeur paramétrique figurant à l'annexe 13-1 du code de la santé publique.
Titre alcalimétrique complet (TAC).    2° F 
Total trihalométhanes (chloroforme, bromoforme, dibromochlorométhane, bromodichlorométhane).100 µg/L2525105 µg/LLes caractéristiques de performance s'appliquent à chacune des substances spécifiées à 25 % de la valeur paramétrique figurant à l'annexe 13-1 du code de la santé publique.
Turbidité (FNU ou NFU).0,5 ou 1
ou 2
selon les
dispositions
de
l'annexe 13-1
du code
de la santé
publique
2525250,5 
.
Note 1 : la justesse mesure l'erreur systématique. Elle représente la différence entre la valeur moyenne du grand nombre de mesures répétées et la valeur exacte.
Note 2 : la fidélité mesure l'erreur aléatoire. Elle est exprimée en général à partir de l'écart type (à l'intérieur du lot et entre les lots) de l'éventail des résultats sur la moyenne. Une fidélité acceptable est égale à deux fois l'écart type relatif.
Note 3 : la limite de détection est :
- soit trois fois l'écart type à l'intérieur du lot d'un échantillon naturel contenant une concentration peu élevée du paramètre ;
- soit cinq fois l'écart type à l'intérieur du lot d'un échantillon vierge.
Note 4 : la limite de quantification est la plus petite valeur à partir de laquelle il existe un résultat de mesure avec une fidélité suffisante. Elle doit être calculée selon le paragraphe 5.1.3.3 de la norme française XP T 90-210 de décembre 1999.

ANNEXE III
LIMITES DE DÉTECTION POUR LES PARAMÈTRES
CONCERNANT LA RADIOACTIVITÉ

PARAMÈTRESLIMITES DE DÉTECTION (*)
Activité alpha globale0,04 Bq/L
Activité bêta globale0,4 Bq/L
Américium (Am) 2410,06 Bq/L
Carbone (C) 1420 Bq/L
Césium (Cs) 1340,5 Bq/L
Césium (Cs) 1370,5 Bq/L
Cobalt (Co) 600,5 Bq/L
Iode (I) 1310,5 Bq/L
Plomb (Pb) 210(en cours d'examen)
Plutonium (Pu) 238, 239 et 2400,04 Bq/L
Polonium (Po) 210(en cours d'examen)
Radium (Ra) 2260,04 Bq/L
Radium (Ra) 2280,08 Bq/L
Strontium (Sr) 900,4 Bq/L
Tritium10 Bq/L
Uranium (U) 2340,005 Bq/L
Uranium (U) 2380,005 Bq/L
(*) Les incertitudes sont calculées avec un facteur d'élargissement k pris égal à 2 par analogie avec un niveau de confiance de 95 %.

ANNEXE IV

MÉTHODES POUR L'ANALYSE DES EAUX BRUTES (EAUX DOUCES SUPERFICIELLES ET EAUX SOUTERRAINES) UTILISÉES POUR LA PRODUCTION D'EAU DESTINÉE À LA CONSOMMATION HUMAINE

PARAMÈTRESMÉTHODES
Paramètres microbiologiques
Coliformes totaux. NF EN ISO 9308-1 : une deuxième lecture est obligatoire après une période d'incubation de 44 h (+/- 4 h) ;
NF T 90-413 : à utiliser, à défaut, pour les eaux très turbides.
Cryptosporidium - Giardia.NF T 90-455.
Entérocoques.NF EN ISO 7899-1 (eaux superficielles et karstiques).
NF EN ISO 7899-2 (eaux souterraines).
Entérovirus.XP T 90-451.
Escherichia coli.NF EN ISO 9308-3 (eaux superficielles et karstiques).
NF EN ISO 9308-1 (eaux souterraines) dans les conditions suivantes :
- l'analyse doit être réalisée selon l'essai standard « de référence » (ne pas utiliser l' « essai rapide optionnel ») ;
- une deuxième lecture est obligatoire après une période d'incubation de 44 h (+/- 4 h) ;
- une eau dont la membrane est envahie et ne permet pas un repiquage de colonies isolées doit être déclarée « non interprétable (flore interférente importante) ».
Legionella.NF T 90-431.
Salmonelles.ISO 6340.
Paramètres physico-chimiques
Agents de surface réagissant au bleu de méthylène.NF EN 903.
Azote Kjeldhal.NF EN 25663.
Couleur.NF EN ISO 7887 (couleur apparente).
Conductivité.NF EN 27888 (la température de rendu des résultats est 25 °C).
COT.NF EN 1484.
Demande biochimique en oxygène à 20 °C sans nitrification.NF EN 1899-1.
NF EN 1899-2.
Demande chimique en oxygène.NF T 90-101.
Hydrocarbures dissous ou émulsionnés (indice).NF EN ISO 9377-2.
Indice phénol.XP T 90-109.
NF EN ISO 14402.
Matières en suspension.NF EN 872.
NF T 90-105-2.
Odeur.NF EN 1622 (méthode courte).
Oxydabilité.NF EN ISO 8467.
Oxygène dissous.NF EN 25814.
pH.NF T 90-008.

ANNEXE V
CARACTÉRISTIQUES DE PERFORMANCES DES MÉTHODES D'ANALYSE DES EAUX BRUTES (EAUX DOUCES SUPERFICIELLES
ET EAUX SOUTERRAINES) UTILISÉES POUR LA PRODUCTION D'EAU DESTINÉE À LA CONSOMMATION HUMAINE

PARAMÈTRESLIMITE DE DÉTECTION
(note 5)
FIDÉLITÉ
(note 6)
JUSTESSE
(note 7)
LIMITE
de quantification
(note 8)
Agent de surface réagissant au bleu de méthylène (lauryl sulfate de sodium).0,05 mg/L20 % de la valeur limite impérative du niveau de traitement figurant au III de l'annexe 13-1 du code de la santé publique.-0,10 mg/L
Aluminium total.20 µg/L10 %10 %30 µg/L
Ammonium (NH4+).0,01 mg/L0,03 mg/L0,03 mg/L0,05 mg/L
Antimoine.1,25 µg/L25 %25 %5,00 µg/L
Arsenic (As).2 µg/L20 %20 %10 µg/L
Azote Kjeldahl (N).0,5 mg/L0,5 mg/L0,5 mg/L1,0 mg/L
Baryum (Ba).0,02 mg/L15 %30 %0,10 mg/L
Bore (B).< 0,05 mg/L10 %20 %0,05 mg/L
Cadmium (Cd).0,2 µg/L30 %30 %1,0 µg/L
Chlorures (Cl-).< 10 mg/L10 %10 %10 mg/L
Chrome total (Cr).< 10 µg/L20 %30 %10 µg/L
Conductivité.-5 %10 %-
Couleur apparente (Pt).5 mg/L10 %20 %-
Cuivre (Cu).0,005 mg/L10 %20 %0,020 mg/L
Cyanures (CN-).10 µg/L20 %30 %20 µg/L
Demande biochimique en oxygène (DBO5) à 20 °C sans nitrification (O2).2 mg/L1,5 mg/L2 mg/L3 mg/L
Demande chimique en oxygène (DCO) (O2).15 mg/L20 %20 %30 mg/L
Fer dissous (Fe) (sur échantillon filtré à 0,45 µm).0,02 mg/L10 %20 %0,10 mg/L
Fluorures (F-).0,05 mg/L10 %20 %0,20 mg/L
Hydrocarbures aromatiques polycycliques.< 0,01 µg/L50 %50 %0, 01 µg/L
Hydrocarbures dissous ou émulsionnés.0,01 mg/L
0,04 mg/L
(selon les catégories
d'eau)
20 %30 %0,10 mg/L
Manganèse (Mn).0,01 mg/L10 %20 %0,025 mg/L
Matières totales en suspension.-5 %10 %5 mg/L
Mercure (Hg).0,1 µg/L30 %30 %0,5 µg/L
Nickel.2 µg/L10 %10 %10 µg/L
Nitrates (NO3-).2 mg/L10 %20 %5 mg/L
Nitrites (NO2-).< 0,05 mg/l10 %10 %0,05 mg/L
Oxydabilité (O2).1 mg/L25 %25 % 
Pesticides (par substance individuelle y compris les métabolites) (note 9).< 0,05 µg/L *
(* valeur d'objectif)
50 %50 %0,05 µg/L *
(* valeur d'objectif)
Aldrine, dieldrine, heptachlore, heptachlorépoxyde (par substance individuelle y compris les métabolites) (note 9).< 0,02 µg/L *
(* valeur d'objectif)
50 %50 %0,02 µg/L *
(* valeur d'objectif)
pH (unité pH).-0,10,2-
Phénols (indice phénol) (C6H5OH).0,000 5 mg/L
0,001 mg/L
(selon les catégories
d'eau)
0,000 5 mg/L
30 %
0,000 5 mg/L
50 %
0,03 mg/L
Phosphore total (P2O5).0,02 mg/L10 %20 %0,20 mg/L
Plomb (Pb).1 µg/L20 %30 %5 µg/L
Taux de saturation en oxygène dissous.5 %10 %10 %-
Sélénium (Se).5 µg/L--5 µg/L
Silice (SiO2).1 mg/L10 %10 %5,5 mg/L
Sodium (Na+).1 mg/L10 %10 %2 mg/L
Sulfates (SO4--).< 10 mg/L10 %10 %10 mg/L
Température (°C). 0,51Dispositif de mesurage raccordé aux étalons de référence internationaux.
Tétrachloréthylène et trichloréthylène.1 µg/L20 %20 %2 µg/L
Turbidité (FNU ou NFU).25 % de la valeur paramétrique spécifiée à l'annexe 13-1 du code de la santé publique.25 %25 %0,5
Zinc (Zn).0,01 mg/L10 %20 %0,05 mg/L
Note 5 : la limite de détection est :
- soit trois fois l'écart type à l'intérieur du lot d'un échantillon naturel contenant une concentration peu élevée du paramètre ;
- soit cinq fois l'écart type à l'intérieur du lot d'un échantillon vierge.
Note 6 : la fidélité mesure l'erreur aléatoire. Elle est exprimée en général à partir de l'écart type (à l'intérieur du lot et entre les lots) de l'éventail des résultats sur la moyenne. Une fidélité acceptable est égale à deux fois l'écart type relatif.
Note 7 : la justesse mesure l'erreur systématique. Elle représente la différence entre la valeur moyenne du grand nombre de mesures répétées et la valeur exacte.
Note 8 : la limite de quantification est la plus petite valeur à partir de laquelle il existe un résultat de mesure avec une fidélité suffisante. Elle doit être calculée selon le paragraphe 5.1.3.3 de la norme française XP T 90-210 de décembre 1999. Les limites données dans ce tableau correspondent au niveau de traitement A.1 (défini à l'article R. 1321-38 du code de la santé publique). Les valeurs de ces limites peuvent être augmentées pour des eaux relevant du niveau de traitement A.2 ou A.3.
Note 9 : les caractéristiques de performance s'appliquent à chaque pesticide pris individuellement et dépendent du pesticide considéré.