Bulletin Officiel n°2003-48

Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,
Vu le code de la sécurité sociale ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu le code général des impôts, notamment l'article 281 octies ;
Vu le décret n° 82-253 du 16 mars 1982 portant application des articles L. 618 et L. 619 (L. 5123-2 et L. 5123-3) du code de la santé publique ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,

Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 12 novembre 2003.

Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur
du financement
du système de soins,
S. Seiller
Par empêchement
du directeur général de la santé :
La sous-directrice
de la politique
des produits de santé,
H. Sainte Marie

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics :

CODE CIP	PRÉSENTATION
360 857-0	NORMISON 10 mg (témazépam), comprimés (B/14) (laboratoires GENOPHARM).
360 858-7	NORMISON 20 mg (témazépam), comprimés (B/7) (laboratoires GENOPHARM).
355 732-9	VIBRAMYCINE N 100 mg (doxycycline), comprimés sécables (B/15) (laboratoires CS).

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

LIBELLÉS ABROGÉS		NOUVEAUX LIBELLÉS
564 448-1	TETROFOSMIN AMERSHAM HEALTH, poudre pour solution injectable, trousse pour la préparation radiopharmaceutique, 3,38 mg de poudre en flacon (B/2) (laboratoires AMERSHAM HEALTH SA).	564 448-1	MYOVIEW, poudre pour solution injectable, trousse pour la préparation de Tétrofosmin-[99mTc], 3,38 mg de poudre en flacon (B/2) (laboratoires AMERSHAM HEALTH SA).
564 449-8	TETROFOSMIN AMERSHAM HEALTH, poudre pour solution injectable, trousse pour la préparation radiopharmaceutique, 3,38 mg de poudre en flacon (B/5) (laboratoires AMERSHAM HEALTH SA).	564 449-8	MYOVIEW, poudre pour solution injectable, trousse pour la préparation de Tétrofosmin-[99mTc], 3,38 mg de poudre en flacon (B/5) (laboratoires AMERSHAM HEALTH SA).

I. - Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la listes des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics à compter du 15 décembre 2003 :

CODE CIP	PRÉSENTATION
558 275-1	MYOVIEWTM, poudre pour solution injectable, trousse pour la préparation de tétrofosmin marqué par le technétium-99m, 3,38 mg de poudre en flacon (B/2) (laboratoires AMERSHAM HEALTH SA).
558 276-8	MYOVIEWTM, poudre pour solution injectable, trousse pour la préparation de tétrofosmin marqué par le technétium-99m, 3,38 mg de poudre en flacon (B/5) (laboratoires AMERSHAM HEALTH SA).

CODE CIP	PRÉSENTATION
327 530-6	NORMISON 10 mg (témazépam), capsules molles (B/20) (laboratoires WYETH FRANCE).
328 390-3	NORMISON 20 mg (témazépam), capsules molles (B/10) (laboratoires WYETH FRANCE).

Dans l'arrêté du 8 septembre 2003, pour la spécialité 359 538-2 Aerius, au lieu de : « 0,5 mg/0,5 ml », lire : « 0,5 mg/ml ».
Dans l'arrêté du 19 septembre 2003, pour la spécialité 360 037-3 Permixon 160 mg, au lieu de : « extrait libido... », lire : « extrait lipido... ».

Arrêté du 12 novembre 2003 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics