| SS 2 221 3695 |
NOR : SANS0323307V
(Journal officiel du 28 novembre 2003)
Est réputé approuvé, en application de l'article L. 162-15 du code de la sécurité sociale, l'avenant, publié ci-dessous, conclu le 30 juin 2003 entre, d'une part, la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse centrale de mutualité sociale agricole et la Caisse nationale d'assurance maladie des professions indépendantes, et, d'autre part, le Syndicat des biologistes, le Syndicat des laboratoires de biologie clinique et le Syndicat national des médecins biologistes.
AVENANT
À LA CONVENTION NATIONALE DESTINÉE À ORGANISER LES RAPPORTS ENTRE LES DIRECTEURS DE LABORATOIRE ET LES CAISSES NATIONALES D'ASSURANCE MALADIE
Entre, d'une part :
et, d'autre part :
Article 1er
Conformément aux dispositions figurant dans le préambule de l'avenant à la convention des directeurs de laboratoire du 13 mars 2002, publié au Journal officiel du 3 juillet 2002, les partenaires conventionnels ont mené une étude approfondie de la Nomenclature des actes de biologie médicale (NABM), dans le cadre de la commission de la nomenclature.
Cette étude a abouti, dans un premier temps, à la réactualisation de 4 chapitres de la NABM, votée à l'unanimité lors de la commission du 23 mai 2003.
Dans le cadre de l'article L. 162-14-2 CSS, les partenaires conventionnels demandent au ministre de prendre les arrêtés de nomenclature correspondant à ces propositions (annexe).
Article 2
Conformément aux remarques du Conseil national de l'ordre des médecins, les partenaires conventionnels s'entendent pour modifier deux dispositions du contrat de santé publique prévu dans l'avenant à la convention des directeurs de laboratoire du 18 décembre 2002, publié au Journal officiel du 27 février 2003.
Le premier alinéa de l'article 3.1 est supprimé et remplacé par :
« Après s'être assuré de l'accord de tous les codirecteurs et directeurs adjoints du laboratoire, un directeur engage par sa signature l'ensemble du laboratoire dans le contrat de santé publique. »
Au dernier alinéa de l'article 3.3, les termes : « à sa caisse primaire d'assurance maladie » sont remplacés par les termes : « au service médical ».
Fait à Paris le 30 juin 2003.
Le président de la Caisse nationale
de l'assurance maladie des travailleurs salariés,
J.-M. Spaeth
La présidente de la Caisse centrale
de mutualité sociale agricole,
J. Gros
Le président de la Caisse nationale
d'assurance maladie des professions indépendantes,
G. Quevillon
Le président
du Syndicat des biologistes,
J. Benoit
Le président du Syndicat national
des médecins biologistes,
C. Cohen
Le président du Syndicat
des laboratoires de biologie clinique,
J.-C. Mas
A N N E X E
PROJET D'ARRÊTÉ MODIFIANT L'ARRÊTÉ DU 3 AVRIL 1985
FIXANT LA NOMENCLATURE DES ACTES DE BIOLOGIE MÉDICALE
Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées et le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,
Vu le code de la sécurité sociale, et notamment l'article R. 162-18 ;
Vu l'arrêté du 3 avril 1985 modifié fixant la Nomenclature des actes de biologie médicale,
Arrêtent :
Sous-chapitre 7-02
Allergie
« La révélation d'un terrain atopique relevant d'une hypersensibilité de type immédiat peut être d'origine alimentaire ou respiratoire. Elle requiert deux étapes lors du diagnostic :
On peut alors avoir recours à deux types de tests :
1° Les tests sériques de dépistage, qui sont des tests unitaires vis-à-vis d'allergènes mélangés dans le même réactif ou sur le même support sans identification de l'allergène.
2° Les tests unitaires vis-à-vis d'allergènes séparés dans un même réactif ou sur un même support, permettant d'identifier les IgE spécifiques et qui ne peuvent en aucun cas être utilisés comme tests de dépistage.
Toute recherche et/ou identification d'IgE spécifiques antiallergènes doit être effectuée directement sur sérum de patient, à l'exclusion de tout transfert passif ou de toute méthode d'activation et de réactivité cellulaire.
Le compte rendu devra mentionner la technique ou les techniques utilisées, la marque des réactifs, les valeurs limites des techniques et proposer une interprétation des résultats.
| NUMÉRO d'ordre | NATURE | COTATIONS |
|---|---|---|
| 1. IgE totales | ||
| 1200 | Dosage des IgE totales sériques exclusivement, à l'exception des techniques utilisant des supports bandelettes (dipsticks) ou pipettes | B 50 |
| Il ne s'agit pas d'un test de dépistage de l'allergie. | ||
| Les indications médicales du dosage des IgE totales sont limitées à la confirmation d'un diagnostic ou d'un suivi thérapeutique de : - polysensibilisations ; - parasitoses : filarioses, schistosomiases, toxocarose, ascaridiose, hydatidose ; - urticaire chronique ; - dermatite atopique ; - aspergillose broncho-pulmonaire ; - certains déficits immunitaires : | ||
| de l'enfant : syndrome de Wiskott-Aldrich ; ou de l'adulte : syndrome de Job-Buckley. | ||
| 2. IgE spécifiques concernant les pneumallergènes et les trophallergènes | ||
| A. - Tests de dépistage de l'allergie alimentaire et/ou respiratoire : recherche d'IgE spécifiques sans identification individuelle : test unitaire vis-à-vis d'allergènes mélangés dans le même support à l'exception des techniques utilisant des supports bandelettes (dipsticks) ou pipettes. | ||
| 1201 | a) Recherche de pneumallergènes. Une seule cotation par patient | B 55 |
| Cotation non cumulable avec celle des examens 1200, 1203, 1204 et 1205. | ||
| 1202 | b) Recherche de trophallergènes | B 55 |
| Prise en charge limitée à 3 mélanges d'allergènes différents. Cotation non cumulable avec celle des examens 1200, 1203, 1204 et 1205. | ||
| La recherche simultanée de pneumallergènes et de trophallergènes est possible, notamment chez l'enfant (< à 16 ans). | ||
| B. - IgE spécifiques : identification non quantitative | ||
| 1203 | Test unitaire vis-à-vis d'allergènes multiples séparés dans un même réactif ou sur un même support, non quantitatif, à l'exception des techniques utilisant des supports bandelettes (dipsticks) | B 80 |
| Une seule cotation par patient. Cotation non cumulable avec celle des examens 1200, 1201, 1202, 1204 et 1205. | ||
| C. - IgE spécifiques : identification avec dosage quantitatif des IgE spécifiques vis-à-vis d'allergènes nommément prescrits à l'exception des techniques utilisant des supports bandelettes (dipsticks) ou pipettes | ||
| 1204 | Pneumallergènes | B 55 |
| Prise en charge limitée à 5 allergènes. Cotations non cumulables avec celles des examens 1200,1201,1202 et 1203. | ||
| 1205 | Trophallergènes | B 55 |
| Prise en charge limitée à 5 allergènes. Cotations non cumulables avec celles des examens 1200, 1201, 1202 et 1203. | ||
| 3. IgE spécifiques impliquant des allergènes autres que ceux du paragraphe 2 | ||
| 0966 | Latex | B 55 |
| Une seule cotation par patient. | ||
| 0967 | Venins d'hyménoptères (abeille, guêpe, frelon) | B 55 |
| La prise en charge est limitée à 5 tests. | ||
| 0968 | Médicaments : pénicillines, amoxicilline, ampicilline et curarisants (myorelaxants) | B 55 |
| La prise en charge est limitée à 5 tests. | ||
| 4. Autres actes de biologie utilisés en allergie | ||
| 0969 | Tryptase | B 100 |
| (dans les 24 heures suivant un choc anaphyllactique) | ||
| 0823 | ECP (Eosino cationique protéine) | B 100 |
| NUMÉRO d'ordre | NATURE | COTATIONS |
|---|---|---|
| Diabète insulino-dépendant | ||
| 1481 | Titrage des anticorps anticellules d'îlots de Langerhans du pancréas | B 40 |
| Par immunofluorescence indirecte. Cotation de l'acte 1481 non cumulable avec celle de l'acte 1800. | ||
| 1800 | Anticorps anti-IA2 | B 120 |
| Cotation de l'acte 1800 non cumulable avec celle de l'acte 1481. | ||
| 1482 | Titrage des autoanticorps anti-insuline | B 150 |
| Par immuno-précipitation d'insuline mono-iodée et méthode utilisant un marqueur. | ||
| 7890 | Anticorps anti GAD | B 120 |
« Chapitre 10
« Hormonologie
Sauf précision particulière, ce chapitre concerne uniquement des dosages sanguins.
Le compte rendu doit mentionner la ou les technique(s) utilisée(s).
Exécution d'un même acte sur des prélèvements sanguins répétés dans le cadre d'une épreuve fonctionnelle : cotation maximale : 3 fois la cotation unitaire.
hCG ou bêta hCG (Recherche ou dosage) :
| NUMÉRO d'ordre | NATURE | COTATIONS |
|---|---|---|
| 7401 | Dans les urines | B 50 |
| 7402 | Dans le sang | B 50 |
| Ces examens ne peuvent être pris en charge lorsqu'ils sont effectués au cours des deux derniers trimestres de la grossesse. Les cotations des actes 7401 et 7402 ne sont pas cumulables entre elles. La cotation de l'acte 7402 n'est pas cumulable avec celle de l'acte 4004. | ||
| 0472 | LH dans le sang | B 70 |
| 0473 | FSH dans le sang | B 70 |
| 0330 | Estradiol dans le sang (chez la femme) | B 70 |
| 0727 | Estradiol dans le sang (homme et enfant) | B 80 |
| 1801 | Estradiol dans un autre milieu biologique que le sang | B 80 |
| 0777 | Inhibines | B 120 |
| Une seule cotation par patient. | ||
| 0357 | Testostérone (chez l'homme) | B 70 |
| 1136 | Testostérone (femme et enfant) | B 80 |
| 0701 | Testostérone libre ou biodisponible dans le sang | B 120 |
| 1134 | Androsténedione | B 100 |
| 0334 | Progestérone | B 70 |
| 1135 | 17-OH-progestérone | B 100 |
| 0343 | Prolactine | B 70 |
| 0884 | Séparation chromatographique des formes moléculaires de la prolactine (monomère + big-big) | B 200 |
| 7414 | Déhydroépiandrostérone (DHA) plasmatique | B 120 |
| La prise en charge de l'examen est limitée aux maladies surrénaliennes. | ||
| 1802 | Sulfate de DHA | B 70 |
| La prise en charge de l'examen est limitée aux maladies surrénaliennes. | ||
| 7415 | Dihydrotestostérone (DHT) | B 120 |
| 0358 | Protéine de transport des hormones sexuelles (Te BG, SBG) | B 80 |
| 7422 | Insuline | B 70 |
| Cotation non cumulable avec celle de l'acte 0703. | ||
| 0703 | Insuline libre | B 110 |
| Cotation non cumulable avec celle de l'acte 7422. | ||
| 1137 | C-Peptide dans le sang | B 70 |
| 0756 | C-Peptide dans les urines | B 70 |
| 0462 | Cortisol (sang) | B 70 |
| 0476 | Cortisol libre urinaire | B 120 |
| 7420 | Corticotropine (ACTH) | B 110 |
| 0455 | 17 - Cétostéroïdes urinaires | B 60 |
| 0714 | Aldostérone plasmatique | B 100 |
| 0461 | 17 hydroxy-corticostéroïdes ou tétrahydro-11 désoxycortisol (THS) urinaires | B 70 |
| Une seule cotation par patient. | ||
| 0463 | Aldostérone ou tétrahydro-aldostérone urinaires | B 120 |
| Une seule cotation par patient. | ||
| 0466 | Acide hydroxy-indole-acétique (métabolite de la sérotonine) urinaire | B 60 |
| 0467 | Acide vanilmandélique (métabolite des catécholamines) urinaire | B 60 |
| 0468 | Catécholamines totales (ou métanéphrines ou acide homovanilique) urinaires | B 80 |
| 0477 | Catécholamines ou métanéphrines urinaires avec fractionnement (au moins deux dosages) | B 140 |
| 0478 | Catécholamines plasmatiques par chromatographie liquide haute pression. Au moins deux des trois dosages suivants : dopamine, adrénaline, noradrénaline | B 140 |
| 0364 | Sérotonine par chromatographie liquide à haute performance (CLHP) | B 120 |
| Examen de diagnostic d'une dysthyroïdie de première intention ou examen de suivi thérapeutique ou d'exploration fonctionnelle : | ||
| 1208 | TSH | B 55 |
| Examen de diagnostic d'une dysthyroïdie de deuxième intention ou examens de suivi thérapeutique : | ||
| 1206 | Triiodothyronine libre (T3 libre) | B 55 |
| 1207 | Thyroxine libre (T4 libre) | B 55 |
| 1209 | T3 libre + T4 libre | B 100 |
| 1210 | TSH + T3 libre | B 100 |
| 1211 | TSH + T4 libre | B 100 |
| 1212 | TSH + T3 libre + T4 libre | B 145 |
| Les cotations des actes 1206, 1207, 1208, 1209, 1210, 1211, 1212 et 1803 ne sont pas cumulables entre elles. | ||
| 1803 | Test au TRH | B 165 |
| Cotation applicable quel que soit le nombre d'hormones dosées. La cotation de l'acte 1803 n'est pas cumulable avec celle des actes 1206, 1207, 1208, 1209, 1210, 1211 et 1212. | ||
| 7423 | Hormone de croissance (hGH, somatotropine) | B 100 |
| Prise en charge de l'examen 7423 limitée au diagnostic de l'acromégalie ou épreuve de stimulation pour mettre en évidence une insuffisance hypophysaire (retards staturaux de l'enfant) ou une insuffisance de réceptivité. | ||
| 0763 | Erythropoiétine (en suivi thérapeutique ou en diagnostic) | B 100 |
| 0764 | Gastrine | B 100 |
| 0774 | Peptide vasoactif intestinal (VIP) | B 110 |
| 0745 | Hormone antidiurétique ou vasopressine (ADH) | B 120 |
| 0783 | IGFBP 3 | B 100 |
| 1138 | Ostéocalcine | B 100 |
| 0983 | Parathormone (1-84 ou bioactive) | B 80 |
| Une seule cotation par patient. Prise en charge limitée au diagnostic de l'adénome parathyroïdien, au diagnostic et au suivi d'une hypoparathyroïdie consécutive à une thyroïdectomie et à la surveillance des patients dialysés. | ||
| 0776 | Rénine | B 100 |
| 0780 | Somatomédine (IgF1 - SMC) | B 100 |
« Chapitre 12
« Protéines, marqueurs tumoraux, vitamines
« Sauf précision particulière, ce chapitre concerne uniquement des dosages sanguins.
Le compte rendu doit mentionner la ou les technique(s) utilisée(s).
| NUMÉRO d'ordre | NATURE | COTATIONS |
|---|---|---|
| 2258 | Protéines sériques ou plasmatiques totales | B 10 |
| 0570 | Protéinogramme (électrophorèse) avec détermination des pourcentages, dosage des protéines totales, documents et compte rendu | B 60 |
| Dosage d'une protéine par immunoprécipitation | ||
| 1804 | Protéine C réactive (CRP) | B 35 |
| 1805 | Alpha 2 macroglobuline | B 35 |
| 1806 | Albumine | B 35 |
| 1807 | Alpha 1 antitrypsine (Alpha 1 proteinase inhibitor ; Alpha 1 PI) | B 35 |
| 1808 | Alpha 1 glycoprotéine acide ou orosomucoïde | B 35 |
| 0324 | Beta 2 microglobuline dans le sang | B 35 |
| 0321 | Beta 2 microglobuline dans un autre milieu biologique que le sang | B 35 |
| 1809 | Céruléoplasmine | B 35 |
| 1810 | C1 Inhibiteur | B 35 |
| 1811 | C3 | B 35 |
| 1812 | C4 | B 35 |
| 1813 | Haptoglobine | B 35 |
| 1814 | IgA | B 35 |
| 1815 | IgG | B 35 |
| 1816 | IgM | B 35 |
| 1817 | Préalbumine | B 35 |
| 1818 | RBP (retinol binding protein) | B 35 |
| 1819 | Transferrine ou sidérophylline | B 35 |
| Pour les actes 0321, 0324 et 1804 à 1819, deux cotations au maximum peuvent être appliquées. | ||
| 1385 | IgA + IgG +IgM | B 100 |
| L'examen 1385 peut être effectué et coté à l'initiative du directeur de laboratoire après avoir mis en évidence et typé une dysglobulinémie. La cotation de l'acte 1385 n'est pas cumulable avec celle des actes 0321, 0324 et 1804 à 1819. | ||
| 1571 | Recherche ou typage d'une dysglobulinémie monoclonale par immuno-électrophorèse ou immunofixation à l'aide d'un minimum de cinq antisérums et avec commentaires | B 180 |
| En cas de dépistage électrophorétique positif 0570, sauf pour les dysglobulinémies déjà connues, le typage peut être effectué à l'initiative du directeur de laboratoire. | ||
| 1572 | Protéinogramme 0570 et typage 1571 | B 220 |
| 1573 | Recherche de cryoglobulines après séparation extemporanée du sérum à la température de 37 °C | B 20 |
| Immunoglobulines IgG1, IgG2, IgG3, IgG4 : | ||
| 1392 | Un paramètre | B 70 |
| 1393 | Deux paramètres | B 130 |
| 1394 | Trois paramètres ou plus | B 190 |
| 0779 | Transferrine désialylée ou déglycosylée ou transferrine carboxy déficiente (CDT) | B 100 |
| 1374 | Vitamine B 12 | B 70 |
| 1387 | Folates sériques ou érythrocytaires | B 70 |
| Une seule cotation par patient. | ||
| 7301 | Vitamine A | B 110 |
| 7302 | Vitamine E | B 110 |
| 7305 | Vitamine B 6 | B 110 |
| 1139 | 25 - Hydroxycholécalciférol (25-OHD3) | B 110 |
| 1820 | Dérivés dihydroxylés de la vitamine D | B 110 |
| Une seule cotation par patient. | ||
| 0316 | Dosage du complément CH50 par réaction d'hémolyse | B 40 |
| 1575 | Myoglobine (dosage par méthode immunochimique ou par autre méthode spécifique) | B 60 |
| 7335 | Troponine - détermination quantitative | B 70 |
| La cotation de l'examen 7335 n'est pas cumulable avec celle des examens 1526 et 1529. | ||
| 1821 | Peptides natriurétiques (ANP, BNP, NT-ProBNP) | B 100 |
| Une seule cotation par patient. | ||
| 1577 | HbA1c | B 60 |
| Uniquement dans le suivi de l'équilibre glycémique. Les valeurs de référence de la technique doivent figurer sur le compte rendu. | ||
| 1576 | Protéines glyquées (type fructosamine ou autre) | B 40 |
| Uniquement en suivi thérapeutique. Cotation non cumulable avec celle de l'acte 1577. | ||
| 7307 | Procalcitonine | B 110 |
| 7308 | Acide hyaluronique | B 110 |
| 7309 | Phosphatase alcaline osseuse | B 110 |
| 7310 | Marqueurs de l'ostéoporose dans l'urine | B 90 |
| Déoxypyridinoline et peptides associés (produits de dégradation du collagène 1). Une seule cotation par patient. | ||
| 1213 | Ferritine | B 60 |
| Cotation non cumulable avec celle des actes 7311 et 1822. | ||
| 7311 | Ferritine érythrocytaire | B 70 |
| Cotation non cumulable avec celle des actes 1213 et 1822. | ||
| 1822 | Récepteur soluble de la transferrine (RsTF) | B 60 |
| Cotation non cumulable avec celle des actes 1213 et 7311. | ||
| 0320 | Alpha - foeto-protéine (AFP) | B 70 |
| Cotation non cumulable avec celle de l'acte 4004. | ||
| 7317 | Sous-unité bêta hCG libre | B 90 |
| Prise en charge limitée au primo-diagnostic ou au suivi de tumeur maligne. Cotation non cumulable avec celle de l'acte 4004. | ||
| 7318 | Antigène prostatique spécifique (PSA) | B 70 |
| Cotation non cumulable avec celle de l'examen 7320. | ||
| 7320 | Antigène prostatique spécifique libre (PSA libre) avec rapport PSA libre/PSA total | B 140 |
| Prise en charge sur prescription limitée au diagnostic différentiel entre une hypertrophie bénigne de la prostate et un cancer localisé. Cotation non cumulable avec celle de l'examen 7318. | ||
| 7321 | Antigène CA 15-3 | B 70 |
| Prise en charge limitée au suivi thérapeutique. | ||
| 7323 | Antigène CA 19-9 | B 70 |
| Prise en charge limitée au suivi thérapeutique. | ||
| 7325 | Antigène CA 125 | B 70 |
| Prise en charge limitée au suivi thérapeutique. | ||
| 1823 | Antigène CA 125 dans un autre milieu biologique que le sang | B 80 |
| 7327 | Antigène carcino-embryonnaire (ACE) | B 70 |
| Prise en charge limitée au suivi thérapeutique. | ||
| 0812 | Antigène du carcinome à cellules squameuses (S.C.C.) | B 100 |
| 0813 | Antigène tissulaire polypeptidique (TPA) | B 110 |
| 1824 | Chromogranine | B 120 |
| 1132 | Calcitonine | B 90 |
| 0822 | Cyfra 21-1 | B 100 |
| 0814 | Enolase (N.S.E.) | B 100 |
| 0785 | Parathormone PTHRP | B 80 |
| 0821 | Thyroglobuline | B 100 |
| Paramètres tissulaires en cancérologie (récepteurs des estrogènes et de la progestérone,...) : indicateurs de pronostic ; indicateurs de sensibilité et de résistance thérapeutique. | ||
| 1825 | Dosages quantitatifs à partir d'une extraction subcellulaire d'un échantillon cryopréservé | B 100 |
| Trois paramètres au plus. | ||
| 1826 | Traitement préanalytique du tissu tumoral cryopréservé avec extraction (par exemple cytosol) | B 100 |
| Une fraction aliquote de la préparation doit être conservée à - 80 °C pendant 3 ans. Les techniques doivent être soumises à un contrôle de qualité. Un commentaire accompagne le ou les résultats. |