| SS 1 136 3843 |
NOR : SANP0324660A
(Journal officiel du 10 décembre 2003)
Par arrêté du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées et du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 2 décembre 2003, conformément aux dispositions de l'article R. 123-11 du code de la sécurité sociale, les représentants suivants sont nommés membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour une période de trois ans à compter de la date du présent arrêté :
a) Représentants du régime général de sécurité sociale
Titulaires :
M. Capitaine (Jean).
M. Fichet (Jean-Claude).
M. Spaeth (Jean-Marie).
M. Rames (Ange-Marie).
M. Van Roekeghem (Frédéric).
M. Hermange (Patrick).
Suppléants :
M. Lesca (Marcel).
M. Mélis (Jean-Claude).
M. Naton (Jean-François).
M. Hoguet (André).
M. Lenoir (Daniel).
M. Georges (Philippe).
b) Représentants du régime agricole désignés
par les caisses centrales de mutualité sociale agricole
Titulaires :
M. Berger (André), administrateur.
M. Humez (Yves), directeur général.
Suppléants :
M. Morel (Michel), administrateur.
M. Istria (Paul), directeur.
c) Représentants de la Caisse autonome nationale
de la sécurité sociale dans les mines
Titulaire :
M. Rollet (Christian), directeur.
Suppléant :
M. Palisson (Xavier), directeur adjoint.
d) Représentants de la Caisse autonome nationale
de compensation d'assurance vieillesse des artisans
Titulaire :
M. Pardineille (Eric), directeur général.
Suppléante :
Mme Amata (Marie-Jeanne), directrice générale adjointe.
e) Représentants de la Caisse nationale du régime d'assurance vieillesse, invalidité, décès des non-salariés de l'industrie et du commerce
Titulaire :
M. Jammet (Jean-Jacques), directeur général.
Suppléante :
Mlle Boudineau (Christine), directrice adjointe.
f) Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité
des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Titulaire :
M. Postel-Vinay (Daniel), directeur général.
Suppléant :
M. Rivière (Pascal), sous-directeur.
g) Deux personnes qualifiées désignées par le ministre
chargé de la sécurité sociale
M. Bénévise (Jean-François), inspecteur général des affaires sociales.
Mme Fontaine (Martine), directrice de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale.
h) Représentants de l'association des anciens élèves et élèves
du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Titulaire :
M. Arcega (Gérard), directeur de la caisse primaire d'assurance maladie d'Avignon.
Suppléant :
M. Godard (Emmanuel), directeur de la caisse de mutualité sociale agricole de Marseille.
i) Le délégué élu de chacune des promotions du Centre national
d'études supérieures de sécurité sociale en cours de scolarité
Titulaire :
M. Langlois (Hervé), élève de la 42e promotion.
Suppléante :
Mlle Decker (Amélie), élève de la 42e promotion.