Bulletin Officiel n°2004-4

Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,
Vu le code de la sécurité sociale ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu le code général des impôts, notamment l'article 281 octies ;
Vu le décret n° 82-253 du 16 mars 1982 portant application des articles L. 618 et L. 619 (L. 5123-2 et L. 5123-3) du code de la santé publique ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,

Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 2 janvier 2004.

Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur du financement
du système de soins,
S. Seiller
Par empêchement du directeur
général de la santé :
L'agente contractuelle,
D. Golinelli

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.

LIBELLÉS ABROGÉS		NOUVEAUX LIBELLÉS
333 292-6	QUITAXON 10 mg (chlorhydrate de doxepine), comprimés pelliculés sécables (B/40) (laboratoires AGAMO).	333 292-6	QUITAXON 10 mg (chlorhydrate de doxepine), comprimés pelliculés sécables (B/40) (laboratoires PHARMA DEVELOPPEMENT).
312 597-2	QUITAXON 10 mg/ml (chlorhydrate de doxepine), solution buvable en gouttes, 30 ml en flacon avec compte-gouttes (laboratoires AGAMO).	312 597-2	QUITAXON 10 mg/ml (chlorhydrate de doxepine), solution buvable en gouttes, 30 ml en flacon avec compte-gouttes (laboratoires PHARMA DEVELOPPEMENT).
312 602-6	QUITAXON 25 mg/2 ml (chlorhydrate de doxepine), solution injectable, 2 ml en ampoule (B/10) (laboratoires AGAMO).	312 602-6	QUITAXON 25 mg/2 ml (chlorhydrate de doxepine), solution injectable, 2 ml en ampoule (B/10) (laboratoires PHARMA DEVELOPPEMENT).
333 293-2	QUITAXON 50 mg (chlorhydrate de doxepine), comprimés pelliculés sécables (B/20) (laboratoires AGAMO).	333 293-2	QUITAXON 50 mg (chlorhydrate de doxepine), comprimés pelliculés sécables (B/20) (laboratoires PHARMA DEVELOPPEMENT).
343 443-7	AROVIT 100 000 UI/2 ml (palmitate de rétinol), solution injectable (IM), 2 ml en ampoule (B/6) (laboratoires PRODUITS ROCHE).	356 531-7	VITAMINE A NEPALM 100 000 UI/2 ml (palmitate de rétinol), solution injectable (IM), 2 ml en ampoule (B/6) (laboratoires PHARMA DEVELOPPEMENT).
343 442-0	EPHYNAL 100 mg/2 ml (acétate d'alpha-tocophérol), solution injectable, 2 ml en ampoule (B/6) (laboratoires PRODUITS ROCHE).	356 534-6	VITAMINE E NEPALM 100 mg/2 ml (acétate d'alpha-tocophérol), solution injectable, 2 ml en ampoule (B/6) (laboratoires PHARMA DEVELOPPEMENT).

Arrêté du 2 janvier 2004 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics