Bulletin Officiel n°2004-5Direction de l'hospitalisation
et de l'organisation des soins
Bureau E 3

Arrêté du 15 octobre 2003 portant nomination à la commission
des systèmes d'information sur les établissements de santé

SP 3 331
344

NOR : SANH0330757A

(Texte non paru au Journal officiel)

Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,
Vu l'article R. 710-5-13 du code de la santé publique ;
Vu les propositions formulées par la Fédération hospitalière de France, la Fédération de l'hospitalisation privée, la Fédération nationale des centres de lutte contre le cancer, la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif, l'Union nationale et interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux ;
Vu les propositions formulées par les conférences nationales de présidents de commissions médicales des établissements de santé,

Arrête :

Article 1er

Sont désignés pour siéger à la commission des systèmes d'information sur les établissements de santé :
1. Le directeur des hôpitaux ou son représentant ;
2. Le directeur de la sécurité sociale ou son représentant ;
3. Le directeur de l'administration générale, du personnel et du budget ou son représentant ;
4. En qualité de représentants des services déconcentrés de l'Etat :

Titulaires

M. Lopez (Alain), directeur régional des affaires sanitaires et sociales d'Auvergne ;
M. le docteur Marsala (Vincent), médecin-inspecteur régional de Rhône-Alpes.

Suppléants

M. Vallier (Jean-Claude), directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Puy-de-Dôme ;
M. le docteur Philippon (Jean-François), médecin-inspecteur de santé publique, direction régionale des affaires sanitaires et sociales du Centre.
5. En qualité de représentants des directeurs d'agences régionales de l'hospitalisation :

Titulaires

M. Blemont (Patrice), directeur de l'ARH de Franche-Comté ;
M. Barge (Hervé), chargé de mission système d'information à l'ARH de Franche-Comté.

Suppléants

M. Garcia (Alain), directeur de l'ARH d'Aquitaine ;
Mme Ritz (Odile), directeur adjoint de l'ARH d'Alsace.
6. En qualité de représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés :

Titulaires

M. Pouilloux (Claude), Mlle Françoise D'Esparron, division de l'hospitalisation et des établissements médico-sociaux ;
M. le docteur Gabach (Pierre).
7. En qualité de représentants de la Caisse centrale de secours mutuels agricoles :

Titulaire

Mme le docteur Binois (Martine).

Suppléant

Mme Vergeau (Anne).
8. En qualité de représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles :

Titulaire

Mme Deschaume (Stéphanie).

Suppléant

M. le médecin-conseil ou son représentant.
9. En qualité de représentants désignés par les organisations les plus représentatives de l'hospitalisation publique :

Titulaires

Mme Nguyen (Thinga), adjointe au délégué général de la Fédération hospitalière de France (FHF) ;
M. le professeur Lepage (Eric), directeur de l'information hospitalière du centre hospitalier Henri-Mondor - Assistance publique - Hôpitaux de Paris ;
M. le docteur Garrigues (Bernard), chef du département d'information médicale du centre hospitalier d'Aix-en-Provence.

Suppléants

M. Monnier (Gérard), directeur du centre hospitalier de Montfavet ;
M. Gaubert (Yves), directeur de la banque de données hospitalières de France.
10. En qualité de représentants des conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissement :

Titulaire

M. le professeur Fieschi (Marius), service de l'information médicale, Assistance publique - Hôpitaux de Marseille.

Suppléant

M. le professeur Le Beux (Pierre), département d'information médicale, centre hospitalier universitaire de Rennes.

Titulaire

M. le docteur Parent (André), président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier d'Argenteuil.

Suppléant

M. le docteur Hornus (Emmanuel), président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier du Val-d'Ariège.

Titulaire

M. le docteur Schmitt (Christophe), président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier spécialisé de Jury-lès-Metz.

Suppléant

M. le docteur Bescond (Yves), centre hospitalier spécialisé Georges-Mazurelles de La Roche-sur-Yon.
11. En qualité de représentant de la conférence des présidents de commission médicale des établissements de santé privés :

Titulaire

M. le docteur Baron (Jean-Luc), président de commission médicale de la clinique Clemontville de Montpellier.
12. En qualité de représentant de la conférence des présidents de commission médicale des établissements de santé privés participant au service public hospitalier :

Titulaire

M. le docteur Discazeaux (Bernard), président de la commission médicale de l'hôpital Sainte-Camille à Bry-sur-Marne.
13. En qualité de représentants des organismes privés représentatifs :
Au titre de la fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privée (FEHAP) :

Titulaire

M. Castra (Laurent), directeur des activités sanitaires.

Suppléant

Mme Rousval-Auville (Stéphanie), conseiller technique à la direction des activités sanitaires.
Au titre de la Fédération de l'hospitalisation privée :

Titulaire

M. Geffroy (Loïc), délégué général.

Suppléant

Mme Dorel (Dominique-Chantal), délégué général adjoint.
Au titre de l'Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS) :

Titulaire

M. Priou (Johan), conseiller technique du secteur santé.

Suppléant

M. Alain (Didier), responsable du système d'information et de l'organisation de l'hôpital Sainte-Camille à Bry-sur-Marne.
Au titre de la Fédération nationale des centres de lutte contre le cancer (FNCLCC) :

Titulaire

Mme Caron (Delphine), responsable du secteur stratégie et gestion hospitalière.

Suppléant

M. Livartowski (Alain), institut Curie.

Article 2

Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 15 octobre 2003.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'hospitalisation
et de l'organisation des soins,
E. Couty