Bulletin Officiel n°2004-7

Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,
Vu le code de la sécurité sociale ;
Vu le code de la santé publique,

Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 28 janvier 2004.

Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur
du financement
du système de soins,
S. Seiller
Par empêchement
du directeur général de la santé :
La sous-directrice
de la politique
des produits de santé,
H. Sainte Marie

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

LIBELLÉS ABROGÉS		NOUVEAUX LIBELLÉS
341 855-6	BROMOCODYL Adulte 0,3 % (bromhydrate de dextromethorphane), sirop en flacon de 150 ml (laboratoires SORIN MAXIM).	341 855-6	DEXTROCIDINE Adulte 0,3 % (bromhydrate de dextromethorphane), sirop en flacon de 150 ml (laboratoires THERABEL LUCIEN PHARMA).
341 514-4	FRAMYXONE (phosphate sodique de dexaméthasone, sulfate de polymyxine B, sulfate de framycétine), solution pour instillation auriculaire en flacon de 10 ml (laboratoires CILFA-DEVELOPPEMENT).	341 514-4	FRAMYXONE (phosphate sodique de dexaméthasone, sulfate de polymyxine B, sulfate de framycétine), solution pour instillation auriculaire en flacon de 10 ml (laboratoires JOLLY-JATEL).
330 168-2	GYNOMYK 100 mg (butoconazole), ovules (B/3) (laboratoires AVENTIS).	330 168-2	GYNOMYK 100 mg (butoconazole), ovules (B/3) (laboratoires JOLLY-JATEL).
318 211-9	MUCOTHIOL 100 mg (NS-diacétylcystéinate de méthyle), comprimés pelliculés (B/60) (société PHOCEAL).	318 211-9	MUCOTHIOL 100 mg (NS-diacétylcystéinate de méthyle), comprimés pelliculés (B/60) (société JOLLY-JATEL).
320 516-8	MUCOTHIOL 150 mg (NS-diacétylcystéinate de méthyle), poudre orale en sachets-doses (B/20) (laboratoires THERATECH).	320 516-8	MUCOTHIOL 150 mg (NS-diacétylcystéinate de méthyle), poudre orale en sachets-doses (B/20) (laboratoires JOLLY-JATEL).
337 435-6	MUCOTHIOL 200 mg (NS-diacétylcystéinate de méthyle), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires THERATECH).	337 435-6	MUCOTHIOL 200 mg (NS-diacétylcystéinate de méthyle), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires JOLLY-JATEL).
332 914-3	MYK 1 % (nitrate de sulconazole), poudre pour application locale, 15 g en flacon (laboratoires AVENTIS).	332 914-3	MYK 1 % (nitrate de sulconazole), poudre pour application locale, 15 g en flacon (laboratoires JOLLY-JATEL).
330 204-9	MYK 1 % (sulconazole), crème, 15 g en tube dispensateur (laboratoires AVENTIS).	330 204-9	MYK 1 % (sulconazole), crème, 15 g en tube dispensateur (laboratoires JOLLY-JATEL).
331 127-8	MYK 1 % (sulconazole), solution pour application locale, 15 ml en flacon (laboratoires AVENTIS).	331 127-8	MYK 1 % (sulconazole), solution pour application locale, 15 ml en flacon (laboratoires JOLLY-JATEL).
307 881-8	PASSIFLORINE, solution buvable, 125 ml en flacon (laboratoires THERATECH).	307 881-8	PASSIFLORINE, solution buvable, 125 ml en flacon (laboratoires JOLLY-JATEL).
318 756-5	VEINOBIASE, comprimés effervescents (B/30) (laboratoires SCHWARZ PHARMA).	318 756-5	VEINOBIASE, comprimés effervescents (B/30) (laboratoires FOURNIER SA).

La spécialité pharmaceutique suivante est radiée de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux :

Arrêté du 28 janvier 2004 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux

Arrêté du 28 janvier 2004 modifiant la liste des spécialités
pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux