Bulletin Officiel n°2004-9

Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,
Vu le code de la sécurité sociale ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu le code général des impôts, notamment l'article 281 octies ;
Vu le décret n° 82-253 du 16 mars 1982 portant application des articles L. 618 et L. 619 (L. 5123-2 et L. 5123-3) du code de la santé publique ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,

Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 12 février 2004.

Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur
du financement
du système de soins,
S. Seiller
Par empêchement
du directeur général de la santé :
La sous-directrice
de la politique
des produits de santé,
H. Sainte Marie

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics :

CODE CIP	PRÉSENTATION
561 394-8	BENZATHINE BENZYLPENICILLINE PANPHARMA 1,2 MUI, poudre pour solution injectable (IM),10/12 ml en flacon (B/50) (laboratoires PANPHARMA)
563 117-1	BETADINE ALCOOLIQUE 5 % (povidone iodée), solution pour application cutanée, 500 ml en flacon (laboratoires VIATRIS).
564 923-1	BUSILVEX 6 mg/ml (busulfan), solution à diluer pour perfusion, 10 ml en ampoule (B/8) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT).
362 580-6	CEFTRIAXONE AGUETTANT 1 g, poudre pour solution injectable en flacon avec dispositif de transfert intégré (Mapset) (B/10) (laboratoires AGUETTANT).
561 971-5	LIDRIAN 2 % (chlorhydrate de lidocaïne), solution injectable, 5 ml en ampoule (B/10) (laboratoires BAXTER).
561 970-9	LIDRIAN 2 % (chlorhydrate de lidocaïne), solution injectable, 10 ml en ampoule (B/10) (laboratoires BAXTER).
563 195-2	LIDRIAN 2 % (chlorhydrate de lidocaïne), solution injectable, 20 ml en ampoule (B/10) (laboratoires BAXTER).
353 953-8	NEUPOGEN 30 (300 microgrammes/0,5 ml) (filgrastime), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires AMGEN SA).
353 954-4	NEUPOGEN 30 (300 microgrammes/0,5 ml) (filgrastime), solution injectable en seringue préremplie (B/5) (laboratoires AMGEN SA).
353 951-5	NEUPOGEN 48 (480 microgrammes/0,5 ml) (filgrastime), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires AMGEN SA).
353 952-1	NEUPOGEN 48 (480 microgrammes/0,5 ml) (filgrastime), solution injectable en seringue préremplie (B/5) (laboratoires AMGEN SA).
564 517-3	OXYGENE MEDICAL LIQUIDE AGA MEDICAL, gaz pour inhalation en évaporateur mobile de 240 l composé d'un réservoir intérieur en acier résilient à - 196 °C, d'une enveloppe et d'une interparoi constituée d'un isolant thermique sous vide (laboratoires AGA MEDICAL).
362 763-3	OXYGENE MEDICAL LIQUIDE AGA MEDICAL, gaz pour inhalation en récipient cryogénique mobile de 240 l composé d'un réservoir intérieur en acier résilient à - 196 °C, d'une enveloppe et d'une interparoi constituée d'un isolant thermique sous vide (laboratoires AGA MEDICAL).
564 520-4	OXYGENE MEDICAL LIQUIDE AGA MEDICAL, gaz pour inhalation en évaporateur mobile de 660 l composé d'un réservoir intérieur en acier résilient à - 196 °C, d'une enveloppe et d'une interparoi constituée d'un isolant thermique sous vide (laboratoires AGA MEDICAL).
362 765-6	OXYGENE MEDICAL LIQUIDE AGA MEDICAL, gaz pour inhalation en récipient cryogénique mobile de 660 l composé d'un réservoir intérieur en acier résilient à - 196 °C, d'une enveloppe et d'une interparoi constituée d'un isolant thermique sous vide (laboratoires AGA MEDICAL).
564 513-8	WILFACTIN 100 UI/ml (Facteur Willebrand humain), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + 10 ml de solvant en flacon avec un système de transfert muni d'un évent à filtre stérilisant et une aiguille-filtre (B/1) (LABORATOIRES FRANÇAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES).

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics un an après la date de publication du présent arrêté au Journal officiel :

CODE CIP	PRÉSENTATION
349 812-4	NEUPOGEN 30 (300 microgrammes/1 ml) (filgrastime), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires AMGEN SA).
349 813-0	NEUPOGEN 30 (300 microgrammes/1 ml) (filgrastime), solution injectable en seringue préremplie (B/5) (laboratoires AMGEN SA).
349 817-6	NEUPOGEN 48 (480 microgrammes/1,6 ml) (filgrastime), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires AMGEN SA).
349 818-2	NEUPOGEN 48 (480 microgrammes/1,6 ml) (filgrastime), solution injectable en seringue préremplie (B/5) (laboratoires AMGEN SA).
555 558-2	TRACRIUM 25 mg/2,5 ml (1 %) (besylate d'atracurium), solution injectable, 2,5 ml en ampoule (B/10) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE).
555 557-6	TRACRIUM 50 mg/5 ml (1 %) (besylate d'atracurium), solution injectable, 5 ml en ampoule (B/10) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE).

Arrêté du 12 février 2004 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics