Bulletin Officiel n°2004-9

Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,
Vu le code de la sécurité sociale ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu le code général des impôts, notamment l'article 281 octies ;
Vu le décret n° 82-253 du 16 mars 1982 portant application des articles L. 618 et L. 619 (L. 5123-2 et L. 5123-3) du code de la santé publique ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,

Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 12 février 2004.

Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur
du financement
du système de soins,
S. Seiller
Par empêchement
du directeur général de la santé :
La sous-directrice
de la politique
des produits de santé,
H. Sainte Marie

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics :

CODE CIP	PRÉSENTATION
362 466-9	DOLKO 1 g (paracétamol), comprimés (B/8) (laboratoires THERABEL LUCIEN PHARMA).
362 755-0	PARACETAMOL MERCK 500 mg, gélules (B/16) (laboratoires MERCK GENERIQUES).
361 012-4	PARACETAMOL MERCK 1 000 mg, comprimés effervescents sécables (B/8) (laboratoires MERCK GENERIQUES).

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

LIBELLÉS ABROGÉS		NOUVEAUX LIBELLÉS
333 819-4	DOLKO Enfant et Nourrisson 60 mg/2 ml (paracétamol), solution buvable, 90 ml en flacon + cuillère-mesure de 2 ml (laboratoires LUCIEN).	333 819-4	DOLKO Enfant et Nourrisson 60 mg/2 ml (paracétamol), solution buvable, 90 ml en flacon + cuillère-mesure de 2 ml (laboratoires THERABEL LUCIEN PHARMA).
330 848-3	DOLKO Adulte 500 mg (paracétamol), poudre pour solution buvable en sachets (B/12) (laboratoires LUCIEN).	330 848-3	DOLKO Adulte 500 mg (paracétamol), poudre pour solution buvable en sachets (B/12) (laboratoires THERABEL LUCIEN PHARMA).
330 483-5	DOLKO Nourrisson 80 mg (paracétamol), suppositoires (B/10) (laboratoires LUCIEN).	330 483-5	DOLKO Nourrisson 80 mg (paracétamol), suppositoires (B/10) (laboratoires THERABEL LUCIEN PHARMA).
330 482-9	DOLKO Enfant 170 mg (paracétamol), suppositoires (B/10) (laboratoires LUCIEN).	330 482-9	DOLKO Enfant 170 mg (paracétamol), suppositoires (B/10) (laboratoires THERABEL LUCIEN PHARMA).

Arrêté du 12 février 2004 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics