Bulletin Officiel n°2004-11

Arrêté du 4 mars 2004 portant nomination au conseil scientifique
de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

SP 4 42
838

NOR : SANP0420791A

(Journal officiel du 12 mars 2004)

Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 4 mars 2004, sont nommés membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, au titre du 6° de l'article R. 793-15 du code de la santé publique :
M. le professeur Gérard Pons, chef de service de pharmacologie périnatale et pédiatrique de l'hôpital Saint-Vincent-de-Paul, à Paris ;
M. le professeur Dominique Grimaud, en remplacement de M. le docteur Philippe Loirat.