| AG 6 899 |
NOR : SANG0430106S
(Texte non paru au Journal officiel)
Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique, cinquième partie et notamment le livre III, titre II en l'article R. 793-12 ;
Vu le règlement intérieur de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé du 18 septembre 2003.
Vu la décision n° 2004- du 13 février 2004 portant création d'une commission de formation à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé.
Décide :
Article 1er
Sont nommés membres de la commission formation, en qualité de représentants de l'administration, au titre de l'article 2, 1, d, de la décision n° 2004- du 13 février 2004 susvisée :
Membres titulaires
M. Bury (Didier) ;
Mme Maisonneuve (Pascale).
Membres suppléants
Mme Buissart (Ghislaine) ;
M. Lempereur (Laurent).
Article 2
Sont nommés membres de la commission formation, en qualité de représentants des organisations syndicales, au titre de l'article 2, 1, e, de la décision n° 2004- du février 2004 susvisée :
1. Représentant l'intersyndicale Confédération générale du travail (CGT) - Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Force ouvrière (FO) :
Membre titulaire
Mme Ravez (Catherine).
Membre suppléant
M. Maurin (Jacques).
2. Représentant le Syndicat autonome de l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (SAAFSSAPS) :
Membre titulaire
Mme Langlois (Martine).
Membre suppléant
M. Vincent (Jacques).
3. Représentant le Syndicat professionnel de l'agence des produits de santé (SPAPS) :
Membre titulaire
Mme Richart (Florence).
Membre suppléant
Mme Roche (Cécile).
4. Représentant le Syndicat national des médecins, pharmaciens, scientifiques, ingénieurs, vétérinaires de l'Afssaps (SNMPSIV) :
Membre titulaire
Mme Rey-Quinio (Catherine).
Membre suppléant
Mme Valvin (Evelyne).
5. Représentant le Syndicat national solidaire, unitaire et démocratique (SUD Travail) :
Membre titulaire
M. Haddadi (Hamid).
Membre suppléant :
M. Chassagniou.
Article 3
Sont nommés membres de la commission formation, au titre de l'article 2, 2, a, de la décision n° 2004- du février 2004 susvisée :
1. En qualité de correspondant formation de la direction générale :
Membre titulaire
M. Elshoud (Stéphane).
Membre suppléant
M. Chevalier (Gérald).
2. En qualité de correspondant formation de la direction de l'administration et des finances :
Membre titulaire
M. Debise (Frédéric).
Membre suppléant
M. Gourdon (Fabien).
3. En qualité de correspondant formation de la direction des études médico-économiques et de l'information scientifique :
Membre titulaire
Mme Rozet (Karine).
Membre suppléant
Mme Collignon (Corinne).
4. En qualité de correspondant formation de la direction de l'évaluation des dispositifs médicaux :
Membre titulaire
Mme Miquel (Béatrice).
Membre suppléant
Mme Franceschi (Marie-Paule).
5. En qualité de correspondant formation de la direction de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques :
Membre titulaire
M. Bury (Didier).
Membre suppléant
Mme Lutin (Guylène).
6. En qualité de correspondant formation de la direction de l'inspection et des établissements :
Membre titulaire
Mme Buissart (Ghislaine).
Membre suppléant
Mme Legond (Sophie).
7. En qualité de correspondant formation de la direction des laboratoires et des contrôles :
Membre titulaire
Mme Popoff (Christiane).
Membre suppléant
Mme Lefrançois (Sylvie).
8. En qualité de correspondant formation de l'agence comptable :
Membre titulaire
Mme Chiloux (Gwenola).
Membre suppléant
Mme Garnier (Patricia).
Article 4
La chef du service des ressources humaines est chargée de l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées.
Fait à Saint-Denis, le 13 février 2004.
Le secrétaire général,
M. Ballereau