Circulaire DHOS/P 3 n° 2003-580 du 11 décembre 2003 relative aux calendriers prévisionnels des instances consultatives, pour l'année 2004, compétentes à l'égard des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1°, 2°, 3°, 4°, 5° et 6°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifié (fonction publique hospitalière)

NOR : SANH0330703Z

(Texte non paru au Journal officiel)

Bulletin officiel n° 2004/1 du 17 janvier 2004.

I. Corps des directeurs d'hôpital :
dans les colonnes dates et ordre du jour

Au lieu de :
« - Mardi 13 avril 2004 (matin) : commission des carrières ; »
Lire :
« - Jeudi 22 avril 2004 (journée) : commission des carrières. »

II. - Corps des directeurs d'établissements sanitaires
et sociaux : dans les colonnes dates et ordre du jour

Au lieu de :
« - Jeudi 4 mars 2004 (après-midi) : comité consultatif national paritaire ;
- Mardi 20 avril 2004 (matin) : commission administrative paritaire nationale ;
- Jeudi 8 juillet 2004 (matin) : commission administrative paritaire nationale ; »
Lire :
« - Vendredi 26 mars 2004 (matin) : comité consultatif national paritaire ;
- Mercredi 12 mai 2004 (après-midi) : commission administrative paritaire nationale ;
- Jeudi 2 septembre 2004 (après-midi) : commission administrative paritaire nationale. »