| SS 2 223 1122 |
NOR : SANS0421103A
(Journal officiel du 1er avril 2004)
Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,
Vu le code de la sécurité sociale, et notamment ses articles L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 à R. 165-30 ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 26 juin 2003 relatif à la codification de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale ;
Vu les avis du comité économique des produits de santé des 9 septembre 2003, 20 octobre 2003, 2 décembre 2003, 3 février 2004 et 2 mars 2004 ;
Vu l'avis de projet de modification du titre Ier de la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale du 28 janvier 2004,
Arrête :
Art. 1er. - Dans le titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Dispositifs médicaux pour traitements et matériels d'aide à la vie, aliments diététiques et articles pour pansements), dans le chapitre 1er (Dispositifs médicaux, matériels et produits pour le traitement de pathologies spécifiques), dans la rubrique « Spécifications techniques », à la section 4, le paragraphe « Appareils pour incontinents urinaires et/ou stomisés urinaires ou digestifs » est remplacé comme suit :
« Appareils pour incontinents urinaires
et/ou stomisés urinaires ou digestifs
Les poches de recueil pour stomisés digestifs et urinaires répondent aux caractéristiques définies dans la norme NF S90-631. Le matériau utilisé est non bruyant.
La surface de l'adhésif et/ou la gomme est suffisante pour assurer une bonne adhérence à la peau. La gomme ou joint offre les garanties d'innocuité cutanée. Son rôle est d'assurer la protection de la peau et l'étanchéité du système.
Le filtre nécessaire, pour les stomisés digestifs, à l'évacuation et à la désodorisation des gaz intestinaux peut être solidaire ou non de la poche selon le cas. »
Art. 2. - Dans le titre Ier (Dispositifs médicaux pour traitements et matériels d'aide à la vie, aliments diététiques et articles pour pansements), dans le chapitre 1er (Dispositifs médicaux, matériels et produits pour le traitement de pathologies spécifiques), dans la rubrique « Nomenclature et tarif », la section 3, la sous-section 1 de la section 4 ainsi que la sous-section 1 de la section 5 sont remplacées comme suit.
(Voir tableau pages suivantes.)
| CODE | N O M E N C L A T U R E | TARIF (en euros) |
|---|---|---|
| Section 3 | ||
| Dispositifs médicaux pour autotraitement et autocontrôle | ||
| Sous-section 1 | ||
| Appareils pour lecture automatique chiffrée de la glycémie | ||
| Pour être pris en charge, les appareils pour lecture automatique chiffrée de la glycémie doivent avoir fait la preuve de leur conformité au protocole décrit dans la partie spécifications techniques. | ||
| La preuve de cette conformité est attestée par un organisme reconnu compétent et indépendant d'un Etat membre de l'Union européenne ou d'un Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen. | ||
| La prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution tous les quatre ans, pour les diabétiques traités à l'insuline et/ou les malades atteints de rétinopathie diabétique. | ||
| 1101720 | Autocontrôle, appareil pour lecture automatique chiffrée de la glycémie. | 60,98 |
| Sous-section 2 | ||
| Autres dispositifs médicaux pour autocontrôle et autotraitement | ||
| Appareil et accessoires utilisés par les diabétiques insulino-dépendants en vue d'effectuer les prélèvements sanguins capillaires dans le cadre d'une autosurveillance glycémique. | ||
| 1117454 | Autocontrôle, autopiqueur avec embase(s) | 13,72 |
| Appareil autopiqueur, fourni avec embase(s) permettant le fonctionnement de l'appareil pendant une durée minimale d'un an. | ||
| 1180665 | Autocontrôle, 10 lancettes pour autopiqueur | 1,07 |
| 1101826 | Autocontrôle, 100 lancettes pour autopiqueur | 10,70 |
| 1166100 | Autocontrôle, 200 lancettes pour autopiqueur | 21,40 |
| 1186774 | Autocontrôle, 100 lancettes avec système d'autopiqûre non réutilisable | 11,49 |
| 1142883 | Autocontrôle, 200 lancettes avec système d'autopiqûre non réutilisable | 22,98 |
| Produits pour l'autocontrôle du diabète | ||
| Pour l'estimation du sucre dans les urines : La prise en charge est assurée pour les produits suivants : | ||
| BAYER DIAGNOSTICS | ||
| 1117307 | Autocontrôle du sucre dans les urines, BAYER, clinitest, tube de 36 comprimés. Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2006 | 1,31 |
| 1147863 | Autocontrôle du sucre dans les urines, BAYER, clinistix, étui carton 50 band. Etui carton 50 bandelettes. Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2006 | 1,74 |
| Pour l'estimation de l'acétone dans les urines : La prise en charge est assurée pour les produits suivants : | ||
| BAYER DIAGNOSTICS | ||
| 1180292 | Autocontrôle de l'acétone dans les urines, BAYER, acetest, flacon 100 comprimés. Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2006 | 2,15 |
| Pour l'estimation quantitative du glucose et des corps cétoniques dans les urines : La prise en charge est assurée pour les produits suivants : | ||
| BAYER DIAGNOSTICS | ||
| 1184309 | Autocontrôle, glucose/corps cétoniques, urines, BAYER, kétodiastix, flacon 50 bandelettes. Flacon 50 bandelettes. Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2006 | 2,70 |
| Société ROCHE DIAGNOSTICS | ||
| 1154610 | Autocontrôle, glucose/corps cétoniques, urines, ROCHE, kétodiabur, flacon 50 bandelettes. Flacon 50 bandelettes. Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2006 | 8,23 |
| Pour l'estimation quantitative du sucre dans le sang : La prise en charge est assurée pour des réactifs avec plage de détection de 0 g/l à plus de 3 g/l, qu'ils soient présentés sous forme de bandelettes, électrodes ou capteurs. | ||
| 1167498 | Autocontrôle du sucre dans le sang, 5 bandelettes, capteurs ou électrodes. Flacon 5 bandelettes | 2,03 |
| 1173487 | Autocontrôle du sucre dans le sang, 10 bandelettes, capteurs ou électrodes. Flacon 10 bandelettes | 4,06 |
| 1136894 | Autocontrôle du sucre dans le sang, 50 bandelettes, capteurs ou électrodes. Flacon 50 bandelettes | 20,30 |
| 1186722 | Autocontrôle du sucre dans le sang, 100 bandelettes, capteurs ou électrodes. Flacon 100 bandelettes | 40,60 |
| 1180441 | Autocontrôle du sucre dans le sang, 150 bandelettes, capteurs ou électrodes. Flacon 150 bandelettes | 60,90 |
| 1187408 | Autocontrôle du sucre dans le sang, 200 bandelettes, capteurs ou électrodes. Flacon 200 bandelettes | 81,20 |
| Mesure chez l'enfant : | ||
| 1134560 | Autocontrôle du sucre dans les urines chez l'enfant, flacon de 50 bandelettes | 4,57 |
| 1185467 | Autocontrôle glucose et corps cétoniques chez l'enfant, flacon 50 bandelettes | 5,72 |
| 1129210 | Autotraitement, seringue non réutilisable de 0,3 ml, 0,5 ml ou 1 ml, boîte de 30. Seringue non réutilisable de 0,3 ml, 0,5 ml ou 1 ml, modèle long, montée avec aiguille, conforme à la norme NF EN 8537 | 9,30 |
| La prise en charge est assurée exclusivement dans les cas d'autotraitement par le patient lui-même pour l'administration d'insuline, d'hormone de croissance ou d'interféron. | ||
| 1153059 | Autotraitement, seringue non réutilisable de 0,3 ml, 0,5 ml ou 1 ml, boîte de 100. 100 seringues non réutilisables de 0,3 ml, 0,5 ml ou 1 ml, modèle long, montée avec aiguille, conforme à la norme NF EN 8537 | 31,00 |
| La prise en charge est assurée exclusivement dans les cas d'autotraitement par le patient lui-même pour l'administration d'insuline, d'hormone de croissance ou d'interféron. | ||
| Stylos injecteurs : A l'exception des stylos à réservoir, sans aiguille, pour lesquels la prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution maximale tous les trois ans, pour les stylos injecteurs avec aiguille, la prise en charge est accordée : Dans la limite d'une attribution par an pour l'administration : | ||
| - d'insuline ; - d'apomorphine dans le traitement de la maladie de Parkinson ; - d'hormone de croissance uniquement en cas de renouvellement du stylo ; - d'interféron. Dans la limite d'une attribution maximale tous les deux ans pour l'administration : - d'hormone folliculo-stimulante recombinante (r-FSH). | ||
| 1132086 | Autotraitement, stylo injecteur avec aiguilles à cartouches préremplies. Ce stylo est pris en charge sous réserve de l'inscription de la cartouche adaptée sur la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux | 60,98 |
| 1140051 | Autotraitement, aiguille adaptable au stylo, non réutilisable et stérile | 0,16 |
| 1138077 | Autotraitement, boîte de 100 aiguilles pour stylo | 15,63 |
| 1131690 | Autotraitement, stylo injecteur avec aiguille et réservoir supérieur à 3 ml. Stylo injecteur avec aiguille et réservoir de plus de 3 ml (> 3 ml) non réutilisable et stérile | 60,98 |
| 1121243 | Autotraitement, ensemble stérile pour stylo injecteur avec aiguilles et réservoir. Ensemble stérile, réservoir et aiguilles adaptés pour l'emploi du stylo injecteur avec aiguille et réservoir de plus de 3 ml non réutilisable et stérile | 2,29 |
| 1194673 | Autotraitement, stylo injecteur à réservoir sans aiguille | 503,08 |
| 1151675 | Autotraitement, embout perforateur stérile adapté pour son emploi | 2,31 |
| Section 4 | ||
| Dispositifs médicaux pour le traitement de l'incontinence et pour l'appareil uro-génital | ||
| Sous-section 1 | ||
| Dispositifs médicaux pour incontinents urinaires, fécaux et stomisés | ||
| Paragraphe 1 | ||
| Dispositifs médicaux pour incontinence urinaire masculine et féminine | ||
| 1171979 | Incontinence masculine, étui pénien extensible en latex ou à base de silicone | 0,61 |
| 1106516 | Incontinence masculine, joint inerte | 0,91 |
| 1167392 | Incontinence masculine, raccord | 1,35 |
| 1199802 | Incontinence masculine, boîte de 5 étuis péniens, 5 joints et 1 raccord | 8,93 |
| 1199305 | Incontinence masculine, 15 étuis péniens et 15 joints | 22,80 |
| 1122018 | Incontinence masculine, 15 étuis péniens, 15 joints et 3 raccords | 26,79 |
| 1123006 | Incontinence masculine, 30 étuis péniens, 30 joints et 6 raccords | 53,58 |
| 1163017 | Incontinence masculine, étui pénien extensible avec embout adaptable. Un étui pénien extensible, réalisé en matériau anallergique, autoadhésif, comprenant un embout adaptable directement sur la poche de recueil | 2,87 |
| 1139964 | Incontinence masculine, 30 étuis péniens extensibles avec embout adaptable. 30 étuis péniens extensibles, réalisés en matériau anallergique, autoadhésif, comprenant un embout adaptable directement sur la poche de recueil | 86,10 |
| 1196264 | Incontinence féminine, pessaire. Pessaire pour le traitement de l'incontinence urinaire féminine | 10,67 |
| 1149543 | Incontinence, urinal en caoutchouc, partie supérieure et poche. Urinal en caoutchouc complet, composé de deux parties distinctes : partie supérieure et poche | 81,05 |
| 1102300 | Incontinence, partie supérieure d'un urinal en caoutchouc | 35,96 |
| 1136836 | Incontinence, rallonge de nuit pour un urinal en caoutchouc | 7,72 |
| Paragraphe 2 | ||
| Dispositifs médicaux pour incontinents ou stomisés urinaires | ||
| 1175090 | Incontinence, stomie urinaire, poche de jambe ou de nuit, sans raccord. Poche de jambe ou de nuit avec valve antireflux, vidangeable, sans raccord | 1,10 |
| 1148124 | Incontinence, stomie urinaire, 30 poches de jambe ou de nuit, 30 raccords. 30 poches de jambe ou de nuit avec valve antireflux, vidangeables avec 30 raccords non solidaires | 73,50 |
| 1153071 | Incontinence, stomie urinaire, poche de jambe ou de nuit, avec raccord. Poche de jambe ou de nuit avec valve antireflux, vidangeable, avec raccord solidaire à la poche | 2,20 |
| 1118270 | Incontinence, stomie urinaire, 10 poches de jambe ou de nuit, avec raccord. 10 poches de jambe ou de nuit avec valve antireflux, vidangeables, avec raccord solidaire à la poche | 22,00 |
| 1139390 | Incontinence, stomie urinaire, 30 poches de jambe ou de nuit, avec raccord. 30 poches de jambe ou de nuit avec valve antireflux, vidangeables, avec raccord solidaire à la poche | 66,00 |
| 1103819 | Incontinence, stomie urinaire, raccord pour poche d'urostomie. Raccord pour poches d'urostomie adaptable à la poche de jambe ou de nuit avec valve antireflux, vidangeable, remboursable sur la base du code 1175090 (vendu en conditionnement séparé des poches de cette référence) | 1,88 |
| 1107770 | Incontinence, stomie urinaire, 10 raccords pour poche d'urostomie. 10 raccords pour poches d'urostomie adaptables à la poche de jambe ou de nuit avec valve antireflux, vidangeables | 18,80 |
| 1103564 | Incontinence, stomie urinaire, 60 raccords pour poche d'urostomie. 60 raccords pour poches d'urostomie adaptables à la poche de jambe ou de nuit avec valve antireflux, vidangeables | 112,80 |
| Paragraphe 3 | ||
| Dispositifs médicaux collecteurs pour recueil et écoulement des urines pour un volume inférieur ou égal à 200 ml ( 200 ml) ou supérieur à 200 ml (> 200 ml) pour stomisés urinaires | ||
| La prise en charge des codes 1133625, 1168807, 1135506, 1155466, 1106700 et 1184752 n'est assurée que pour les patients ayant subi une néphrostomie. | ||
| 1133625 | Urostomie, collecteur des urines, poche stérile, volume 200 ml. Poche adhésive avec valve antireflux, vidable, stérile, volume inférieur ou égal à 200 ml | 2,57 |
| 1168807 | Urostomie, collecteur des urines, 30 poches stériles, 200 ml. Poche adhésive avec valve antireflux, vidable, stérile, volume inférieur ou égal à 200 ml | 77,10 |
| 1135506 | Urostomie, collecteur des urines, poche stérile, volume > 200 ml. Poche adhésive avec valve antireflux, vidable, stérile, supérieur à 200 ml | 2,84 |
| 1155466 | Urostomie, collecteur des urines, 30 poches stériles, > 200 ml. Poche adhésive avec valve antireflux, vidables, stériles, volume supérieur à 200 ml | 85,20 |
| 1163968 | Urostomie, collecteur des urines, poche non stérile, volume 200 ml. Poche adhésive avec valve antireflux, vidable, non stérile, volume inférieur ou égal à 200 ml | 1,77 |
| 1164040 | Urostomie, collecteur des urines, poche non stérile, volume > 200 ml. Poche adhésive avec valve antireflux, vidable, non stérile, volume supérieur à 200 ml | 1,99 |
| 1145605 | Urostomie, collecteur des urines, 30 poches non stériles et 30 raccords > 200 ml. 30 poches adhésives avec valve antireflux, vidables, non stériles et 30 raccords, volume supérieur à 200 ml | 116,10 |
| 1106700 | Urostomie, collecteur des urines, poche stérile + anneau. Appareillage collecteur pour recueil et écoulement des urines : poche avec anneau de fixation permettant l'emboîtement et valve antireflux, vidable, stérile | 2,38 |
| 1184752 | Urostomie, collecteur des urines, 10 poches stériles + anneau. Appareillage collecteur pour recueil et écoulement des urines : 10 poches avec anneau de fixation permettant l'emboîtement et valve antireflux, vidables, stériles | 23,80 |
| 1131023 | Urostomie, collecteur des urines, poche non stérile + anneau. Poche avec anneau de fixation permettant l'emboîtement et valve antireflux, vidable, non stérile | 1,99 |
| 1194354 | Urostomie, collecteur des urines, 20 poches non stériles + anneau + 20 raccords. 20 poches avec anneau de fixation permettant l'emboîtement et valve antireflux, vidables, non stériles et 20 raccords | 77,40 |
| 1100021 | Urostomie, collecteur des urines, 30 poches non stériles + anneau + 30 raccords. 30 poches avec anneau de fixation permettant l'emboîtement et valve antireflux, vidables, non stériles et 30 raccords | 116,10 |
| 1132554 | Urostomie, collecteur des urines, poche non stérile avec support. Poche avec support de gomme intégré assurant seul l'adhérence, vidable, non stérile, pour urostomisés | 2,36 |
| 1136316 | Urostomie, collecteur des urines, 10 poches non stériles + support + 10 raccords. 10 poches avec support de gomme intégré assurant seul l'adhérence, vidables, non stériles et 10 raccords, pour urostomisés | 42,40 |
| 1147260 | Urostomie, collecteur des urines, 30 poches non stériles + support + 30 raccords. 30 poches avec support de gomme intégré assurant seul l'adhérence, vidables, non stériles et 30 raccords, pour urostomisés | 127,20 |
| Paragraphe 4 | ||
| Dispositifs médicaux pour stomisés digestifs | ||
| A. - Dispositifs médicaux collecteurs de matières fécales | ||
| 1152887 | Digestif, collecteur de matières fécales, poche avec adhésif. Appareil collecteur de matières fécales : poche avec adhésif non microporeux, vidable ou non vidable | 0,88 |
| 1140720 | Digestif, collecteur de matières fécales, 50 poches avec adhésif. Appareil collecteur de matières fécales : 50 poches avec adhésif non microporeux, vidables ou non vidables | 44,00 |
| 1109360 | Digestif, collecteur de matières fécales, 100 poches avec adhésif. Appareil collecteur de matières fécales : 100 poches avec adhésif non microporeux, vidables ou non vidables | 88,00 |
| 1168954 | Digestif, collecteur de matières fécales, poche système parachute. Poche système parachute avec adhésif microporeux vidable ou non vidable | 1,56 |
| 1113462 | Digestif, collecteur de matières fécales, poche avec anneau de fixation. Poche avec anneau de fixation permettant l'emboîtement, vidable ou non vidable | 1,41 |
| 1175109 | Digestif, collecteur de matières fécales, 30 poches + anneau sans filtre. 30 poches avec anneau de fixation permettant l'emboîtement sans filtre intégré, non vidables | 42,30 |
| 1174009 | Digestif, collecteur de matières fécales, 30 mini-poches + anneau sans filtre. 30 mini-poches avec anneau de fixation permettant l'emboîtement sans filtre intégré, non vidables | 42,30 |
| 1175167 | Digestif, collecteur de matières fécales, poche + anneau + filtre. Poche avec anneau de fixation permettant l'emboîtement et filtre intégré, vidable ou non vidable | 1,52 |
| 1175196 | Digestif, collecteur de matières fécales, 30 poches + anneau + filtre, non vidables. 30 poches avec anneau de fixation permettant l'emboîtement et filtre intégré, non vidables | 45,60 |
| 1140772 | Digestif, collecteur de matières fécales, 50 poches + anneau + filtre, non vidables. 50 poches avec anneau de fixation permettant l'emboîtement et filtre intégré, non vidables | 76,00 |
| 1134777 | Digestif, collecteur de matières fécales, poche + anneau + clamp, vidable. Poche avec anneau de fixation permettant l'emboîtement et clamp, vidable | 2,28 |
| 1132287 | Digestif, collecteur de matières fécales, 10 poches + anneau + clamp, vidables. 10 poches avec anneau de fixation permettant l'emboîtement et clamp, vidables | 22,80 |
| 1192645 | Digestif, collecteur de matières fécales, 50 poches + anneau + clamp, vidables. 50 poches avec anneau de fixation permettant l'emboîtement et clamp, vidables | 114,00 |
| 1105043 | Digestif, collecteur de matières fécales, 50 poches + anneau + filtre + clamp. 50 poches avec anneau de fixation permettant l'emboîtement, filtre intégré et clamp, vidables | 119,50 |
| 1137801 | Digestif, collecteur de matières fécales, poche avec joint non adhésif. Poche avec joint non adhésif, vidable ou non vidable | 1,26 |
| 1135794 | Digestif, collecteur de matières fécales, poche avec joint et adhésif. Poche avec joint et adhésif, vidable ou non vidable | 1,80 |
| 1108515 | Digestif, collecteur de matières fécales, 50 poches, non vidables. 50 poches avec joint, adhésif, filtre intégré, non vidables | 95,50 |
| 1106539 | Digestif, collecteur de matières fécales, 30 poches, avec clamp, vidables. 30 poches avec joint, adhésif, filtre intégré, clamp, vidables | 83,40 |
| 1138150 | Digestif, collecteur de matières fécales, 50 poches, avec clamp, non vidables. 50 poches avec joint, adhésif, filtre intégré, clamp, non vidables | 139,00 |
| 1158111 | Digestif, collecteur de matières fécales, poche avec support de gomme. Poche avec support de gomme intégré assurant seul l'adhérence, non vidable | 2,39 |
| 1130822 | Digestif, collecteur de matières fécales, poche avec support de gomme + filtre. Poche avec support de gomme intégré assurant seul l'adhérence et filtre intégré, non vidable | 2,50 |
| 1108410 | Digestif, collecteur de matières fécales, 30 poches sup. de gom. + filtre, non vidables. 30 poches avec support de gomme intégré assurant seul l'adhérence et filtre intégré, non vidables | 75,00 |
| 1116383 | Digestif, collecteur de matières fécales, 50 poches sup. de gom. + filtre, non vidables. 50 poches avec support de gomme intégré assurant seul l'adhérence et filtre intégré, non vidables | 125,00 |
| 1195460 | Digestif, poche de recueil vidable. Poche de recueil avec support de gomme intégré assurant seul l'adhérence, vidable | 2,39 |
| 1122521 | Digestif, poche de recueil vidable et clamp. Poche de recueil avec support de gomme intégré assurant seul l'adhérence et clamp, vidable | 3,26 |
| 1148058 | Digestif, 10 poches de recueil vidables et 10 clamps. 10 poches de recueil avec support de gomme intégré assurant seul l'adhérence et clamp, vidables | 32,60 |
| 1133996 | Digestif, 30 poches de recueil vidables et 30 clamps. 30 poches de recueil avec support de gomme intégré assurant seul l'adhérence et clamp, vidables | 97,80 |
| 1182227 | Digestif, 30 poches de recueil vidables, 30 clamps et 30 filtres. 30 poches de recueil avec support de gomme intégré assurant seul l'adhérence, clamp et filtre, vidables | 101,10 |
| 1130839 | Digestif, 50 poches de recueil vidables, 50 clamps et 50 filtres. 50 poches de recueil avec support de gomme intégré assurant seul l'adhérence, clamp et filtre, vidables | 168,50 |
| 1118264 | Digestif, collecteur de matières fécales, filtre. Il est remboursé soit au titre d'accessoire, soit en complément du tarif de la poche lorsque le filtre est solidaire de celle-ci | 0,11 |
| 1181618 | Digestif, collecteur de matières fécales, 50 filtres. Ils sont remboursés soit au titre d'accessoire, soit en complément du tarif de la poche lorsque le filtre est solidaire de celle-ci | 5,50 |
| B. - Dispositifs médicaux collecteurs de matières fécales ou d'obturation de la stomie | ||
| 1120404 | Digestif, collecteur matières fécales ou d'obturation stomie, bouchon avec filtre. Bouchon avec filtre fixé par un adhésif hydrofuge | 1,31 |
| 1199334 | Digestif, collecteur matières fécales ou d'obturation stomie, 15 bouchons + filtre. 15 bouchons avec filtre fixé par un adhésif hydrofuge | 19,65 |
| Paragraphe 5 | ||
| Dispositifs médicaux pour colostomisés pratiquant l'irrigation | ||
| Une partie ou l'ensemble de ces produits peuvent être réunis dans un même conditionnement. | ||
| 1185214 | Colostomie, système pour irrigation, le réservoir. Appareillage pour colostomisés pratiquant l'irrigation. Système permettant de pratiquer l'irrigation : le réservoir | 12,19 |
| 1195098 | Colostomie, système pour irrigation, le régulateur de débit | 5,17 |
| 1182842 | Colostomie, système pour irrigation, le raccord de canule à bout conique | 3,96 |
| 1157910 | Colostomie, système pour irrigation, le support porte-manchon | 2,58 |
| 1116897 | Colostomie, système pour irrigation, la ceinture | 3,61 |
| 1132985 | Colostomie, système pour irrigation, le manchon | 1,04 |
| 1101565 | Colostomie, système pour irrigation, 30 manchons | 31,20 |
| 1101230 | Colostomie, système pour irrigation, 50 manchons | 52,00 |
| Paragraphe 6 | ||
| Accessoires et dispositifs médicaux communs pour incontinents urinaires, fécaux et stomisés | ||
| 1175144 | Stomie, autre appareillage, tampon absorbant. Tampon absorbant, interne avec support de gomme intégré assurant seul l'adhérence | 2,65 |
| 1136121 | Stomie, autre appareillage, 10 tampons absorbants avec filtre. 10 tampons absorbants, internes avec support de gomme intégré assurant seul l'adhérence et filtre | 27,60 |
| 1145210 | Collecteur, urines et matières fécales, support pour poche. Support pourvu d'une surface de gomme permettant l'adhérence d'une poche | 3,02 |
| 1186538 | Collecteur, urines et matières fécales, 5 supports pour poche. 5 supports pourvus d'une surface de gomme permettant l'adhérence d'une poche | 15,10 |
| 1157531 | Collecteur, urines et matières fécales, 20 supports pour poche. 20 supports pourvus d'une surface de gomme permettant l'adhérence d'une poche | 60,40 |
| 1126677 | Collecteur, urines et matières fécales, support pour poche avec anneau de fixation. Support pourvu d'une surface de gomme avec anneau de fixation permettant le montage d'une poche | 3,67 |
| 1156997 | Collecteur, urines et matières fécales, 5 supports pour poche + anneau. 5 supports pourvus d'une surface de gomme avec anneau de fixation permettant le montage d'une poche | 18,35 |
| 1131862 | Collecteur, urines et matières fécales, 10 supports pour poche + anneau. 10 supports pourvus d'une surface de gomme avec anneau de fixation permettant le montage d'une poche | 36,70 |
| 1110127 | Collecteur, urines et matières fécales, support de poche de stomie non standard. Support pourvu d'une surface de gomme, de forme convexe, avec anneau de fixation permettant le montage d'une poche, pour les stomies ne pouvant être appareillées par un dispositif standard : stomies invaginées ou planes | 5,18 |
| 1122231 | Collecteur, urines et matières fécales, 5 supports poche de stomie non standard. 5 supports pourvus d'une surface de gomme, de forme convexe, avec anneau de fixation permettant le montage d'une poche, pour les stomies ne pouvant être appareillées par un dispositif standard : stomies invaginées ou planes | 25,90 |
| 1174274 | Collecteur, urines et matières fécales, 10 supports poche stomie non standard. 10 supports pourvus d'une surface de gomme, de forme convexe, avec anneau de fixation permettant le montage d'une poche, pour les stomies ne pouvant être appareillées par un dispositif standard : stomies invaginées ou planes | 51,80 |
| 1105965 | Collecteur, urines et matières fécales, clamp | 0,87 |
| 1186410 | Collecteur, urines et matières fécales, 10 clamps | 8,70 |
| 1155130 | Collecteur, urines et matières fécales, ceinture | 3,61 |
| 1163069 | Collecteur, urines et matières fécales, 2 ceintures | 7,22 |
| 1103587 | Collecteur, urines et matières fécales, anneau de gomme de rechange | 0,54 |
| 1195566 | Collecteur, urines et matières fécales, 10 anneaux de gomme de rechange | 5,40 |
| 1193610 | Pâte pour protection péristomiale, tube de 60 g ou sac de 10 barrettes. Pâte en tube ou en barrettes. Le tube de 60 g ou le sachet de 10 barrettes modelables de 6 g | 11,74 |
| Paragraphe 7 | ||
| Sondes vésicales | ||
| A. - Sondes vésicales stériles non réutilisables pour autosondage et hétérosondage intermittent | ||
| Ce sont des sondes sans ballonnet pour évacuation intermittente de l'urine. Le nombre journalier de sondes prises en charge dépend de la seule prescription médicale. | ||
| 1196011 | Auto/hétérosondage, sonde vésicale stérile, PVC ou latex. Sonde en PVC droite ou béquillée, ou en latex | 1,37 |
| 1193797 | Auto/hétérosondage, 10 sondes vésicales stériles, PVC ou latex. 10 sondes en PVC droites ou béquillées, ou en latex | 13,70 |
| 1169445 | Auto/hétérosondage, sonde vésicale stérile, PVC ou polyuréthane. Sonde en PVC ou en polyuréthane avec traitement de surface hydrophile autolubrifiant | 3,05 |
| 1189287 | Auto/hétérosondage, 10 sondes vésicales stériles, PVC ou polyuréthane. 10 sondes en PVC ou en polyuréthane avec traitement de surface hydrophile autolubrifiant | 30,50 |
| 1165186 | Auto/hétérosondage, 30 sondes vésicales stériles, PVC ou polyuréthane. 30 sondes en PVC ou en polyuréthane avec traitement de surface hydrophile autolubrifiant | 91,50 |
| 1140909 | Auto/hétérosondage, sonde vésicale stérile, PVC + poche d'un volume 700 ml. Sonde en PVC avec traitement de surface hydrophile autolubrifiante montée sur une poche de recueil immédiat, d'un volume minimal égal ou supérieur à 700 ml ( 700 ml) | 4,12 |
| 1130325 | Auto/hétérosondage, 20 sondes vésicales stériles, PVC + poche, 700 ml. 20 sondes en PVC avec traitement de surface hydrophile autolubrifiante montée sur une poche de recueil immédiat, d'un volume minimal égal ou supérieur à 700 ml ( 700 ml) | 82,40 |
| 1111836 | Auto/hétérosondage, 30 sondes vésicales stériles, PVC + poche, 700 ml. 30 sondes en PVC avec traitement de surface hydrophile autolubrifiante montée sur une poche de recueil immédiat, d'un volume minimal égal ou supérieur à 700 ml ( 700 ml) | 123,60 |
| 1155093 | Auto/hétérosondage, accessoires stériles pose d'une sonde vésicale, tarif/jour. Accessoires stériles nécessaires à la pose de la sonde dans les conditions d'asepsie. Tarif pour une journée (à concurrence de 6,10 EUR). Ils comprennent au minimum, pour un sondage, 2 compresses, 2 sachets de lubrifiant ou l'équivalent sous d'autres présentations. Ils sont fournis : - soit à l'unité ; - soit sous forme de set. La prise en charge de cette référence exclut la prise en charge des références 1169445 et 1140909 | 6,10 |
| B. - Sondes vésicales stériles non réutilisables pour sondage permanent | ||
| 1111960 | Sondage permanent, sonde vésicale stérile à ballonnet simple. Sonde à ballonnet simple courant en PVC, polyuréthane ou latex | 4,73 |
| 1165364 | Sondage permanent, sonde vésicale stérile à ballonnet simple, 100 % silicone. Sonde à ballonnet simple courant, 100 % silicone | 7,62 |
| 1126460 | Sondage permanent, sonde vésicale stérile à ballonnet double. Sonde à ballonnet double courant en PVC, polyuréthane ou latex | 6,25 |
| 1146792 | Sondage permanent, sonde vésicale stérile à ballonnet double, 100 % silicone. Sonde à ballonnet double courant, 100 % silicone | 10,21 |
| 1181334 | Sondage permanent, sonde vésicale stérile sans ballonnet. Sonde sans ballonnet (par exemple : type Pezzer ou Malecot), en PVC, polyuréthane, latex ou caoutchouc | 9,91 |
| C. - Sondes pour cathétérisme sus-pubien | ||
| 1113746 | Sonde pour cathétérisme sus-pubien, 100 % silicone | 26,68 |
| D. - Sondes vésicales réutilisables pour sondages intermittents | ||
| 1176729 | Sondage intermittent, sonde vésicale réutilisable, métallique | 16,01 |
| E. - Sondes d'urétérostomie cutanée pour stomisés urinaires | ||
| Elles sont graduées et repérables aux rayons X ; elles sont livrées avec opercule. | ||
| 1154395 | Urétérostomie, sonde cutanée 100 % silicone. Sonde 100 % silicone dite « de qualité médicale » | 32,62 |
| 1186805 | Urétérostomie, sonde cutanée 100 % silicone avec traitement anti-incrustation. Sonde 100 % silicone dite « de qualité médicale implantable » ou « de qualité médicale », mais ayant reçu un traitement anti-incrustation | 42,70 |
| 1170218 | Urétérostomie, sonde cutanée, non 100 % silicone. Sonde non 100 % silicone (sonde « siliconée », en PVC ou vinyle rouge) | 14,23 |
| Section 5 | ||
| Produits pour nutrition et matériels d'administration | ||
| Sous-section 1 | ||
| Alimentation orale | ||
| Paragraphe 1 | ||
| Aliments diététiques sans gluten pour une quantité supérieure ou égale () ou inférieure à (<) | ||
| Les aliments diététiques sans gluten sont pris en charge pour les patients, enfants et adultes, atteints de maladie coeliaque, identifiée, après biopsie digestive, comme affection de longue durée et nécessitant des soins continus de plus de six mois conformément à l'article L. 324-1 du code de la sécurité sociale. Seuls sont pris en charge les aliments dits sans gluten : - dont le taux de gliadine est conforme aux seuils définis dans le Codex Alimentarius ; - et qui sont fabriqués et distribués par des sociétés conformes au référentiel d'assurance qualité HACCP (Hazard Analysis Critical Control Point) et ayant engagé une procédure de certification d'entreprise selon les normes EN 29001 ou EN 29002. La prise en charge est assurée dans la limite de 33,54 EUR TTC par mois pour les enfants jusqu'à leur dixième anniversaire et de 45,73 EUR TTC par mois au-delà de cet âge. | ||
| 1101909 | Aliment sans gluten, farine, 100 g. Participation à l'achat, pour 100 g de farine | 0,45 |
| 1168380 | Aliment sans gluten, farine, 500 g. Participation à l'achat, pour 500 g de farine | 2,25 |
| 1192220 | Aliment sans gluten, farine, 1 000 g. Participation à l'achat, pour 1 000 g de farine | 4,50 |
| 1129061 | Aliment sans gluten, farine, 3 000 g. Participation à l'achat, pour 3 000 g de farine | 13,50 |
| 1162680 | Aliment sans gluten, pain, 100 g et < 150 g. Participation à l'achat, pour une quantité supérieure ou égale à 100 g et inférieure à 150 g de pain | 0,48 |
| 1101803 | Aliment sans gluten, pain, 150 g et < 200 g. Participation à l'achat, pour une quantité supérieure ou égale à 150 g et inférieure à 200 g de pain | 0,72 |
| 1177545 | Aliment sans gluten, pain, 200 g et < 250 g. Participation à l'achat, pour une quantité supérieure ou égale à 200 g et inférieure à 250 g de pain | 0,96 |
| 1122975 | Aliment sans gluten, pain, 250 g et < 300 g. Participation à l'achat, pour une quantité supérieure ou égale à 250 g et inférieure à 300 g de pain | 1,20 |
| 1153208 | Aliment sans gluten, pain, 300 g et < 350 g. Participation à l'achat, pour une quantité supérieure ou égale à 300 g et inférieure à 350 g de pain | 1,44 |
| 1102777 | Aliment sans gluten, pain, 350 g et < 400 g. Participation à l'achat, pour une quantité supérieure ou égale à 350 g et inférieure à 400 g de pain | 1,68 |
| 1191858 | Aliment sans gluten, pain, 400 g et < 450 g. Participation à l'achat, pour une quantité supérieure ou égale à 400 g et inférieure à 450 g de pain | 1,92 |
| 1160800 | Aliment sans gluten, pain, 450 g et < 500 g. Participation à l'achat, pour une quantité supérieure ou égale à 450 g et inférieure à 500 g de pain | 2,16 |
| 1140045 | Aliment sans gluten, pain, 500 g et < 600 g. Participation à l'achat, pour une quantité supérieure ou égale à 500 g et inférieure à 600 g de pain | 2,40 |
| 1141961 | Aliment sans gluten, pain, 600 g. Participation à l'achat, pour une quantité supérieure ou égale à 600 g de pain | 2,88 |
| 1134866 | Aliment sans gluten, pâtes, 250 g. Participation à l'achat, pour 250 g de poids sec de pâtes | 1,40 |
| 1181050 | Aliment sans gluten, pâtes, 500 g. Participation à l'achat, pour 500 g de poids sec de pâtes | 2,80 |
| 1113210 | Aliment sans gluten, biscuits, 40 g et < 50 g. Participation à l'achat, pour une quantité supérieure ou égale à 50 g et inférieure à 75 g de biscuits | 0,51 |
| 1110529 | Aliment sans gluten, biscuits, 50 g et < 75 g. Participation à l'achat, pour une quantité supérieure ou égale à 50 g et inférieure à 75 g de biscuits | 0,64 |
| 1176741 | Aliment sans gluten, biscuits, 75 g et < 100 g. Participation à l'achat, pour une quantité supérieure ou égale à 75 g et inférieure à 100 g de biscuits | 0,96 |
| 1199535 | Aliment sans gluten, biscuits, 100 g et < 115 g. Participation à l'achat, pour une quantité supérieure ou égale à 100 g et inférieure à 115 g de biscuits | 1,27 |
| 1190557 | Aliment sans gluten, biscuits, 115 g et < 125 g. Participation à l'achat, pour une quantité supérieure ou égale à 115 g et inférieure à 125 g de biscuits | 1,46 |
| 1127435 | Aliment sans gluten, biscuits, 125 g et < 150 g. Participation à l'achat, pour une quantité supérieure ou égale à 125 g et inférieure à 150 g de biscuits | 1,59 |
| 1151497 | Aliment sans gluten, biscuits, 150 g et < 165 g. Participation à l'achat, pour une quantité supérieure ou égale à 150 g et inférieure à 165 g de biscuits | 1,91 |
| 1114266 | Aliment sans gluten, biscuits, 165 g et < 175 g. Participation à l'achat, pour une quantité supérieure ou égale à 165 g et inférieure à 175 g de biscuits | 2,10 |
| 1126542 | Aliment sans gluten, biscuits, 175 g et < 200 g. Participation à l'achat, pour une quantité supérieure ou égale à 175 g et inférieure à 200 g de biscuits | 2,23 |
| 1118287 | Aliment sans gluten, biscuits, 200 g et < 225 g. Participation à l'achat, pour une quantité supérieure ou égale à 200 g et inférieure à 225 g de biscuits | 2,54 |
| 193998 | Aliment sans gluten, biscuits, 225 g et < 250 g. Participation à l'achat, pour une quantité supérieure ou égale à 225 g et inférieure à 250 g de biscuits | 2,86 |
| 1100086 | Aliment sans gluten, biscuits, 250 g et < 300 g. Participation à l'achat, pour une quantité supérieure ou égale à 250 g et inférieure à 300 g de biscuits | 3,18 |
| 1132548 | Aliment sans gluten, biscuits, 300 g à < 400 g. Participation à l'achat, pour une quantité supérieure ou égale à 300 g et inférieure à 400 g de biscuits | 3,81 |
| 1120120 | Aliment sans gluten, biscuits, 400 g à < 500 g. Participation à l'achat, pour une quantité supérieure ou égale à 400 g et inférieure à 500 g de biscuits | 5,08 |
| 1155331 | Aliment sans gluten, biscuits, 500 g. Participation à l'achat, pour une quantité supérieure ou égale à 500 g de biscuits | 6,35 |
| Paragraphe 2 | ||
| Nutriments pour supplémentation orale, pour une ration supérieure ou égale et inférieure ( et <) ou supérieure (>) aux kilocalories suivants : | ||
| Les nutriments des groupes I, II et III sont pris en charge : - pour les malades atteints d'épidermolyse bulleuse dystrophique ou dermolytique ; - pour les malades atteints de mucoviscidose ; - pour les malades infectés par le VIH présentant une dénutrition caractérisée par une perte de poids supérieure ou égale à 5 % du poids habituel ; - pour les malades atteints de tumeurs ou d'hémopathies malignes présentant une dénutrition caractérisée par une perte de poids supérieure ou égale à 5 % du poids habituel ; - pour les malades atteints de maladies neuromusculaires présentant une dénutrition caractérisée par une perte de poids supérieure ou égale à 5 % du poids habituel ou pour les enfants présentant une stagnation staturo-pondérale durant une période de six mois. Les nutriments du groupe I B sont pris en charge : - pour les malades atteints d'allergie aux protéines du lait de vache, après réalisation d'un test d'éviction effectué dans un établissement de santé comportant une activité spécialisée dans le suivi de cette affection ; - pour les enfants souffrant de malformations foetales avec expression postnatale de lésions de la muqueuse intestinale. Les nutriments du groupe IV sont pris en charge : - pour les patients atteints d'une allergie aux hydrolysats de protéine après consultation ou hospitalisation dans un service d'un établissement de santé comportant une activité spécialisée dans le suivi de cette affection. Le tarif d'un conditionnement est égal au produit du nombre de rations qu'il contient par le tarif unitaire de la ration considérée. | ||
| A. - Nutriments du groupe I | ||
| Le groupe I comprend : - groupe I A : les mélanges polymériques ; - groupe I B : les mélanges de protéines hydrolysées, de glucides hydrolysés et de TCL (triglycérides à chaînes longues) et de TCM (triglycérides à chaînes moyennes). | ||
| 1102961 | Nutriment, groupe I, ration 120 kcal et < 200 kcal, 1 ration | 0,84 |
| 1170632 | Nutriment, groupe I, ration 120 kcal et < 200 kcal, 2 rations | 1,68 |
| 1109874 | Nutriment, groupe I, ration 120 kcal et < 200 kcal, 4 rations | 3,36 |
| 1170661 | Nutriment, groupe I, ration 120 kcal et < 200 kcal, 10 rations | 8,40 |
| 1125459 | Nutriment, groupe I, ration 120 kcal et < 200 kcal, 12 rations | 10,08 |
| 1176758 | Nutriment, groupe I, ration 120 kcal et < 200 kcal, 13 rations | 10,92 |
| 1156201 | Nutriment, groupe I, ration 120 kcal et < 200 kcal, 16 rations | 13,44 |
| 1117106 | Nutriment, groupe I, ration 120 kcal et < 200 kcal, 17 rations | 14,28 |
| 1182240 | Nutriment, groupe I, ration 120 kcal et < 200 kcal, 28 rations | 23,52 |
| 1153823 | Nutriment, groupe I, ration 200 kcal et < 250 kcal, 1 ration | 1,40 |
| 1155489 | Nutriment, groupe I, ration 200 kcal et < 250 kcal, 3 rations | 4,20 |
| 1136842 | Nutriment, groupe I, ration 200 kcal et < 250 kcal, 4 rations | 5,60 |
| 1163201 | Nutriment, groupe I, ration 200 kcal et < 250 kcal, 6 rations | 8,40 |
| 1108248 | Nutriment, groupe I, ration 200 kcal et < 250 kcal, 8 rations | 11,20 |
| 1129144 | Nutriment, groupe I, ration 250 kcal et < 300 kcal, 1 ration | 1,75 |
| 1185645 | Nutriment, groupe I, ration 250 kcal et < 300 kcal, 3 rations | 5,25 |
| 1144698 | Nutriment, groupe I, ration 250 kcal et < 300 kcal, 4 rations | 7,00 |
| 1109928 | Nutriment, groupe I, ration 250 kcal et < 300 kcal, 8 rations | 14,00 |
| 1126766 | Nutriment, groupe I, ration 300 kcal et < 540 kcal, 1 ration | 2,10 |
| 1158370 | Nutriment, groupe I, ration 300 kcal et < 540 kcal, 3 rations | 6,30 |
| 1141607 | Nutriment, groupe I, ration 300 kcal et < 540 kcal, 4 rations | 8,40 |
| 1139510 | Nutriment, groupe I, ration 300 kcal et < 540 kcal, 5 rations | 10,50 |
| 1165737 | Nutriment, groupe I, ration 300 kcal et < 540 kcal, 6 rations | 12,60 |
| 1187874 | Nutriment, groupe I, ration 540 kcal, 1 ration | 3,79 |
| 1142854 | Nutriment, groupe I, ration 540 kcal, 6 rations | 22,74 |
| B. - Nutriments du groupe II | ||
| Le groupe II comprend : - les lipides seuls ; - les hydrolysats glucidiques. | ||
| 1179521 | Nutriment, groupe II, ration 950 kcal et < 1 500 kcal | 1,88 |
| 1148845 | Nutriment, groupe II, ration 1 500 kcal et < 8 500 kcal | 2,97 |
| 1126683 | Nutriment, groupe II, ration 8 500 kcal | 16,85 |
| C. - Nutriments du groupe III | ||
| Le groupe III comprend : - les protéines seules. | ||
| 1193768 | Nutriment, groupe III, ration 1 500 kcal et < 1 700 kcal | 12,81 |
| 1103860 | Nutriment, groupe III, ration 1 700 kcal et < 2 700 kcal | 14,51 |
| 1166843 | Nutriment, groupe III, ration 2 700 kcal | 23,05 |
| D. - Nutriments du groupe IV | ||
| Le groupe IV comprend : - les mélanges d'acides aminés libres, de glucides hydrolysés et de TCL (triglycérides à chaînes longues) et de TCM (triglycérides à chaînes moyennes). | ||
| 1195276 | Nutriment, groupe IV, ration 120 kcal et < 200 kcal, 1 ration | 3,78 |
Art. 3. - Dans le titre Ier (Dispositifs médicaux pour traitements et matériels d'aide à la vie, aliments diététiques et articles pour pansements), dans le chapitre 3 (Articles pour pansements, matériels de contention), dans la rubrique « Nomenclature et tarif », dans la section 2, à la sous-section 1, les paragraphes 1, 2 et 3 sont remplacés comme suit.
| CODE | N O M E N C L A T U R E | TARIF (en euros) |
|---|---|---|
| Section 2 | ||
| Matériels de contention et de compression vasculaires | ||
| Sous-section 1 | ||
| Bandes élastiques de contention | ||
| Elles sont conformes au référentiel technique élaboré par l'Association pour la promotion de l'assurance qualité dans la filière textile-habillement (ASQUAL) et sont fabriquées par des sociétés selon les normes EN 29001 ou EN 29002. Les bandes sont certifiées conformes par un organisme compétent et indépendant. | ||
| Paragraphe 1 | ||
| Bandes de contention élastiques en 1 (un) sens en largeur et en largeur et longueur | ||
| 1318052 | Bande de contention élastique en 1 sens : V18 en 7 ou 8 cm de large | 2,02 |
| 1397620 | Bande de contention élastique en 1 sens : V18 en 10 cm de large | 2,55 |
| 1306110 | Bande de contention élastique en 1 sens : V19 en 7 ou 8 cm de large, 1 m de long | 2,67 |
| 1371282 | Bande de contention élastique en 1 sens : V19 en 7 ou 8 cm de large, 1,5 m de long | 4,01 |
| 1385025 | Bande de contention élastique en 1 sens : V19 en 7 ou 8 cm de large, 2,5 m de long | 6,68 |
| 1324957 | Bande de contention élastique en 1 sens : V19 en 7 ou 8 cm de large, 3 m de long | 8,01 |
| 1325891 | Bande de contention élastique en 1 sens : V19 en 7 ou 8 cm de large, 3,5 m de long | 9,35 |
| 1322208 | Bande de contention élastique en 1 sens : V19 en 10 cm de large, 1 m de long | 3,26 |
| 1330231 | Bande de contention élastique en 1 sens : V19 en 10 cm de large, 1,5 m de long | 4,89 |
| 1355857 | Bande de contention élastique en 1 sens : V19 en 10 cm de large, 2,5 m de long | 8,15 |
| 1345971 | Bande de contention élastique en 1 sens : V19 en 10 cm de large, 3 m de long | 9,78 |
| 1395839 | Bande de contention élastique en 1 sens : V19 en 10 cm de large, 3,5 m de long | 11,41 |
| 1303889 | Bande de contention élastique en 1 sens : V20 en 8 cm de large, 1 m de long | 2,55 |
| 1327826 | Bande de contention élastique en 1 sens : V20 en 8 cm de large, 1,5 m de long | 3,83 |
| 1329268 | Bande de contention élastique en 1 sens : V20 en 8 cm de large, 3 m de long | 7,65 |
| 1380298 | Bande de contention élastique en 1 sens : V20 en 8 cm de large, 5 m de long | 12,75 |
| 1332307 | Bande de contention élastique en 1 sens : V20 en 10 cm de large, 1 m de long | 3,07 |
| 1320103 | Bande de contention élastique en 1 sens : V20 en 10 cm de large, 1,5 m de long | 4,61 |
| 1352712 | Bande de contention élastique en 1 sens : V20 en 10 cm de large, 3 m de long | 9,21 |
| 1322384 | Bande de contention élastique en 1 sens : V20 en 10 cm de large, 5 m de long | 15,35 |
| 1387426 | Bande de contention élastique en 1 sens : V21 en 8 cm de large, 1 m de long | 3,30 |
| 1370934 | Bande de contention élastique en 1 sens : V21 en 8 cm de large, 3 m de long | 9,90 |
| 1340301 | Bande de contention élastique en 1 sens : V21 en 10 cm de large, 1 m de long | 4,05 |
| 1332508 | Bande de contention élastique en 1 sens : V21 en 10 cm de large, 3 m de long | 12,15 |
| 1389307 | Bande de contention élastique en 1 sens : V22 en 8 cm de large, 1 m de long | 3,14 |
| 1313528 | Bande de contention élastique en 1 sens : V22 en 8 cm de large, 1,5 m de long | 4,71 |
| 1393987 | Bande de contention élastique en 1 sens : V22 en 8 cm de large, 3 m de long | 9,42 |
| 1311966 | Bande de contention élastique en 1 sens : V22 en 8 cm de large, 3,5 m de long | 10,99 |
| 1365146 | Bande de contention élastique en 1 sens : V22 en 8 cm de large, 5 m de long | 15,70 |
| 1389052 | Bande de contention élastique en 1 sens : V22 en 10 cm de large, 1 m de long | 3,89 |
| 1334482 | Bande de contention élastique en 1 sens : V22 en 10 cm de large, 1,5 m de long | 5,84 |
| 1340873 | Bande de contention élastique en 1 sens : V22 en 10 cm de large, 3 m de long | 11,67 |
| 1399180 | Bande de contention élastique en 1 sens : V22 en 10 cm de large, 3,5 m de long | 13,62 |
| 1317555 | Bande de contention élastique en 1 sens : V22 en 10 cm de large, 5 m de long | 19,45 |
| Paragraphe 2 | ||
| Bandes de contention élastiques en tous sens | ||
| 1317472 | Bande de contention élastique en tous sens : V23 en 9 ou 10 cm de large, 1 m de long | 6,67 |
| 1349414 | Bande de contention élastique en tous sens : V23 en 9 ou 10 cm de large, 1,5 m de long | 10,01 |
| 1346143 | Bande de contention élastique en tous sens : V23 en 9 ou 10 cm de large, 3,5 m de long | 23,35 |
| 1395147 | Bande de contention élastique en tous sens : V24 en 8 cm de large, 1 m de long | 4,51 |
| 1344629 | Bande de contention élastique en tous sens : V24 en 8 cm de large, 1,5 m de long | 6,77 |
| 1331934 | Bande de contention élastique en tous sens : V24 en 8 cm de large, 3 m de long | 13,53 |
| 1307309 | Bande de contention élastique en tous sens : V24 en 8 cm de large, 3,5 m de long | 15,79 |
| 1398499 | Bande de contention élastique en tous sens : V24 en 8 cm de large, 4 m de long | 18,04 |
| 1377540 | Bande de contention élastique en tous sens : V24 en 8 cm de large, 5 m de long | 22,55 |
| 1317354 | Bande de contention élastique en tous sens : V24 en 10 cm de large, 1 m de long | 5,65 |
| 1315177 | Bande de contention élastique en tous sens : V24 en 10 cm de large, 1,5 m de long | 8,48 |
| 1301117 | Bande de contention élastique en tous sens : V24 en 10 cm de large, 3 m de long | 16,95 |
| 1331733 | Bande de contention élastique en tous sens : V24 en 10 cm de large, 3,5 m de long | 19,78 |
| 1358330 | Bande de contention élastique en tous sens : V24 en 10 cm de large, 4 m de long | 22,60 |
| 1321835 | Bande de contention élastique en tous sens : V24 en 10 cm de large, 5 m de long | 28,25 |
| 1366105 | Bande de contention élastique en tous sens : V24 en 12 cm de large, 1 m de long | 6,84 |
| 1319130 | Bande de contention élastique en tous sens : V24 en 12 cm de large, 1,5 m de long | 10,26 |
| 1315220 | Bande de contention élastique en tous sens : V24 en 12 cm de large, 2,5 m de long | 17,10 |
| 1344061 | Bande de contention élastique en tous sens : V24 en 12 cm de large, 3,5 m de long | 23,94 |
| 1322355 | Bande de contention élastique en tous sens : V25 en 8 cm de large, 1 m de long | 4,30 |
| 1388242 | Bande de contention élastique en tous sens : V25 en 8 cm de large, 1,5 m de long | 6,45 |
| 1349147 | Bande de contention élastique en tous sens : V25 en 8 cm de large, 3 m de long | 12,90 |
| 1394202 | Bande de contention élastique en tous sens : V25 en 8 cm de large, 3,5 m de long | 15,05 |
| 1345362 | Bande de contention élastique en tous sens : V25 en 8 cm de large, 4 m de long | 17,20 |
| 1327217 | Bande de contention élastique en tous sens : V25 en 8 cm de large, 5 m de long | 21,50 |
| 1397896 | Bande de contention élastique en tous sens : V25 en 10 cm de large, 1 m de long | 5,40 |
| 1368587 | Bande de contention élastique en tous sens : V25 en 10 cm de large, 1,5 m de long | 8,10 |
| 1378858 | Bande de contention élastique en tous sens : V25 en 10 cm de large, 3 m de long | 16,20 |
| 1372689 | Bande de contention élastique en tous sens : V25 en 10 cm de large, 3,5 m de long | 18,90 |
| 1325460 | Bande de contention élastique en tous sens : V25 en 10 cm de large, 4 m de long | 21,60 |
| 1381100 | Bande de contention élastique en tous sens : V25 en 10 cm de large, 5 m de long | 27,00 |
| 1322237 | Bande de contention élastique en tous sens : V25 en 12 cm de large, 1 m de long | 6,46 |
| 1361480 | Bande de contention élastique en tous sens : V25 en 12 cm de large, 1,5 m de long | 9,69 |
| 1384451 | Bande de contention élastique en tous sens : V25 en 12 cm de large, 2,5 m de long | 16,15 |
| 1374872 | Bande de contention élastique en tous sens : V25 en 12 cm de large, 3,5 m de long | 22,61 |
| Paragraphe 3 | ||
| Bandes de contention thoracique ou abdominale | ||
| 1366996 | Bande de contention thoracique ou abdominale : V26 en 18 cm de large, 1 m de long | 5,49 |
| 1377988 | Bande de contention thoracique ou abdominale : V26 en 18 cm de large, 1,5 m de long | 8,24 |
| 1341370 | Bande de contention thoracique ou abdominale : V26 en 18 cm de large, 2,5 m de long | 13,73 |
| 1397940 | Bande de contention thoracique ou abdominale : V26 en 25 cm de large, 1 m de long | 8,00 |
| 1375216 | Bande de contention thoracique ou abdominale : V26 en 25 cm de large, 1,5 m de long | 12,00 |
| 1324510 | Bande de contention thoracique ou abdominale : V26 en 25 cm de large, 2,5 m de long | 20,00 |
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur du financement
du système de soins,
S. Seiller
Par empêchement du directeur général
de la santé :
La sous-directrice de la politique
des produits de santé,
H. Sainte Marie