Bulletin Officiel n°2004-20

Décision du 8 mai 2004 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article L. 5121-10 du code de la santé publique

SP 2 231
1426

NOR : SANM0421577S

(Journal officiel du 12 mai 2004)

Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 5121-1, L. 5121-10 et R. 5143-8 ;
Vu la décision du 27 novembre 2002 modifiée portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique,

Décide :

Art. 1er. - L'annexe I du répertoire des groupes génériques, tel que fixé par la décision du 27 novembre 2002 susvisée, est modifiée comme suit :
I. - La spécialité pharmaceutique ci-après est ajoutée dans les conditions suivantes :

1. Dénomination commune : PAROXETINE
(CHLORHYDRATE DE)
Voie orale

Groupe générique : PAROXETINE (CHLORHYDRATE DE) équivalent à PAROXETINE 20 mg. - DEROXAT 20 mg, comprimé pelliculé sécable.

SPÉCIALITÉ
pharmaceutique		EXCIPIENT(S)
à effet notoire
GPAROXETINE BGR 20 mg, comprimé pelliculé sécable, laboratoire GlaxoSmithKline.  

Art. 2. - La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 8 mai 2004.

Pour le directeur général
et par délégation :
L'adjointe au directeur général,
E. Wargon