Bulletin Officiel n°2004-23Direction de l'administration générale,
du personnel et du budget

Arrêté du 11 juillet 2003 fixant le tableau d'avancement au grade d'inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale au titre de l'année 2003

AG 2 24
1627

NOR : SANG0430774A

(Texte non paru au Journal officiel)

Le ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,
Vu ensemble les lois n° 83-634 modifiée du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, et n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat ;
Vu le décret n° 2002-1569 du 24 décembre 2002 portant statut particulier du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale ;
Vu l'avis émis par la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection sanitaire et sociale lors de sa séance du 18 juin 2003 ;
Sur la proposition du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget,

Arrêtent :

Article 1er

Le tableau d'avancement au grade d'inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale, établi au titre de l'année 2003, est fixé comme suit :
1. Mme Arthur (Brigitte) ;
2. M. Aublet (Roger) ;
3. Mme Bansat Le Heuzey (Brigitte) ;
4. Mme Barbaste (Claudine) ;
5. M. Boisseau (Daniel) ;
6. M. Bonnafont (Bernard) ;
7. Mme Bonnin-Gabriel (Ghislaine) ;
8. Mme Bournonville (Geneviève) ;
9. M. Boutillier (Daniel) ;
10. M. Bruggeman (Emmanuel) ;
11. Mme Celdran (Marie-Françoise) ;
12. Mme Chappellon (Ségolène) ;
13. M. Chauvin (Claude) ;
14. M Coiplet (Jean-Jacques) ;
15. Mme Colombet (Geneviève) ;
16. Mme Coutel (Geneviève) ;
17. Mme Couture (Martine) ;
18. Mme Cuenet (Evelyne) ;
19. M. Damie (Philippe) ;
20. M. Delas (Eric) ;
21. M. Delcroix (Michel) ;
22. M. Delpy (Michel) ;
23. M. Doat (Eric) ;
24. M. Dosière (Gilles) ;
25. M. Durand (Jean-Louis) ;
26. Mme Ehlinger (Marie-Jeanne) ;
27. Mme Even (Anne-Yvonne) ;
28. M. Fabre (Bruno) ;
29. Mme Fassanaro (Brigitte) ;
30. M. Faure (Marc) ;
31. Mme Florin (Elisabeth) ;
32. M. Fort (Philippe) ;
33. Mme Fournet (Françoise) ;
34. Mme Frobert (Yvette) ;
35. Mme Getain Jacob (Jacqueline) ;
36. Mme Grosjean (Anne) ;
37. M. Goulfier (Pascal) ;
38. M. Guerin (Jean-Jacques) ;
39. Mme Guigou (Evelyne) ;
40. Mme Guillaume (Eliane) ;
41. M. Guillaumot (Pierre) ;
42. M. Guillermond (Emmanuel) ;
43. M. Hardy (Dominique) ;
44. M. Hardy (Jean-Pierre) ;
45. M. Hennegrave (Jacquelin) ;
46. Mme Heridel (Brigitte) ;
47. Mme Lafont (Marie-Paule) ;
48. M. Laplace (Alain) ;
49. M. Laurain (Fabrice) ;
50. M. Le Joliff (Michel) ;
51. M. Le Lann (Philippe) ;
52. M. Lechallier (Joseph) ;
53. Mme Lemoine-Pape (Anne) ;
54. M. Levent (François) ;
55. M. Lhuillier (Jean-François) ;
56. M. Lhuillier (Jean-Marc) ;
57. Mme L'Huillier (Bernadette) ;
58. Mme Linsolas (Françoise) ;
59. Mme Londiveau (Anne-Marie) ;
60. Mme Maire (Nicole) ;
61. Mme Malleval (Lucette) ;
62. Mme Marcellesi (Marie-Cécile) ;
63. M. Marcovici (Yves) ;
64. M. Marquis (Michel) ;
65. Mme Martino (Jeanne) ;
66. Mme Mathieu (Cécile) ;
67. M. Meria (Guy) ;
68. M. Monfort (Bernard) ;
69. Mme Montamat (Violette) ;
70. M. Noel (Jean-Pierre) ;
71. Mme Pambou (Evelyne) ;
72. Mme Paoli (Isabelle) ;
73. M. Pascal (Frédéric) ;
74. M. Pereira (Fabien) ;
75. M. Putrich (Pierre) ;
76. Mme Rabau (Fabienne) ;
77. Mme Ravaudet (Chantal) ;
78. M. Recugnat (Gérard) ;
79. M. Richard (Patrice) ;
80. Mme Robin (Marie-Paule) ;
81. M. Rullaud (Yves) ;
82. Mme Sadoulet-Ben Bakir (Anne) ;
83. M. Severac (Jean) ;
84. Mme Stagliano (Annie) ;
85. Mme Tamarit (Joséphine);
86. Mme Tantin (Florence) ;
87. M. Trellu (Jean-Vincent) ;
88. Mme Truel-Combe (Maryse) ;
89. M. Ursulet (Christian) ;
90. Mme Vignal (Rose-Lison) ;
91. Mme Walser (Véronique) ;
92. M. Fontana (Jean-Rolland).

Article 2

Le directeur de l'administration générale, du personnel et du budget est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 11 juillet 2003.

Pour les ministres et par délégation :
Par empêchement du directeur
de l'administration générale,
du personnel et du budget :
Le chef du service des ressources humaines,
P. Barbezieux