SP 4 439 1664 |
NOR : SANP0430216C
(Texte non paru au Journal officiel)
Références :
Directive n° 76/160/CEE du 8 décembre 1975 concernant la qualité des eaux de baignade ;
Décret n° 81-324 du 7 avril 1981 modifié par le décret n° 91-980 du 20 septembre 1991 fixant les normes d'hygiène et de sécurité applicables aux piscines et baignades aménagées ;
Circulaire n° 99-311 du 31 mai 1999 relative aux nouvelles mesures de surveillance sanitaire et de protection de la qualité des eaux de baignade ;
Circulaire DGS/DAGPB n° 2002-335 du 7 juin 2002 relative à la campagne 2002 de contrôle sanitaire de la qualité des eaux de baignade ;
Circulaire DGS/DAGPB n° 2003-240 du 21 mai 2003 relative à la campagne 2003 de contrôle sanitaire de la qualité des eaux de baignade.
Le directeur général de la santé à Mesdames et Messieurs les préfets de région (directions régionales des affaires sanitaires et sociales [pour attribution]) ; Mesdames et Messieurs les préfets de département (directions départementales des affaires sanitaires et sociales [pour attribution]) Les résultats du contrôle sanitaire de la qualité des eaux de baignade, réalisé lors de la saison balnéaire 2003, attestent d'une amélioration de la qualité sanitaire des eaux de baignade et un meilleur respect des fréquences d'échantillonnages imposées par la directive 76/160/CEE relative à la qualité des eaux de baignade.
En raison des enjeux sanitaires, de la demande sociale forte et des demandes de la Commission européenne d'une application stricte de la directive précitée, des efforts constants sont toutefois nécessaires afin de maintenir les acquis et progresser vers une réduction sensible des risques sanitaires liés à la baignade. Cet objectif passe par la mise en oeuvre d'un contrôle sanitaire rigoureux de la qualité des eaux de baignade lors de la saison balnéaire 2004.
C'est pourquoi la présente circulaire a pour but de vous indiquer les principales modalités dont je souhaite une stricte mise en oeuvre, en application des articles D.1332-1 et suivants du code de la santé publique, pris en application de la directive 76/160/CEE du 8 décembre 1975.
1. Respect des fréquences d'échantillonnage
Depuis quelques années, le nombre de sites insuffisamment échantillonnés demeurait excessif, car il représentait jusqu'à plus de 6 % du nombre total de sites suivis dans le cadre du contrôle sanitaire. Lors de la saison balnéaire 2003, ce pourcentage a été réduit à 2 %. Ces efforts sont néanmoins à poursuivre car la Commission européenne n'hésite pas chaque année à rappeler fermement aux autorités françaises les obligations réglementaires. Les risques d'un contentieux européen pour non-respect des fréquences d'échantillonnage sont réels.
Dans le but de respecter les fréquences d'échantillonnage pour l'ensemble des sites de baignade, je vous demande d'appliquer avec la plus grande rigueur les consignes relatives aux calculs des fréquences d'échantillonnage. Vous trouverez, en annexe I, toutes les informations nécessaires à la réalisation de cet objectif.
2. Financement des analyses de coliformes totaux
Je vous demande d'étudier la prise en charge financière des analyses des coliformes totaux qui font partie des paramètres réglementaires à contrôler par les communes au même titre que les deux autres paramètres microbiologiques. Pour la campagne 2004, les crédits délégués en 2003 aux DDASS ont été reconduits et délégués aux DRASS. Vous effectuerez, le cas échéant, l'avance des frais de contrôle de ce paramètre sur votre budget de fonctionnement.
3. Site Internet (http ://baignades.sante.gouv.fr)
et information du public
Le site Internet baignades, ouvert au cours du mois de juin 2002, constitue un pilier de la stratégie de communication développée par notre ministère dans le domaine des eaux de loisir. Ce site a pour but de rendre accessible au public les résultats analytiques des eaux de baignade de la saison balnéaire en cours, l'historique des classements ainsi que des informations concernant le cadre réglementaire, les conseils sanitaires relatifs à la baignade et aux activités connexes.
Je vous demande de porter une attention toute particulière à l'étape de validation des résultats analytiques d'une part et d'autre part d'assurer ces validations le plus rapidement possible, afin de tendre vers une mise à disposition du public des données en « temps réel ».
En outre, les recommandations de la mission d'inspection interministérielle sur les labels de qualité des eaux de baignade, des plages et des ports de plaisance (janvier 2003) indiquent clairement que l'Etat et ses services doivent améliorer le système d'information existant sur la qualité des eaux de baignade. C'est pourquoi je vous demande de poursuivre les efforts en matière de communication par une valorisation et une diffusion locale des données du contrôle sanitaire.
S'agissant d'une éventuelle mise en place d'une opération prototype d'information du public lors de la saison balnéaire 2004 (comme annoncée par le ministère délégué au tourisme, le 10 mars 2004), des instructions ad hoc vous seront transmises séparément le cas échéant.
4. Rapports de synthèse
A la fin de la saison balnéaire 2004, vous établirez un rapport de synthèse du contrôle sanitaire de la qualité des eaux de baignade à l'échelon départemental. Ces rapports visent à présenter l'ensemble des résultats, les commenter et signaler, lorsqu'elles ont pu être établies, les origines des pollutions ou des contaminations ainsi que les actions (en cours ou à réaliser) de lutte contre la pollution. Ils doivent être présentés systématiquement aux conseils départementaux d'hygiène lors de l'examen des projets d'assainissement ou des demandes d'autorisation de rejet dans le milieu, notamment afin de tenir compte des impacts de l'assainissement sur la qualité des eaux de baignade.
L'ensemble des données de la saison balnéaire 2004 devra se trouver enregistré et validé sur la base nationale de données pour le 15 octobre 2004, délai de rigueur. En effet, la DGS élabore les documents de synthèse qui, conformément à la directive baignade modifiée par la directive n° 91-692 du 23 décembre 1991, doivent être envoyés à la Commission européenne avant le 31 décembre de l'année en cours. Au-delà de cette date, toute modification des bases départementales devra se faire avec l'accord exprès de la DGS.
5. Autres modalités
Je vous demande de reconduire à l'identique, pour la saison balnéaire 2004, les modalités suivantes du contrôle sanitaire définies dans les circulaires DGS/SD7A/n° 2002-335 du 7 juin 2002 et DGS/DAGPB n° 2003/240 du 21 mai 2003 :
Concernant les mesures de gestion des risques sanitaires liés aux proliférations de micro-algues (cyanobactéries), des instructions ad hoc vous seront transmises séparément.
Je vous prie de me faire part de vos observations éventuelles ou des difficultés que vous rencontrez, le cas échéant, dans l'application de la présente instruction.
Le sous-directeur de la gestion
des risques des milieux,
T. Michelon
ANNEXE I
FRÉQUENCE D'ÉCHANTILLONNAGE
Un premier prélèvement doit être effectué entre dix et vingt jours avant le début de la saison. J'attire votre attention sur le fait que les prélèvements réalisés plus de vingt jours avant le début de la saison balnéaire ne sont pas pris en compte dans les classements par l'application informatique SISE-eaux de baignade.
La fréquence d'échantillonnage ou nombre de prélèvements à réaliser est calculé à partir des dates de début et de fin de saison balnéaire. La directive 76/160/CEE du 8 décembre 1975 impose une fréquence normale d'échantillonnage, ce qui correspond à un échantillonnage bimensuel d'une zone de baignade durant la saison. Cette fréquence est calculée selon la formule suivante :
Fréquence normale = 1 + [(date de fin de saison - date de début de saison)/15,5] (arrondi à l'entier supérieur le cas échéant)
Cette fréquence peut être réduite, sans toutefois pouvoir être inférieure à une fois par mois, lorsqu'au cours des deux dernières années la qualité des eaux était conforme aux normes impératives de la directive pour les paramètres microbiologiques et physico-chimiques dont le contrôle était obligatoire. Cette disposition est applicable en considérant :
Fréquence réduite = 1 + [(date de fin de saison - date de début de saison)/30,5] (arrondi à l'entier supérieur le cas échéant)
ANNEXE II
LISTE DES SITES DE BAIGNADE DEVANT FAIRE L'OBJET
D'UNE FRÉQUENCE D'ÉCHANTILLONNAGE « NORMALE »
AU COURS DE LA SAISON BALNÉAIRE 2004
DÉPARTEMENT | CODE NUTS | NOM DU SITE |
---|---|---|
1 | 271101066 D 001325 | Murs-et-Gelignieux, plan d'eau du Cuchet, canal du Rhône |
1 | 271101092 D 001328 | Serrières-de-Briord, plage du Point-Vert, rive droite du Rhône |
1 | 271102093 D 001650 | Malafretaz, plan d'eau de la base de plein air « La Plaine-Tonique » |
1 | 271102114 D 001230 | Montmerle-sur-Saône, rive gauche de la Saône « Les Minimes » |
1 | 27110297 D 001220 | Thoissey, rive gauche de la Saône, camping |
2 | 222101054 D 002600 | Zone de loisirs |
3 | 272101091 D 003065 | Etang d'Herculat |
3 | 272102111 D 003095 | Plan d'eau des Ozières |
4 | 282102020 D 004190 | Pont de Carajuan |
4 | 282102020 D 004200 | Début du Chemin-Martel |
4 | 282103037 D 004111 | La Cadeno |
5 | 282202090 D 005200 | Champbeau |
6 | 282301016 M 006135 | Gabres |
6 | 282301049 M 006395 | Les Flots-Bleus |
6 | 282301055 M 006010 | Hôtel Saint-Christophe |
6 | 28230162 M 006325 | La Batterie |
6 | 282301062 M 006330 | Poste de secours n° 1 |
6 | 282301062 M 006335 | Loup |
6 | 282302001 M 006460 | Neptune |
6 | 282302001 M 006485 | Galion |
7 | 271011208 D 007092 | L'Ardèche, à la plage privée Isla-Cool-Douce |
7 | 271201040 D 007028 | L'Ardèche, à la plage privée de Lalevade |
7 | 271202067 D 007465 | L'Eyrieux, à la plage de Pontpierre |
7 | 271203013 D 007620 | Le Doux au pont de Boucieu |
8 | 221101059 D 008050 | Baignade |
8 | 221101133 D 008080 | Etang Lamotte |
8 | 221104024 D 008010 | La Samaritaine |
8 | 221104031 D 008030 | Lac de Bairon |
10 | 221201013 D 010035 | Bayel |
10 | 221201021 D 010063 | Brienne-la-Vieille |
10 | 221202052 D 010298 | Pont sur Seine |
10 | 221202056 D 010316 | Rhèges |
10 | 221203044 D 010083 | Chappes |
10 | 221203186 D 010343 | Saint-Julien-les-Villas |
11 | 281103067 D 011335 | Le Moulin-sur-la-Nielle |
12 | 262201001 D 012051 | Gaufresenque |
12 | 262201100 D 012105 | Mas de la Nauc |
12 | 262202121 D 012037 | La Roque |
13 | 282402026 M 013050 | Napoléon |
13 | 282402026 M 013005 | Crin-Blanc |
13 | 282402032 M 013010 | Les Arènes |
13 | 282402032 M 013020 | Brise-de-Mer |
13 | 282403001 M 013410 | Bains militaires (Malmousque) |
13 | 282403001 M 013450 | Pointe-Rouge |
13 | 282403001 M 013510 | Les Goudes |
13 | 282403011 M 013680 | Saint-Jean |
13 | 282404002 M 013135 | Champigny |
13 | 282404004 M 013190 | Jai-Sud |
13 | 282404018 M 013160 | Marina plage |
13 | 282404018 M 013170 | Marette |
14 | 225101050 M 014328 | Rue Richard |
14 | 225103203 M 014056 | Face avenue Jean-Moulin |
15 | 272201002 D 015165 | La Gineste |
15 | 272201056 D 015250 | Moulin-du-Teil |
17 | 253202017 M 017572 | Plan d'eau aménagé |
17 | 253202024 M 017070 | La Plage Nord (face à l'avenue de Putier) |
17 | 253202024 M 017072 | La Vierge (milieu de la plage) |
17 | 253202024 M 01786 | Grande retenue (plage Ouest) |
17 | 253202024 M 017090 | La Coue (face à l'accès) |
17 | 253202036 M 017136 | Plage des Pins-du-Cordouan |
17 | 253202045 M 017185 | La Grande-Conche (point Nord, face avenue Emile-Zola) |
17 | 253202061 M 017040 | La Grande-Côte (à 100 mètres du Rocher) |
17 | 253203007 M 017040 | Le Platin-Sud (face au camping) |
17 | 253203024 M 017010 | La Plage (face à la route basse) |
17 | 253203052 M 017326 | Plage des Grenettes (pas de Biettes) |
17 | 253204088 D 017550 | Le Grand-Bleu |
17 | 253204088 D 017555 | Camping et plan d'eau du lac de Cadeuil |
19 | 263102056 D 019115 | Puy Nachet |
19 | 263102111 D 019215 | Lac de Feyt |
19 | 263103001 D 019250 | Ponty |
19 | 263103064 D 019235 | L'Enclause |
22 | 252102040 D 022630 | Rond-point du Lac (Guerledan) |
22 | 252103022 M 022525 | Saint-Efflam |
22 | 252103030 M 022380 | Pors-Scarff |
22 | 252103032 M 022495 | Baie de la Vierge, Pont-Roux |
22 | 252104064 M 022215 | Martin |
23 | 263201006 D 023035 | Les Vergnes |
23 | 263010026 D 023050 | Plan d'eau de la Forêt |
23 | 263201033 D 023170 | Le Moulin |
23 | 263202002 D 023230 | Plan d'eau, route de Limoges |
24 | 261104101 D 024834 | Plage d'Enveau |
24 | 261104119 D 024830 | Base du pont de Fayrac |
26 | 271301067 D 026226 | Drôme, aval Die |
26 | 271301080 D 026240 | Drôme-de-Espenel, à Saillans |
26 | 271301103 D 026230 | Drôme, amont de Vercheny |
26 | 271303034 D 026140 | Herbasse, amont de Charmes |
26 | 271303038 D 026110 | Galaure, amont de Châteauneuf |
27 | 223103033 D 027004 | Etang de la Noë |
29 | 252201003 D 029012 | Lac de Bourg-Blanc |
29 | 252201016 M029516 | Moulin-Blanc (Costour) |
29 | 252201016 M 029517 | Pen-en-Traon (face accès) |
29 | 252201018 M 029262 | Croix (face accès) |
29 | 252201018 M 029265 | Barrachou |
29 | 252201023 M 029258 | Fanal |
29 | 252201027 M 029443 | Porspaul |
29 | 252201028 M 029350 | Trois-Moutons (milieu) |
29 | 252201030 M 029316 | Anges (face escalier central) |
29 | 252201032 M 029381 | Château (face ruisseau) |
29 | 252201041 M 029557 | Anse-du-Roz (côté gauche) |
29 | 25201041 M 029559 | Yelen (face accès) |
29 | 252201041 M 029565 | Porsisquin (face ruisseau) |
29 | 252201045 M 029468 | Yusin |
29 | 252201058 M 029460 | Ilien (face ruisseau) |
29 | 252201062 M 029504 | Sainte-Anne-du-Portzic |
29 | 252201064 M 029519 | Moulin-Blanc (cantine) |
29 | 252202002 M 029657 | Kerric-Bihan |
29 | 252202008 M 029640 | Correjou (face cale) |
29 | 252202008 M 029644 | Veryach |
29 | 252202008 M 029645 | Kerloch |
29 | 252202016 M 029613 | Trez-Rouz (milieu) |
29 | 252202016 M 029615 | Kerseguenou |
29 | 252202016 M 029617 | Goulien |
29 | 252202016 M 029629 | Portzic |
29 | 252202016 M 029663 | Aber |
29 | 252202016 M 029635 | Poul |
29 | 252202023 M 029680 | Trez-Malaouen |
29 | 252202038 M 029672 | Ty-Anquer |
29 | 252202039 M 029667 | Pors ar Vag |
29 | 252202039 M 029669 | Kervigen |
29 | 252202041 M 029675 | Sainte-Anne-la-Palud |
29 | 252202041 M 029677 | Kervel |
29 | 252202059 M 029648 | Trezbellec (milieu) |
29 | 252202059 M0029648 | Pors-Lous |
29 | 252202059 M 02971 | Clouet (côté gauche) |
29 | 252203004 M 029078 | Keleen |
29 | 2522030004 M029084 | Grève-Blanche (face accès) |
29 | 252203005 M 029186 | Kervaliou |
29 | 252203005 M 029162 | Kerfissien |
29 | 252203007 D 029021 | Drennec (Est) |
29 | 252203014 M 029131 | Grève Blanche (milieu) |
29 | 222503014 M 029143 | Pors Kernok (milieu) |
29 | 252203023 M 029009 | Port |
29 | 252203023 M 029012 | Pors-ar-Villec (côté droit) |
29 | 252203023 M 029015 | Sables-Blancs |
29 | 252203023 M 029021 | Poul-Rodou |
29 | 252203029 M 029199 | Porsmeur |
29 | 252203032 M 029042 | Trégastel (milieu) |
29 | 252203032 M 029045 | Port-Blanc (face accès droit) |
29 | 252203032 M 029048 | Guerzit (face ruisseau droit) |
29 | 252203034 M 029175 | Guillec |
29 | 252203044 M 029106 | Grande-Grève |
29 | 252203048 M 029097 | Sainte-Anne (Pempoul) |
29 | 252203048 M 029100 | Sainte-Anne (large) |
29 | 252203048 M 029103 | Man |
29 | 252203054 M 029156 | Theven (côté droit) |
29 | 252203056 D 029022 | Drennec (Ouest) |
29 | 252204003 M 029729 | Trescadec |
29 | 252204003 M 029731 | Capucins |
29 | 252204006 M 029814 | Petite-Plage |
29 | 252204006 M 029816 | Trez (milieu) |
29 | 252204006 M 029819 | Pointe Saint-Gilles |
29 | 252204006 M 029821 | Letty (derrière Cordon) |
29 | 252204007 M 029704 | Pors-Peron |
29 | 252204007 M 029706 | Lesven |
29 | 252204009 M 029711 | Théolen |
29 | 252204010 M 029936 | Kerrou |
29 | 252204010 M 029940 | Grands-Sables |
29 | 252204010 M 029941 | Porsguerrec |
29 | 252204010 M 029942 | Porsgastel |
29 | 252204012 M 029805 | Treustel-Kermor-Penmorvan |
29 | 252204012 M 029811 | Pussou (face cale) |
29 | 252204013 M 029864 | Sables-Blancs (milieu) |
29 | 252204013 M 029874 | Dames |
29 | 252204013 M 029876 | Libération |
29 | 252204013 M 029878 | Rodell |
29 | 252204014 M 029691 | Porscade |
29 | 252204014 M 029692 | Dames (milieu) |
29 | 252204014 M 029694 | Saint-Jean (milieu) |
29 | 252204014 M 029697 | Sables-Blancs (centre) |
29 | 252204018 M 029725 | Anse du Cabestan |
29 | 252204018 M 029726 | Sainte-Evette |
29 | 252204020 M 029852 | Glenan-Saint-Nicolas |
29 | 252204020 M 029855 | Glenan-Bananec |
29 | 252204027 M 029774 | Grève-Blanche (centre) |
29 | 252204028 M 029714 | Cale du Phare |
29 | 252204028 M 029715 | Quai des Paimpolais |
29 | 252204028 M 029717 | Sables-Blancs (axe central) |
29 | 252204035 M 029785 | Sables-Blancs (face accès) |
29 | 252204035 M 029787 | Poulluen |
29 | 252204035 M 029789 | Lodonnec |
29 | 252204035 M 029791 | Ezer |
29 | 252204035 M 029793 | Kervilzic |
29 | 252204035 M 029795 | Langoz (milieu) |
29 | 252204041 M 029929 | Kerfany |
29 | 252204041 M 029930 | Trenez |
29 | 252204042 M 029914 | Dourveil |
29 | 252204042 M 029916 | Raguenes (milieu) |
29 | 252204042 M 029920 | Rospico |
29 | 252204042 M 029922 | Port-Manech (milieu) |
29 | 252204043 M 029767 | Pors-Carn |
29 | 252204043 M 029769 | Joie |
29 | 252204043 M 029771 | Steir |
29 | 252204048 M 029722 | Loch |
29 | 252204051 M 029765 | Torche |
29 | 252204054 M 029737 | Lezarouan |
29 | 252204054 M 029739 | Kersiny |
29 | 252204054 M 029741 | Mespeurleuc |
29 | 252204055 M 029754 | Ru Vein (face arrivée) |
29 | 252204056 M 029746 | Gorred |
29 | 252204056 M 029748 | Kerrest |
29 | 252204062 M 029751 | Penhors |
29 | 252204071 M 029761 | Tronoen |
29 | 252204076 M 029777 | Lehan |
29 | 252204076 M 029778 | Skividan |
29 | 252204076 M 029779 | Kersaux |
29 | 252204077 M 029759 | Kermabec (face arrivée) |
29 | 252204078 M 029902 | Trévignon |
29 | 252204078 M 029904 | Penloch |
29 | 252204078 M 029906 | Trescao-Kericuff |
29 | 252204078 M 029910 | Kersidan |
30 | 281201041 D 030645 | Le Cateau |
30 | 281201046D 030672 | Terris |
30 | 281201049 D 030365 | La Rouquette |
30 | 281201054 D 030505 | La Guinguette |
30 | 281201063 D 030655 | La Galène |
30 | 281201079 D 030359 | Falguières |
30 | 281201098 D 030656 | Les Tuilières |
30 | 281202078 D 030207 | Le Rocher de Lecques |
30 | 281202088 D 030674 | Baignade de Montclus |
30 | 281202107 D 030520 | Baudran |
30 | 281202110 D 030685 | Le Moulin du Sautadet |
30 | 281202116 D 030675 | Le Pont de Saint-Andre |
30 | 281202128 D 030687 | Le Gravas |
30 | 281203008 D 030105 | Le Pont-Vieux |
30 | 281203065 D 030320 | Le Château de l'Hom |
31 | 262302111 D 031001 | Lac de l'Isle-en-Dodon |
31 | 262303169 D 031001 | Lac de Saint-Ferréol |
33 | 261202001 D 033070 | Lac de Bordeaux |
33 | 281205059 D 033098 | Lac de la Cadie |
34 | 281301089 D 034290 | Jaur-Source-du-Fréjo |
34 | 281301119 D 034385 | Mare plan d'eau du Moulin |
34 | 281301143 M 034025 | Rive gauche de l'Orb |
34 | 281301146 M 034005 | Mimosa-les-Montilles |
34 | 281303021 D 034070 | Hérault-les-Forces |
34 | 281303021 D 034618 | Vis-les-Cascades |
34 | 281303043 D 034079 | Hérault-Tivoli |
34 | 281303043 D 034090 | Hérault-le-Village |
34 | 281303043 D 034100 | Hérault-les-Gorges |
34 | 281303054 M 034140 | Etang de Thau, la Plagette |
34 | 281303078 D 034115 | Hérault, plan d'eau du Village |
35 | 252303023 D 035037 | Vallée-de-l'Ise |
35 | 252304001 M 035440 | La Varde |
35 | 252304001 M 035470 | Rochebonne |
35 | 252304008 M 035245 | Abri des Flots |
35 | 252304014 M 035695 | Le Prieure |
35 | 252304014 M 035725 | Port-Riou |
35 | 252304033 M 035665 | Bassin de Baignade |
35 | 252304033 M 035680 | Le Pissot |
36 | 252304035 D 036115 | L'Arnon |
37 | 224401011 D 037030 | Parc Capitaine |
37 | 224401048 D 037115 | La Croix-de-la-Motte (aval du pont) |
38 | 271401046 D 038031 | Lac de Laffrey, Cholonge |
38 | 271401057 D 038111 | Lac du Sautet, corps, base nautique |
40 | 261301135 M 040111 | Lac d'Hossegour, plage Rey |
40 | 261302013 D 040010 | Camping municipal |
40 | 261302013 D 040011 | Eurolac |
40 | 261302065 D 040050 | Plage du port |
40 | 261302065 D 040051 | La Réserve |
40 | 261302154 D 040130 | Camping municipal |
41 | 224503026 D 041060 | Domaine de Chales |
42 | 271501089 D 042030 | Plan d'eau Villeneuve |
43 | 272301008 D 043175 | Allier, rive gauche, pont d'Auzon |
43 | 272301030 D 043080 | Allier, rive gauche |
43 | 272301051 D 043090 | Allier, rive gauche, camping |
43 | 272301051 D 043510 | Allier, île d'Amour |
43 | 272301068 D 043105 | Allier, rive gauche |
43 | 272301098 D 043065 | Allier, La Bageasse |
43 | 272301099 D 043070 | Allier, rive gauche, camping |
43 | 272302005 D 043120 | Pont d'Alleyras, Allier, rive droite |
43 | 272302011 D 043050 | Plan d'eau |
43 | 272302051 D 043145 | Les Planchas |
43 | 272302057 D 043125 | Plan d'eau du Moulin-de-Savin |
43 | 272302058 D 043110 | Allier, rive gauche, base canoë |
43 | 272302102 D 043115 | Plan d'eau |
43 | 272303009 D 043140 | Plan d'eau |
44 | 251103001 M 044360 | Face avenue Vincent-Auriol |
44 | 251103032 M 044090 | Port-au-Loup |
44 | 251103033 M 044470 | Port Giraud |
44 | 251103033 M 044480 | Le Mouton |
44 | 251103033 M 044490 | Joalland |
47 | 261401007 D 047030 | Lac du vallon de Gerbal |
47 | 261402021 D 047070 | Plage municipale |
47 | 261404012 D 047050 | Lac de Clarens |
47 | 261404042 D 047170 | Lac de Lislebonne |
49 | 251201030 D 049090 | La Grand-Maison |
49 | 251201036 D 049111 | L'étang de Daumeray |
49 | 251201112 D 049220 | Le port (Villeveque) |
49 | 251202023 D 049130 | Etang de la Thévinière |
49 | 251204026 D 049094 | Plan d'eau de Combrée |
50 | 225202115 M 050050 | Le rivage de Quettehou |
52 | 221402093 D 052108 | Lac de Charmes |
52 | 221402093 D 052190 | Lac de la Liez |
52 | 221402143 D 052260 | Villegusien-le-Lac |
52 | 221403042 D 052020 | Presqu'île de Champaubert |
54 | 241103135 D 054286 | Base de loisirs du Grand-Bleu |
54 | 241103186 D 054316 | Madon-Amont, 1er barrage |
55 | 241203031 D 055075 | Plan d'eau de Bouligny |
55 | 241203085 D 055020 | Baignade municipale (Orne) |
55 | 241203219 D 055060 | Baignade au camping Les Paquis (Meuse) |
56 | 252401041 M 056030 | Le Couregant |
56 | 252401052 M 056200 | Le Vahidy |
56 | 252403003 M 056510 | Cromenach |
56 | 252403006 M 056405 | Port Leen |
56 | 252403012 M 056520 | Les Barges |
56 | 252403042 M 056345 | La Fontaine |
56 | 252403092 M 056440 | Port Maria |
56 | 252403092 M 056445 | Port-aux-Moines |
57 | 241303069 D 057190 | Etang de Marais |
57 | 241305098 D 057255 | Etang de Walscheid |
58 | 226201017 D 058015 | Lac de Pannecière, camping |
58 | 226201046 D 058065 | Etang du Marnant |
58 | 226201054 D 058075 | Lac de Saint-Agnan |
58 | 226202031 D 058026 | Etang |
58 | 226203040 D 058063 | Etang Grainetier |
58 | 226204045 D 058068 | Etang des Près-de-la-Ville |
59 | 230104001 M 059008 | Digue du Braek-Dk |
59 | 230105005 M 059002 | Base des Près-du-Hem |
61 | 225301071 D 061001 | Baignade de l'Etang |
63 | 272402046 D 063117 | Plan d'eau de Laqueuille |
63 | 272402070 D 063152 | Camping Flechat |
63 | 272404063 D 063135 | Fades Besserves : pont du Bouchet |
63 | 272404104 D 063140 | Fades Besserves : La Chazotte |
64 | 261501034 M 064060 | Marbella |
64 | 261501061 D 064009 | Camping Les Acacias Plage |
64 | 261503072 D 064005 | Lac de Cadillon |
66 | 281502015 M 066330 | Plage du Sardinal (nord du port) |
66 | 281502075 M 066465 | Plage sud |
66 | 281503097 D 066155 | Camping L'Eau-Vive |
67 | 242105011 D 067040 | Baignade municipale La Hardt-Brumath |
67 | 242106002 D 067010 | Etang de La Chapelle-Beinheim |
67 | 242106030 D 067200 | Camping-Plage du Flekenstein-Lembach |
71 | 226301034 D 071001 | La Drée |
73 | 271702012 D 073156 | Baignade de Montfleury |
73 | 271702045 D 073215 | Plage du Forezan |
73 | 271702159 D 073046 | Plage Marabout |
73 | 271703009 D 073235 | Zone de loisirs Les Lacs |
74 | 271801049 D 074500 | Marlens-Municipale |
74 | 271801077 D 074310 | Sevrier-Municipale |
74 | 271804004 D 074045 | Anthy-Sechex |
74 | 271804004 D 074060 | Anthy-Champ de l'Eau ex-Corzent |
76 | 223201344 M 076193 | Veules-Plage |
81 | 262701015 D 081001 | Cap Découverte plage Sainte-Marie |
81 | 262701132 D 081015 | Moulin du Colombier |
82 | 262802010 D 0820010 | Plage du lac de Negret |
82 | 262802038 D 082510 | Viaur au Ponton |
82 | 262802039 D 082370 | Ardus Plage |
82 | 262802046 D 082050 | Lac Plage sable |
83 | 282501024 M 083677 | Plage principale |
83 | 282501024 M 083680 | Plage des Sablettes |
83 | 282502001 M 083200 | Plage Mejean |
83 | 282502002 M 083026 | Plage de Capelan |
83 | 282502015 M 083210 | Plage Magaud Centre |
83 | 282502016 M 083305 | Plage Ceinturon Est Ayguade |
83 | 282502028 M 83130 | Plage de Mar Vivo, poste de secours |
83 | 282503009 D 083210 | Baignade enfants |
86 | 253402092 D 086100 | Valdivienne-Morthemer (étang/la Dive) |
86 | 253403046 D 086040 | Lusignan-Camping (la Vonne) |
87 | 263302043 D 087013 | Lac de la Brandière |
87 | 263302058 D 087020 | La Sablière |
87 | 263302060 D 087021 | Etang du bourg de Peyrat-le-Château |
87 | 263302097 D 087032 | Arfeuille |
87 | 263302104 D 087033 | Plan d'eau de Sussac |
88 | 241401049 D 088201 | Base de loisirs des Francas |
88 | 241403040 D 088013 | Camping Gademont-Plage |
89 | 226401008 D 089442 | Augy |
89 | 226401010 D 089430 | Bazarnes |
89 | 226401016 D 089216 | Bessy-sur-Cure |
89 | 226401022 D 089135 | Brienon-sur-Armancon |
89 | 226401058 D 089432 | Cravant, Le Bout-du-Pont |
89 | 226401079 D 089128 | Germigny |
89 | 226401082 D 089990 | Gurgy |
89 | 226401105 D 089425 | Mailly-la-Ville |
89 | 226401114 D 089420 | Merry-sur-Yonne |
89 | 226401148 D 089910 | Saint-Fargeau Calanque |
89 | 226401148 D 089915 | Saint-Fargeau Digue |
89 | 226401149 D 089130 | Saint-Florentin-Le Trou Gallimard |
89 | 226401157 D 089102 | Saint-Sauveur |
89 | 226402031 D 089100 | Chastellux-sur-Cure |
89 | 226402032 D 089415 | Châtel Censoir - Le Petit Larry Nord |
89 | 226402083 D 089315 | Noyers-sur-Serein |
89 | 226403034 D 089485 | Etigny |
89 | 226403069 D 089475 | Saint-Julien-du-Sault |
89 | 226403101 D 089103 | Villeneuve-la-Guyard |
89 | 226403102 D 089480 | Villeneuve-sur-Yonne - Club nautique |
89 | 226403107 D 089960 | Vinneuf |
971 | 291000102 M 971012 | Petite Chapelle |
971 | 291000106 M 971015 | Petite Anse |
971 | 291000106 M 971035 | Malendure |
971 | 291000107 D 971017 | Petit Pérou |
971 | 291000109 D 971021 | Dole |
971 | 291000110 M 971537 | Fifi |
971 | 291000111 M 971092 | Fort Royal |
971 | 291000111 M 971226 | La Perle |
971 | 291000113 M 971095 | Petit Havre |
971 | 291000113 M 971105 | La Vieille Tour |
971 | 291000113 M 971140 | Bas du Fort |
971 | 291000113 M 971145 | Bourg (la Datcha) |
971 | 291000114 D 971156 | Jardin d'eau (Kayack) |
971 | 291000117 M 971166 | L'Autre Bord |
971 | 291000117 M 971168 | Canoë-kayak |
971 | 291000118 D 971014 | Saut de la Lézarde |
971 | 291000118 D 971102 | Diane |
971 | 291000121 D 971006 | Acomat |
971 | 291000121 M 971319 | Marigot |
971 | 291000122 M 971206 | Pointe d'Antigues |
971 | 291000125 M 971235 | Coule Saline |
971 | 291000126 M 971100 | Anse Moustique |
971 | 291000126 M 971101 | Anse Bambou |
971 | 291000126 M 971430 | Baie de Saint-Louis |
971 | 291000127 M 971401 | Baie orientale point Nord |
971 | 291000127 M 971402 | Baie de l'Embouchure |
971 | 291000128 M 971280 | La Caravelle |
971 | 291000128 M 971290 | Pierre et Vacances |
971 | 291000128 M 971280 | Bois Jolant |
971 | 291000129 M 971293 | Mambia |
971 | 291000131 M 971528 | Anse Mire |
971 | 291000132 M 971370 | Grande Anse |
971 | 291000134 M 971301 | Vallée Verte |
971 | 291000134 M 971385 | Rocroy |
971 | 291000134 M 971395 | Bourg Vieux-Habitants |
972 | 292001001 M 972230 | Anse Turin : face entrée du musée |
972 | 292001007 M 972220 | Anse Ceron, milieu plage |
972 | 292001010 M 972265 | PLM : milieu plage |
972 | 292002010 M 972170 | Anse l'Etang : face accès principal |
972 | 292002010 M 972210 | Anse Cosmy : milieu plage |
972 | 292003002 M 972070 | Cafard : face accès |
972 | 292003002 M 972075 | Dizac : face camping |
972 | 292003005 M 972112 | Pointe Borgnese : face cabanes |
972 | 292003005 M 972147 | Cap Macre : face au bar |
972 | 292003006 M 972110 | Anse figuier : milieu plage |
972 | 292003009 M 972120 | Club Méditerranée : près ponton |
972 | 292003009 M 972125 | Pointe Marin : face hôtel Touloulou |
972 | 292003009 M 972130 | Caritan : face hôtel |
972 | 292003009 M 972135 | Grande anse salines : face local tourisme |
972 | 292003009 M 972140 | Anse Trabaud : face accès |
972 | 292003009 M 972145 | Cap Chevalier : milieu de plage |
972 | 292003010 M 972085 | Anse Mabouya : milieu plage |
972 | 292003010 M 972090 | Corps de Garde : face restaurant |
972 | 292003011 M 972020 | Méridien : plage près Bakoua |
972 | 292003011 M 972025 | Bakoua : milieu de plage |
972 | 292003012 M 972150 | Macabou : milieu de plage |
972 | 292003012 M 972155 | Macabou : extrémité gauche de plage |
972 | 292003012 M 972160 | Pointe Faula : face restaurant |
973 | 293001002 D 973225 | Lac Saccharin |
973 | 293001003 D 973115 | Lac Bois Diable |
973 | 293001003 M 973170 | Plage Pollux |
973 | 293001005 D 973160 | Crique Organabo |
974 | 294000420 D 974185 | Rivière-Sainte-Suzanne |
974 | 294000420 D 974801 | Petite-Rivière-Saint-Jean |
974 | 294002002 M 974080 | Plage Grande Anse |
974 | 294002003 M 974085 | Bassin Manapany |
974 | 294002005 M 974055 | Plage face SIDR |
974 | 294002005 M 974060 | Plage face cimetière |
974 | 294002005 M 974065 | Plage ancienne gare |
974 | 294002005 M 974070 | Plage Terre Sainte |
974 | 294002005 M 974075 | Plage Grands Bois |
974 | 294002006 M 974095 | Bassin du Baril |
974 | 294004002 M 974045 | Plage Etang Salé (face MNS) |
974 | 294004003 M 974040 | Plage Saint-Leu (MNS) |
974 | 294004004 M 974005 | Plage Boucan Canot |
974 | 294004004 M 974010 | Plage Boucan Canot (piscine) |
974 | 294004004 M 974015 | Plage Roches Noires |
974 | 294004004 M 974020 | Plage Sedre |
974 | 294004004 M 974025 | Plage L'Hermitage (MNS) |
974 | 294004004 M 974030 | Plage la Saline (MNS) |
974 | 294004004 M 974035 | Plage Trou d'Eau |
02A | 283101001 M 02A170 | Lycée Fesch |
02A | 283101001 M 02A180 | Plage du Lazaret |
02A | 283101015 M 02A080 | Plage Orcino |
02A | 283101024 D 02A035 | Pont du Liamone |
02A | 283101032 M 02A057 | Piscine naturelle |
02A | 283101046 M 02A056 | Ponte Vecchio |
02A | 283102003 D 02A070 | Petit Niagara |
02A | 283102019 D 02A101 | Mura di l'Onda |
02A | 283102031 M 02A250 | Quai Saint-Erasme |
02A | 283102031 M 02A277 | Mancini |
02B | 283201033 D 02B125 | Le Bevinco Pont Elleracce |
02B | 283201039 D 02B120 | Le Bevinco Pont Genois |
02B | 283201044 D 02B270 | Le Fiumalto-Pont d'Acitaja |
02B | 283202001 D 02B045 | La Restonica La Glacière |
02B | 283202053 D 02B110 | L'Asco pont du chemin de fer |
02B | 283202069 D 02B085 | Le Golo Grigione |
02B | 283203001 M 02B354 | Plage de l'Alga |
02B | 283203012 M 02B282 | Plage du Ginebaru |
02B | 283203012 M 02B284 | Plage du Carachetu |