| SP 3 323 1712 |
NOR : SANH0421536V
(Journal officiel du 10 juin 2004)
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, le renouvellement d'autorisation est accordé au centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne (Loire) pour la pratique, au sein de l'hôpital Nord (laboratoire de bactériologie, virologie, hygiène), des activités de biologie foetale en vue du diagnostic des maladies infectieuses, sous la responsabilité de M. le professeur Pozzetto (Bruno), M. le docteur Bourlet (Thomas) et Mme le docteur Grattard (Florence).
NOR : SANH0421537V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, le renouvellement d'autorisation est accordé à la société anonyme centre hospitalier privé Saint-Martin, sis 18, rue des Roquemonts, à Caen (Calvados), pour l'utilisation des deux appareils de circulation sanguine extracorporelle dont l'autorisation avait été renouvelée le 17 juin 1998. L'autorisation prévue audit code est accordée pour le remplacement des deux appareils de CEC ci-dessus nommés.
NOR : SANH0421538V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, l'autorisation tendant à obtenir le transfert des activités biologiques d'assistance médicale à la procréation, exercées sous la responsabilité du professeur Parinaud et du docteur Richoilley (recueil et traitement du sperme en intra-conjugal, FIV avec et sans micromanipulation, conservation des gamètes et conservation des embryons en intra-conjugal) de l'hôpital de la Grave vers l'hôpital Paule de Viguier, 330, avenue de Grande-Bretagne, à Toulouse (Haute-Garonne), est accordée. L'autorisation tendant à obtenir le transfert des activités cliniques d'assistance médicale à la procréation, exercées sous la responsabilité du professeur Monrozies et du docteur Lesourd (recueil par ponction d'ovocytes en vue d'une AMP intraconjugale et en vue de don, transfert d'embryons) de l'hôpital de la Grave vers l'hôpital Paule de Viguier, 330, avenue de Grande-Bretagne, à Toulouse (Haute-Garonne), est accordée.
NOR : SANH0421539V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, l'autorisation est accordée à la SAS maison de santé de Rochebrune pour la création de 60 lits de psychiatrie générale à orientation géronto-psychiatrique, 20 places de psychiatrie générale et 60 lits de soins de suite à orientation géronto-psychiatrique sur son site, 72-74, rue du Commandant-Rochebrune, à Garches (Hauts-de-Seine).
NOR : SANH0421540V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, la confirmation de l'autorisation délivrée par décision du 26 mars 2001 au centre régional de lutte contre le cancer Jean Godinot, sis 1, rue du Général-Koenig, à Reims (Marne), est accordée au groupement d'intérêt économique TEP Champagne-Ardenne, sis 38, rue de Courlancy, à Reims, pour l'installation et l'exploitation d'un tomographe à émission de positons dans les locaux de l'institut Jean Godinot.
NOR : SANH0421541V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, l'autorisation est accordée au centre hospitalier René Dubos, sis 6, avenue de l'Ile-de-France, à Pontoise (Val-d'Oise), pour l'installation d'un tomographe à émission de positons dans les locaux du service de médecine nucléaire de l'hôpital.
NOR : SANH0421542V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, l'autorisation est accordée à la SELARL Centre d'imagerie nucléaire d'Annecy, sise 4, chemin de la Tour-de-la-Reine, à Annecy (Haute-Savoie), pour l'installation d'un tomographe à émissions de positons dans les locaux dudit centre attenants à la clinique générale à la même adresse.
NOR : SANH0421543V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, l'autorisation est accordée au centre de lutte contre le cancer Institut Curie, sis 26, rue d'Ulm, à Paris (5e), pour l'installation d'un tomographe à émission de positons.
NOR : SANH0421544V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, l'autorisation est accordée au centre hospitalier Sud-Francilien, sis 59, boulevard Henri-Dunant, à Corbeil (Essonne), pour l'installation d'un tomographe à émission de positons dans les locaux du service de médecine nucléaire de l'hôpital.
NOR : SANH0421545V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, la confirmation d'autorisation est accordée à la société anonyme Polyclinique Saint-Odilon, 32, avenue Etienne-Sorrel, à Moulins (Allier), pour les 14 lits de chirurgie qui lui ont été cédés par la clinique La Pergola, à Vichy (Allier). L'autorisation prévue audit code est accordée à la polyclinique Saint-Odilon pour le regroupement des 14 lits de chirurgie sur son site.
NOR : SANH0421546V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, l'autorisation est accordée à la société civile de moyens Krief, sise 13, rue du Fonds-Pernant, à Compiègne, pour l'installation d'un tomographe à émission de positons dans les locaux du centre de médecine nucléaire de Creil, boulevard Laennec, à Creil (Oise).
NOR : SANH0421547V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, l'autorisation est accordée à la SALARL Centre de médecine nucléaire du Parc, sise 11 bis, cours du Général-de-Gaulle, à Dijon, en vue de transférer l'installation du tomographe à émission de positons du Centre Augustin Cauchy, à Saint-Rémy, autorisée les 7 et 31 mars 2003, vers le site de la clinique Sainte Marie, sise rue des Sentiers, à Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire).
NOR : SANH0421548V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, l'autorisation est accordée à l'association Hôpital Foch, 40, rue Worth, à Suresnes (Hauts-de-Seine), en vue de la création de 12 places de soins de suite.
NOR : SANH0421549V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, le renouvellement d'autorisation est accordé au centre chirurgical Ambroise Paré, sis 27, boulevard Victor-Hugo, à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), pour exercer l'activité de chirurgie cardiaque et faire fonctionner trois appareils de circulation sanguine extracorporelle installés dans son unité de chirurgie cardiaque.
NOR : SANH0421550V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, le renouvellement d'autorisation est accordé au centre hospitalier universitaire de Bordeaux pour faire fonctionner trois appareils de circulation sanguine extracorporelle situés dans les locaux du groupe hospitalier Haut-l'Evêque, avenue Magellan, à Pessac (Gironde). L'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au CHU de Bordeaux pour le remplacement des trois appareils susmentionnés.
NOR : SANH0421551V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, le renouvellement d'autorisation est accordé à la SAS Clinique Belledonne, sise 83, avenue Gabriel-Péri, à Saint-Martin-d'Hères (Isère), pour faire fonctionner deux appareils de circulation sanguine extracorporelle situés dans l'unité de chirurgie cardiaque de l'établissement.
NOR : SANH0421552V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, le renouvellement d'autorisation est accordé à la clinique de la Sauvegarde, sise avenue David-Ben-Gourion, à Lyon (9e) (Rhône), pour exercer l'activité de chirurgie cardiaque et faire fonctionner les deux appareils de circulation sanguine extracorporelle installés dans l'unité de chirurgie cardiaque de l'établissement.
NOR : SANH0421553V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, le renouvellement d'autorisation est accordé à la clinique du Tonkin, sise 26 à 36, rue du Tonkin, à Villeurbanne (Rhône), pour exercer l'activité de chirurgie cardiaque et faire fonctionner les deux appareils de circulation sanguine extracorporelle installés dans l'unité de chirurgie cardiaque de l'établissement.
NOR : SANH0421554V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, le renouvellement d'autorisation est accordé au Groupement de coopération sanitaire de cardiologie interventionnelle de l'Artois, sis 99, route de La Bassée, à Lens (Pas-de-Calais), pour exercer l'activité de chirurgie cardiaque et faire fonctionner les deux appareils de circulation sanguine extracorporelle installés dans l'unité de chirurgie cardiaque du centre hospitalier de Lens.
NOR : SANH0421555V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, le renouvellement d'autorisation est accordé aux hospices civils de Lyon pour exercer l'activité de chirurgie cardiaque dans trois unités situées au sein de l'hôpital cardio-vasculaire et pneumologique Louis Pradel, sis 28, avenue du Doyen-Lépine, à Bron (Rhône).
NOR : SANH0421556V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, l'autorisation est accordée au centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne, sis 3, rue Claude-Lebois, à Saint-Etienne (Loire), pour le remplacement de l'appareil de circulation sanguine extracorporelle autorisé en 1995 implanté dans l'unité de chirugie cardiaque de l'hôpital Nord.
NOR : SANH0421557V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, le renouvellement d'autorisation est accordé à l'infirmerie protestante de Lyon à Caluire-et-Cuire (Rhône) pour exercer l'activité de chirurgie cardiaque et faire fonctionner les deux appareils de circulation sanguine extracorporelle installés dans son unité de chirurgie cardiaque.
NOR : SANH0421558V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, le renouvellement d'autorisation est accordé à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris pour faire fonctionner l'appareil de circulation sanguine extracorporelle implanté dans le service de chirurgie digestive de l'hôpital de La Pitié-La Salpêtrière, sis 47, boulevard de l'Hôpital, à Paris (13e).
NOR : SANH0421559V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, le renouvellement d'autorisation est accordé au centre hospitalier régional universitaire de Lille pour faire fonctionner deux appareils de circulation sanguine extracorporelle implantés dans l'unité de chirurgie cardiaque de l'hôpital cardiologique, 2, avenue Oscar-Lambret, à Lille (Nord). L'autorisation est accordée au CHRU de Lille pour le remplacement des deux appareils de CEC susmentionnés.
NOR : SANH0421560V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, le renouvellement d'autorisation est accordé au centre hospitalier universitaire de Reims pour faire fonctionner un appareil de circulation sanguine extracorporelle situé dans le service de chirurgie cardiaque de l'hôpital Robert Debré, sis avenue du Général-Koenig à Reims (Marne). L'autorisation est accordée au CHU de Reims pour le remplacement de l'appareil de CEC susmentionné.