Bulletin Officiel n°2004-26

Arrêté du 14 juin 2004 portant nomination
au cabinet du secrétaire d'Etat

AG 1 13
1863

NOR : SOCC0411225A

(Journal officiel du 23 juin 2004)

Le secrétaire d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes,
Vu le décret n° 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;
Vu le décret du 30 mars 2004 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 31 mars 2004 modifié relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Art. 1er. - M. Richard Ozwald est nommé conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat.
Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 14 juin 2004.

Laurent Hénart