| SS 2 224 2103 |
NOR : SANS0421598A
(Journal officiel du 8 juillet 2004)
Le ministre de la santé et de la protection sociale,
Vu le code de la sécurité sociale ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,
Arrête :
Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 11 mai 2004.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur
du financement
du système de soins,
S. Seiller
Par empêchement
du directeur général de la santé :
La sous-directrice
de la politique
des produits de santé,
H. Sainte Marie
ANNEXE
(8 radiations)
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux :
A la date de publication au Journal officiel
| CODE CIP | PRÉSENTATION |
|---|---|
| 345 865-6 | CLARAMID 50 mg (roxithromycine), comprimés sécables pour suspension buvable (B/16) (société PARKE-DAVIS). |
| 345 866-2 | CLARAMID 50 mg (roxithromycine), poudre pour suspension buvable en sachets de 3 g (B/16) (société PARKE-DAVIS). |
| 345 863-3 | CLARAMID Enfant 50 mg (roxithromycine), comprimés pelliculés (B/16) (société PARKE-DAVIS). |
| 313 240-0 | FULCINE 500 mg (griséofulvine), comprimés sécables (B/10) (laboratoires ASTRA ZENECA). |
| 341 783-5 | RHINIREX 50 microgrammes/dose (dipropionate de béclométasone), suspension pour pulvérisation nasale, 100 doses en flacon pulvérisateur (laboratoires IREX). |
| 341 784-1 | RHINIREX 50 microgrammes/dose (dipropionate de béclométasone), suspension pour pulvérisation nasale, 200 doses en flacon pulvérisateur (laboratoires IREX). |
Au 1er octobre 2004
| CODE CIP | PRÉSENTATION |
|---|---|
| 318 543-1 | VENTOLINE 2 mg/5 ml (sulfate de salbutamol), sirop, 150 ml en flacon (laboratoires GLAXOSMITHKLINE). |
Au 31 décembre 2004
| CODE CIP | PRÉSENTATION |
|---|---|
| 355 670-3 | DIADUPSAN (chlorhydrate de dextropropoxyphène, paracétamol), gélules Gé (B/20) (laboratoires UPSA). |