Arrêtés du 15 juin 2004 portant nomination à la section sanitaire

du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale

NOR : SANH0422305A

(Journal officiel du 1er septembre 2004)

Par arrêté du ministre de la santé et de la protection sociale en date du 15 juin 2004 :
M. le docteur Wagner (Jean-Claude), représentant le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics, est nommé membre titulaire au sein de la section sanitaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale, en remplacement de M. le professeur Degos ;
M. le docteur Gross (Philippe), représentant le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics, est nommé membre suppléant au sein de la section sanitaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale, en remplacement de M. le docteur Wagner (Jean-Claude).

NOR : SANH0422306A

Par arrêté du ministre de la santé et de la protection sociale en date du 15 juin 2004, M. Bouffies (Joël), délégué général adjoint de la Fédération hospitalière de France, est nommé membre titulaire au sein de la section sanitaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale, en remplacement de M. Richard (Jean-Pierre).