BULLETIN OFFICIEL N°2004-39

SOMMAIRE THEMATIQUE

.

AG Administration générale

AG 2 Personnel

 AG 2 23
2614
Arrêté du 23 septembre 2004 portant cessation de fonctions (administration centrale) (Journal officiel du 25 septembre 2004)

 AG 2 23
2615
Circulaire DAGPB/SRH1D n° 2004-421 du 3 septembre 2004 relative aux vacances de postes de conseiller technique de service social des ministères

AG 6 Etablissements publics et agences sous tutelle du ministère

 AG 6
2616
Arrêté du 17 septembre 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture de concours pour le recrutement d'éducateurs spécialisés des instituts nationaux de jeunes sourds et de l'Institut national des jeunes aveugles (femmes et hommes) (Journal officiel du 22 septembre 2004)

 AG 6
2617
Décision du 22 juillet 2004 portant création à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé d'un groupe de réflexion sur les nouvelles orientations en matière d'évaluation non clinique de la sécurité des produits de santé (Journal officiel du 21 septembre 2004)

 AG 6
2618
Décision DG n° 2004-208 du 26 août 2004 portant nomination au groupe de réflexion sur les nouvelles orientations en matière d'évaluation non clinique de la sécurité des produits de santé

 AG 6
2619
Décision du 31 août 2004 portant nomination d'un expert auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique (Journal officiel du 21 septembre 2004)

 AG 6
2620
Décision du 2 septembre 2004 portant nomination d'un expert auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique (Journal officiel du 21 septembre 2004)

 AG 6
2621
Décision AFSSAPS du 9 septembre 2004 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire central créé auprès du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

.

SP Santé publique

SP 1 Professions de santé : formation et exercice

 SP 1 141
2622
Arrêté du 9 septembre 2004 fixant les modalités et les délais de candidature à l'emploi de maître de conférences des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires mis au concours au titre de l'année 2004 (2e tour) (Journal officiel du 22 septembre 2004)

 SP 1 141
2623
Arrêté du 13 septembre 2004 portant affectation des médecins classés à l'issue du concours spécial d'internat de médecine à titre européen permettant l'accès au troisième cycle des études médicales au titre de l'année universitaire 2004-2005 (Journal officiel du 22 septembre 2004)

 SP 1 173
2624
Arrêté du 31 août 2004 relatif aux dispenses susceptibles d'être accordées aux candidats titulaires d'un diplôme extracommunautaire de manipulateur d'électroradiologie médicale sollicitant l'exercice de la profession en France en vue de la préparation du diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie médicale (Journal officiel du 21 septembre 2004)

SP 2 Pharmacie

 SP 2 262
2625
Décision du 25 août 2004 portant suspension de l'importation, de la mise sur le marché et de l'utilisation des lots 7996988 et 7996989 d'encre noire de tatouage dénommée « Starbrite Colors Black Magic » fabriqués par la société Tommy's Supplies (Journal officiel du 23 septembre 2004)

 SP 2 263
2626
Arrêté du 7 septembre 2004 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 21 septembre 2004)

 SP 2 263
2627
Arrêté du 7 septembre 2004 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 22 septembre 2004)

 SP 2 263
2628
Arrêté du 7 septembre 2004 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 24 septembre 2004)

 SP 2 263
2629
Arrêté du 16 septembre 2004 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 23 septembre 2004)

 SP 2 263
2630
Arrêté du 20 septembre 2004 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 23 septembre 2004)

SP 3 Etablissements de santé

 SP 3 315
2631
Circulaire DHOS/F 1 n° 375-2004 du 3 août 2004 relative à l'enquête portant sur la consommation des médicaments innovants et coûteux dans les établissements hors dotation globale

 SP 3 322
2632
Arrêté du 14 septembre 2004 fixant pour la région sanitaire de Midi-Pyrénées la période de dépôt des demandes d'autorisation relatives à l'activité de réanimation (Journal officiel du 24 septembre 2004)

 SP 3 332
2633
Circulaire DHOS-F 2/DSS-1 A/DGAS-2 A n° 2004-415 du 30 août 2004 relative à la campagne budgétaire pour l'année 2004 dans les établissements et services médico-sociaux et sanitaires accueillant des personnes âgées

 SP 3 332
2634
Circulaire DHOS-F 2/F 4 n° 2004-416 du 1er septembre 2004 relative à la procédure budgétaire 2005 des établissements sanitaires antérieurement financés par dotation globale mentionnés au a, b, c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale

 SP 3 332
2635
Circulaire DHOS-F2/F3 n° 2004-419 du 6 septembre 2004 relative au financement en 2004 du volet investissement du plan « Hôpital 2007 »

 SP 3 334
2636
Arrêté du 1er septembre 2004 fixant les effectifs des personnels des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers universitaires (Journal officiel du 23 septembre 2004)

SP 4 Actions de santé publique

 SP 4 436
2637
Circulaire interministérielle DGS/DPPR n° 2004-413 du 6 août 2004 relative à la prévention du risque sanitaire lié aux légionelles dû aux tours aéro-réfrigérantes humides

.

AS Aide et action sociales

AS 1 Etablissements et services sociaux et médico-sociaux

 AS 1 13
2638
Arrêté du 13 août 2004 modifiant l'arrêté du 26 avril 1999 fixant le contenu du cahier des charges de la convention pluriannuelle prévu à l'article 5-1 de la loi n° 75-535 du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et médicosociales (Journal officiel du 22 septembre 2004)

.

SS Sécurité sociale

SS 1 Organisation administrative et financière. - Organisation, fonctionnement et équipement

 SS 1 11
2639
Décret du 24 septembre 2004 portant nomination du directeur de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (Journal officiel du 25 septembre 2004)

 SS 1 12
2640
Décret n° 2004-1007 du 23 septembre 2004 portant suppression du comité interministériel de coordination en matière de sécurité sociale (Journal officiel du 25 septembre 2004)

 SS 1 137
2641
Arrêté du 30 août 2004 fixant le modèle du formulaire « prise en charge administrative de cure thermale et facturation » (Journal officiel du 21 septembre 2004)

 SS 1 137
2642
Arrêté du 30 août 2004 fixant les modèles des formulaires « feuille de soins-médecin », « feuille de soins-pharmacien ou fournisseur », « feuille de soins-sage-femme » et « feuille de soins-auxiliaire médical (e) » (Journal officiel du 21 septembre 2004)

 SS 1 137
2643
Arrêté du 30 août 2004 fixant les modèles des formulaires « prescription médicale de transport » et « demande d'accord préalable-prescription médicale de transport » (Journal officiel du 21 septembre 2004)

SS 2 Assurances maladie, maternité et décès. - Prestations

 SS 2 21
2644
Décret n° 2004-996 du 21 septembre 2004 relatif à la détermination du plafond des ressources prises en compte pour l'attribution de la protection complémentaire en matière de santé (Journal officiel du 23 septembre 2004)

 SS 2 223
2645
Arrêté du 25 août 2004 fixant le prix de vente des stimulateurs cardiaques INSIGNA ULTRA de la société Guidant France SAS inscrits au chapitre 4 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 23 septembre 2004)

 SS 2 223
2646
Arrêté du 25 août 2004 modifiant le chapitre 4 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 23 septembre 2004)

 SS 2 224
2647
Arrêté du 7 septembre 2004 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 21 septembre 2004)

 SS 2 224
2648
Arrêté du 7 septembre 2004 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 22 septembre 2004)

 SS 2 224
2649
Arrêté du 7 septembre 2004 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 24 septembre 2004)

 SS 2 224
2650
Arrêté du 16 septembre 2004 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 23 septembre 2004)

 SS 2 224
2651
Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 21 septembre 2004)

 SS 2 224
2652
Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 22 septembre 2004)

 SS 2 224
2653
Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 23 septembre 2004)

SS 4 Accidents du travail et autres prestations

 SS 4 411
2654
Arrêté du 16 septembre 2004 relatif à la liste des vaccinations prises en charge par l'assurance maladie (Journal officiel du 23 septembre 2004)