Bulletin Officiel n°2004-40Agence française de sécurité sanitaire
des produits de santé
Le directeur général

Décision DG n° 2004-160 du 9 juillet 2004 portant nomination auprès du groupe de travail sur les recherches biomédicales relatives aux produits cosmétiques et à l'évaluation de la sécurité des produits solaires à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

AG 6
2666

NOR : SANC0430483S


(Texte non paru au Journal officiel)

Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique et notamment les articles L. 5311-1, L. 5323-1 et R. 5263-3 ;
Vu la décision DG du 9 juillet 2004 portant création à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé d'un groupe de travail sur les recherches biomédicales portant sur des produits cosmétiques et sur l'évaluation de la sécurité des produits solaires,

Décide :

Article 1er

Sont nommées membres du groupe de travail sur les recherches biomédicales portant sur des produits cosmétiques et sur l'évaluation de la sécurité des produits solaires les personnalités scientifiques dont les noms suivent :
M. Beani (Jean-Claude) ;
M. Cadet (Jean) ;
Mme Dutertre-Catella (Hélène) ;
Mme Forest (Nadine) ;
M. Grob (Jean-Jacques) ;
M. Humbert (Philippe) ;
M. Jeanmougin (Michel) ;
M. Meunier (Laurent) ;
M. Revuz (Jean) ;
M. Rodriguez (Fernand).

Article 2

M. Revuz (Jean) est nommé président.

Article 3

La directrice de l'évaluation de la publicité, des produits cosmétiques et des biocides est chargée de l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de la santé et de la protection sociale.
Fait à Saint-Denis, le 9 juillet 2004.

Le directeur général,
J. Marimbert