| AG 6 2668 |
NOR : SANX0430486S
(Texte non paru au Journal officiel)
Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique et notamment les articles L. 5311-1 et L. 5323-4 et R. 5263-3 ;
Vu la décision DG du 9 juillet 2004 portant création à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé d'un groupe de travail sur la sécurité d'emploi des produits cosmétiques,
Décide :
Article 1er
Sont nommées membres du groupe de travail sur la sécurité d'emploi des produits cosmétiques les personnalités scientifiques dont les noms suivent :
Mme Coiffard (Laurence) ;
Mme Forest (Nadine) ;
M. Jean-Pastor (Marie-Josèphe) ;
M. Lafon (Dominique) ;
M. Lepoittevin (Jean-Pierre) ;
M. Manel (Jacques) ;
M. Marzin (Daniel) ;
Mme Pecquet (Catherine) ;
Mme Pons-Guiraud (Annick) ;
Mme Seiller (Monique) ;
Mme Vigan (Martine).
Article 2
Mme Vigan (Martine) est nommée présidente du groupe de travail.
Article 3
La directrice de l'évaluation de la publicité, des produits cosmétiques et des biocides est chargée de l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de la santé et de la protection sociale.
Fait à Saint-Denis, le 9 juillet 2004.
Le directeur général,
J. Marimbert