Bulletin Officiel n°2004-44

Le ministre de la santé et de la protection sociale,
Vu le code de la sécurité sociale ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu le code général des impôts, notamment l'article 281 octies ;
Vu le décret n° 82-253 du 16 mars 1982 portant application des articles L. 618 et L. 619 (L. 5123-2 et L. 5123-3) du code de la santé publique ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,

Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 18 octobre 2004.

Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur
du financement
du système de soins,
S. Seiller
Par empêchement
du directeur général de la santé :
La sous-directrice
de la politique
des produits de santé,
H. Sainte Marie

Les spécialistés pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics :

CODE CIP	PRÉSENTATION
362 488-2	BIPERIDYS 20 mg (dompéridone), comprimés pelliculés sécables (B/20) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT).
362 489-9	BIPERIDYS 20 mg (dompéridone), comprimés pelliculés sécables (B/40) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT).
356 458-8	CALCIUM VITAMINE D3 EG 500 mg/400 UI, comprimés à croquer ou à sucer (B/60) (EG LABO laboratoires EUROGENERICS).
364 247-2	FIXICAL VITAMINE D3 1 000 mg/800 UI (calcium, cholécalciférol), comprimés à sucer (B/30) (laboratoires EXPANSCIENCE).
364 064-5	TELZIR 50 mg/ml (fosamprénavir), suspension buvable, 225 ml en flacon + 1 seringue doseuse graduée de 10 ml (laboratoires GLAXOSMITHKLINE).
364 063-9	TELZIR 700 mg (fosamprénavir), comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE).

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

LIBELLÉS ABROGÉS		NOUVEAUX LIBELLÉS
562 170-6	ZIAGEN 20 mg/ml (abacavir), solution buvable, 240 ml en flacon avec pipette doseuse (laboratoires GLAXOSMITHKLINE).	361 090-5	ZIAGEN 20 mg/ml (abacavir), solution buvable, 240 ml en flacon avec pipette doseuse (laboratoires GLAXOSMITHKLINE).
562 169-8	ZIAGEN 300 mg (abacavir), comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE).	361 089-7	ZIAGEN 300 mg (abacavir), comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE).

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics six mois après la date de publication du présent arrêté au Journal officiel :

CODE CIP	PRÉSENTATION
318 343-2	EUSAPRIM adulte (sulfaméthoxazole, triméthoprime), comprimés (B/20) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE).
321 971-0	EUSAPRIM fort (sulfaméthoxazole, triméthoprime), comprimés (B/10) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE).
343 987-7	KAPANOL LP 20 mg (sulfate de morphine), gélules à libération prolongée (B/60) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE).
343 992-0	KAPANOL LP 50 mg (sulfate de morphine), gélules à libération prolongée (B/60) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE).
343 997-2	KAPANOL LP 100 mg (sulfate de morphine), gélules à libération prolongée (B/60) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE).

Dans l'arrêté du 16 septembre 2004, pour la spécialité 362 766-2 Varivax, au lieu de : « solution », lire : « suspension ».

Arrêté du 18 octobre 2004 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics