| SS 2 224 2955 |
NOR : SANS0423478A
(Journal officiel du 29 octobre 2004)
Le ministre de la santé et de la protection sociale,
Vu le code de la sécurité sociale ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,
Arrête :
Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 18 octobre 2004.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur du financement
du système de soins,
S. Seiller
Par empêchement
du directeur général de la santé :
La sous-directrice
de la politique
des produits de santé,
H. Sainte Marie
ANNEXE
PREMIÈRE PARTIE
(6 inscriptions)
I. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles la participation de l'assuré est prévue au premier alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté :
| CODE CIP | PRÉSENTATION |
|---|---|
| 364 064-5 | TELZIR 50 mg/ml (fosamprénavir), suspension buvable, 225 ml en flacon + 1 seringue doseuse graduée de 10 ml (laboratoires GLAXOSMITHKLINE). |
| 364 063-9 | TELZIR 700 mg (fosamprénavir), comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE). |
| 361 090-5 | ZIAGEN 20 mg/ml (abacavir), solution buvable, 240 ml en flacon avec pipette doseuse (laboratoires GLAXOSMITHKLINE). |
| 361 089-7 | ZIAGEN 300 mg (abacavir), comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE). |
| CODE CIP | PRÉSENTATION |
|---|---|
| 356 458-8 | CALCIUM VITAMINE D3 EG 500 mg/400 UI, comprimés à croquer ou à sucer (B/60) (EG LABO laboratoires EUROGENERICS). |
| 364 247-2 | FIXICAL VITAMINE D3 1 000 mg/800 UI (calcium, cholécalciférol), comprimés à sucer (B/30) (laboratoires EXPANSCIENCE). |
| CODE CIP | PRÉSENTATION |
|---|---|
| 362 488-2 | BIPERIDYS 20 mg (dompéridone), comprimés pelliculés sécables (B/20) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT). |
| 362 489-9 | BIPERIDYS 20 mg (dompéridone), comprimés pelliculés sécables (B/40) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT). |
DEUXIÈME PARTIE
(2 radiations)
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux six mois après la date de publication du présent arrêté au Journal officiel :
| CODE CIP | PRÉSENTATION |
|---|---|
| 318 343-2 | EUSAPRIM adulte (sulfaméthoxazole, triméthoprime), comprimés (B/20) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE). |
| 321 971-0 | EUSAPRIM fort (sulfaméthoxazole, triméthoprime), comprimés (B/10) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE). |
Rectificatif
Dans l'arrêté du 16 septembre 2004, pour la spécialité 362 766-2 Varivax, au lieu de : « solution » lire : « suspension ».