SP 3 335 2992 | Arrêté du 7 septembre 2004 portant admission à la retraite (directeurs d'hôpitaux) (Journal officiel du 5 novembre 2004) |
SP 2 26 2987 | Arrêté du 17 septembre 2004 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine (Journal officiel du 5 novembre 2004) |
SP 3 321 2988 | Arrêté du 17 septembre 2004 portant prorogation des schémas d'organisation de la transfusion sanguine (Journal officiel du 5 novembre 2004) |
AS 1 13 2996 | Arrêté du 24 septembre 2004 portant habilitation des centres d'information sur les droits des femmes (Journal officiel du 4 novembre 2004) |
AG 1 13 2964 | Arrêté du 1er octobre 2004 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat (Journal officiel du 3 novembre 2004) |
SP 3 332 2991 | Arrêté du 5 octobre 2004 portant approbation de modifications d'une convention constitutive d'un groupement d'intérêt public (Journal officiel du 3 novembre 2004) |
AG 6 2976 | Décision DG n° 2004-243 du 8 octobre 2004 portant désignation d'inspecteur de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
AG 6 2977 | Décision DG n° 2004-244 du 8 octobre 2004 portant habilitation d'inspecteur de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
AG 6 2978 | Décision DG n° 2004-245 du 8 octobre 2004 portant habilitation d'inspecteurs de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
AG 2 24 2967 | Arrêté du 12 octobre 2004 portant nomination (directions départementales des affaires sanitaires et sociales) (Journal officiel du 5 novembre 2004) |
SP 3 335 2993 | Arrêté du 12 octobre 2004 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements sanitaires et sociaux à but non lucratif (Journal officiel du ) |
AG 6 2972 | Arrêté du 13 octobre 2004 fixant les modalités d'une consultation du personnel afin de déterminer les organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au comité technique paritaire central des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains (Journal officiel du 3 novembre 2004) |
AG 1 13 2965 | Arrêté du 18 octobre 2004 portant nomination au cabinet du ministre (Journal officiel du 3 novembre 2004) |
SP 1 12 2981 | Arrêté du 18 octobre 2004 portant nomination à la commission de classement des fonctionnaires de France Télécom |
AG 6 2973 | Arrêté du 19 octobre 2004 portant approbation du compte financier pour 2003 de l'agence régionale de l'hospitalisation du Limousin (Journal officiel du 5 novembre 2004) |
AG 6 2974 | Arrêté du 19 octobre 2004 portant approbation du compte financier pour 2003 de l'agence régionale de l'hospitalisation d'Auvergne (Journal officiel du 5 novembre 2004) |
SP 1 141 2982 | Arrêté du 19 octobre 2004 portant approbation des modifications apportées aux statuts du régime invalidité-décès de la section professionnelle des médecins (Journal officiel du 5 novembre 2004) |
AG 2 23 2966 | Arrêté du 20 octobre 2004 portant modification de l'arrêté du 30 décembre 2003 modifié portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel des affaires sociales |
AG 6 2979 | Avis du 20 octobre 2004 de recrutement sans concours pour l'accès au corps des agents administratifs des services déconcentrés |
SP 3 335 2994 | Lettre du 21 octobre 2004 relative au versement de la prime spéciale de sujétion aux aides médico-psychologiques de la maison d'accueil spécialisée de Mareuil-sur-Cher |
SP 1 141 2983 | Note de service DAGPB/SRH 1 D n° 2004-495 du 21 octobre 2004 portant additif aux notes de service n° DAGPB/SRH1D/2004/345 du 21 juillet 2004 et n° DAGPB/SRH1D/2004/441 du 14 septembre 2004 relative à un avis de vacance concernant les médecins inspecteurs de santé publique |
SP 3 331 2989 | Arrêté du 22 octobre 2004 portant nomination à la commission consultative des marchés de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (Journal officiel du 5 novembre 2004) |
SP 3 331 2990 | Arrêté du 22 octobre 2004 modifiant la composition nominative du conseil d'administration de l'hôpital national de Saint-Maurice |
SS 7 3004 | Arrêté du 22 octobre 2004 portant agrément d'une mutuelle (Journal officiel du 6 novembre 2004) |
SS 7 3005 | Arrêté du 22 octobre 2004 portant agrément d'une mutuelle (Journal officiel du 6 novembre 2004) |
SS 7 3006 | Arrêté du 22 octobre 2004 portant agrément d'une mutuelle (Journal officiel du 6 novembre 2004) |
SP 1 141 2984 | Note de service DAGPB/SRH 1 D n° 2004-499 du 22 octobre 2004 relative à un poste à pourvoir à l'Observatoire national de l'enfance en danger (ONED) |
SP 1 141 2985 | Note de service DAGPB/SRH 1 D n° 2004-500 du 22 octobre 2004 relative aux mouvements de mutation des adjoints sanitaires et des agents sanitaires |
AG 2 24 2968 | Note de service DAGPB/SRH1 D n° 2004-502 du 22 octobre 2004 relative à l'avancement au grade d'adjoint sanitaire principal dans le corps des adjoints sanitaires au titre de l'année 2005 |
AG 2 24 2969 | Note de service DAGPB/SRH1 D n° 2004-503 du 22 octobre 2004 relative à l'avancement au grade d'adjoint sanitaire qualifié dans le corps des adjoints sanitaires au titre de l'année 2005 |
AG 2 24 2970 | Note de service DAGPB/SRH 1 C n° 2004-504 du 25 octobre 2004 relative aux tableaux d'avancement au grade d'adjoint administratif principal de 2e classe des services déconcentrés au titre des années 2003 et 2004 |
AG 2 24 2971 | Note de service DAGPB/SRH 1 C n° 2004-505 du 25 octobre 2004 relative aux tableaux d'avancement au grade d'adjoint administratif principal de 1re classe des services déconcentrés au titre des années 2003 et 2004 |
SS 1 12 2997 | Arrêté du 26 octobre 2004 fixant la date des élections au conseil d'administration de l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Belfort-Montbéliard (Journal officiel du 3 novembre 2004) |
SS 1 13 3000 | Arrêté du 26 octobre 2004 fixant pour 2004 les montants et les dates de versement des acomptes à divers régimes de sécurité sociale et relatif aux compensations généralisées maladie et vieillesse, aux compensations bilatérales maladie et à la compensation spécifique entre les régimes spéciaux d'assurance vieillesse (Journal officiel du 3 novembre 2004) |
SS 1 12 2998 | Arrêté du 28 octobre 2004 portant nomination au conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (Journal officiel du 7 novembre 2004) |
SS 1 144 3001 | Décret n° 2004-1172 du 2 novembre 2004 modifiant le décret n° 46-2769 du 27 novembre 1946 portant organisation de la sécurité sociale dans les mines (Journal officiel du 4 novembre 2004) |
AG 6 2975 | Arrêté du 2 novembre 2004 modifiant l'arrêté du 17 septembre 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture de concours pour le recrutement d'éducateurs spécialisés des instituts nationaux de jeunes sourds et de l'Institut national des jeunes aveugles (femmes et hommes) (Journal officiel du 5 novembre 2004) |
SS 1 12 2999 | Arrêté du 3 novembre 2004 portant nomination au conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie (Journal officiel du 6 novembre 2004) |
SP 1 11 2980 | Ordonnance n° 2004-1174 du 4 novembre 2004 portant transposition pour certaines professions de la directive 2001/19/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2001 concernant la reconnaissance de diplômes et de qualifications professionnelles (Journal officiel du 5 novembre 2004) |
SP 1 16 2986 | Avis relatif à la convention nationale des directeurs de laboratoire privé d'analyses médicales (Journal officiel du 4 novembre 2004) |
SP 4 435 2995 | Avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France du 19 mars 2004 |
SS 2 224 3002 | Avis relatif aux prix d'une spécialité pharmaceutique (Journal officiel du 4 novembre 2004) |
SS 2 224 3003 | Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 4 novembre 2004) |
SS 7 3007 | Avis relatifs à des transferts de portefeuilles de bulletins d'adhésion à des règlements et de contrats de mutuelles (Journal officiel du 4 novembre 2004) |