Bulletin Officiel n°2004-46

Arrêtés du 23 septembre 2004 portant détachement
(directions d'établissements sociaux et médico-sociaux)

SP 3 335
3022

NOR : SANH0423587A

(Journal officiel du 14 novembre 2004)

Par arrêtés du ministre de la santé et de la protection sociale en date du 23 septembre 2004, sont détachés, en application des dispositions de l'article 2 du décret n° 2001-1346 du 28 décembre 2001 relatif aux conditions de nomination et d'avancement des emplois fonctionnels du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents dont les noms suivent :
M. Boyon (Guy), directeur hors classe du centre d'aide par le travail à Albestroff (Moselle), est placé en position de service détaché, pour une durée de quatre ans, à compter du 16 avril 2002, dans l'emploi fonctionnel de directeur dudit établissement ;
M. Herrent (Jacques), directeur hors classe du centre d'aide par le travail Le Puits Gargan, à Petite-Rosselle (Moselle), est placé en position de service détaché, pour une durée de quatre ans, à compter du 1er février 2003, dans l'emploi fonctionnel de directeur dudit établissement ;
M. Le Daniel, directeur hors classe de l'Institut médico-pédagogique Les Tournesols, à Sainte-Marie-aux-Mines (Haut-Rhin), est placé en position de service détaché, pour une durée de quatre ans, à compter du 16 octobre 2002, dans l'emploi fonctionnel de directeur dudit établissement.