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| AG Administration générale |
AG 2 Personnel
| AG 2 23 3320 | Arrêté du 26 novembre 2004 modifiant l'arrêté du 18 novembre 2003, fixant la composition nominative de la commission chargée de donner des avis en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles survenus aux personnels non titulaires |
| AG 2 23 3321 | Circulaire n° 2004-565 du 29 novembre 2004 concernant la liste des candidats déclarés admissibles à l'examen professionnel d'accès au grade de technicien sanitaire en chef du 12 octobre 2004 |
| AG 2 24 3322 | Note de service DAGPB/SRH 1 C n° 2004-574 du 2 décembre 2004 relative à la diffusion des mouvements des agents des services techniques |
AG 6 Etablissements publics et agences sous tutelle du ministère
| AG 6 3323 | Décision du 10 décembre 2003 INSERM, département des ressources humaines/mission organisation. Création d'un site web « http ://www.rh.inserm.fr » |
| AG 6 3324 | Décision du 17 juin 2004 INSERM Service commun 11 « base de données de projets de recherche à potentiel industriel dans le domaine des maladies rares » |
| AG 6 3325 | Décision du 17 juin 2004 INSERM, département de l'évaluation scientifique « recensement des experts avec leurs domaines de compétences pour les expertises de l'INSERM - accès à la base experts par de nouveaux utilisateurs de la filiale INSERM Transfert » |
| AG 6 3326 | Décision n° 61 SFLE-2004 du 16 novembre 2004 |
| AG 6 3327 | Décision n° 2004-259 DG du 26 novembre 2004 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
| AG 6 3328 | Décision n° 2004-260 DG du 26 novembre 2004 portant délégation de signature à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
| AG 6 3329 | Décision n° 2004-261 DG du 26 novembre 2004 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
| AG 6 3330 | Décision n° 2004-262 DG du 26 novembre 2004 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
| AG 6 3331 | Décision n° 2004-263 DG du 26 novembre 2004 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
| AG 6 3332 | Décision n° 2004-264 DG du 26 novembre 2004 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
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| SP Santé publique |
SP 1 Professions de santé : formation et exercice
| SP 1 141 3333 | Arrêté du 15 septembre 2004 modifiant l'arrêté du 17 juillet 2004 fixant la composition du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2004-2005 |
SP 2 Pharmacie
| SP 2 28 3334 | Décret n° 2004-1367 du 16 décembre 2004 relatif à la prescription et à la délivrance de médicaments et modifiant le code de la sécurité sociale et le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) (Journal officiel du 18 décembre 2004) |
SP 3 Etablissements de santé
| SP 3 331 3335 | Arrêté du 17 novembre 2004 modifiant la composition nominative du conseil d'administration de l'hôpital national de Saint-Maurice |
SP 4 Actions de santé publique
| SP 4 439 3336 | Circulaire n° 2004-557 DGS/SD 7 A du 25 novembre 2004 relative aux mesures correctives à mettre en oeuvre pour réduire la dissolution du plomb dans l'eau destinée à la consommation humaine |
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| SS Sécurité sociale |
SS 1 Organisation administrative et financière. - Organisation, fonctionnement et équipement
| SS 1 141 3337 | Lettre ministérielle du 26 novembre 2004 relative aux éléments statistiques concernant les contentieux de la protection complémentaire en matière de santé devant les juridictions spécialisées d'aide sociale pour l'année 2004 |
SS 2 Assurances maladie, maternité et décès. - Prestations
| SS 2 21 3338 | Décret n° 2004-1368 du 16 décembre 2004 relatif aux conditions d'établissement de la liste des actes et prestations remboursables prévue à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale et modifiant le code de la sécurité sociale (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) (Journal officiel du 18 décembre 2004) |
SS 7 Mutualité
| SS 7 3339 | Avis relatif à un transfert de portefeuille de bulletins d'adhésion à des règlements et de contrats d'une mutuelle (Journal officiel du 16 décembre 2004) |