MINISTÈRE DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL
ET DE LA COHÉSION SOCIALE
MINISTÈRE DES SOLIDARITÉS, DE LA SANTÉ
ET DE LA PROTECTION SOCIALE
MINISTÈRE DE LA PARITÉ
ET DE L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE
Arrêté du 11 janvier 2005
NOR : SANG0530008A
Le ministre de l’emploi, du travail et de la cohésion sociale, le ministre des solidarités, de la santé et de la famille, et la ministre de la parité et de l’égalité professionnelle,
Vu la loi no 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique ;
Vu le décret no 86-442 du 14 mars 1986 relatif à la désignation des médecins agréés, à l’organisation des comités médicaux et des commissions de réforme, aux conditions d’aptitude physique pour l’admission aux emplois publics et au régime de congés de maladie des fonctionnaires et notamment l’article 5 ;
Sur la proposition du directeur de l’administration générale, du personnel et du budget,
Arrêtent :
Article 1er
La composition du comité médical siégeant auprès de l’administration centrale des ministères de l’emploi, du travail et de la cohésion sociale, des solidarités, de la santé et de la famille, de la parité et de l’égalité professionnelle, est renouvelée comme suit :
Médecine générale
Mme le docteur Sebeyran (Suzanne), membre titulaire.
M. le docteur Vignalou (Laurent), membre titulaire.
Mme le docteur Sauvegrain-Massin (Isabelle), membre suppléant.
M. le docteur Demanche (Sylvain), membre suppléant.
Médecine interne
M. le docteur Biclet (Philippe), membre titulaire.
M. le docteur Margulis (Jean), membre suppléant.
Pneumologie
M. le professeur Lebeau (Bernard).
Psychiatrie
Mme le docteur Mazaltob-Andreoni (Claudie), membretitulaire.
M. le docteur Ousset (Gérard), membre titulaire.
M. le docteur Guionnet (Claude), membre suppléant.
Oncologie
M. le docteur Maury (Jean-René).
Neurologie
M. le docteur Loutre (Jean-Claude).
Cardiologie
M. le docteur Faivre d’Arcier (Stanislas).
Néphrologie
M. le professeur Meyrier (Alain).
Rhumatologie
M. le docteur Bertagna (François), membre titulaire.
M. le docteur Hainault (Michel), membre suppléant.
Endocrinologie
M. le docteur Gheron (Gérard).
Ophtalmologie
Mme le docteur Ecoffet (Michelle).
Chirurgie orthopédique
M. le docteur Lance (Dominique).
Article 2
Les membres du présent comité sont désignés pour une période de trois ans à compter du 29 janvier 2005.
Article 3
Le directeur de l’administration générale, du personnel et du budget est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel du ministère.
Fait à Paris, le 11 janvier 2005.
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Pour les ministres et par délégation : Le directeur de l’administration générale, du personnel et du budget, E. Marie |