Décision DG no 2005-10 du 6 janvier 2005 portant nomination au groupe d’experts pour l’évaluation des produits sanguins labiles
NOR : SANX0430708S
Le directeur général de l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique, cinquième partie, et notamment les livres II et III ;
Vu la décision du 6 janvier 2005 portant création d’un groupe d’experts pour l’évaluation des produits sanguins labiles à l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Décide :
Article 1er
Les personnes dont les noms suivent sont nommées pour une période de trois ans comme membres du groupe d’experts pour l’évaluation des produits sanguins labiles :
M. Allouch (Pierre) ;
M. Boelle (Pierre-Yves) ;
M. Brossard (Yves) ;
Mme Bussel (Annette) ;
M. Cheron (Jean-Marc) ;
Mme Denninger (Marie-Hélène) ;
M. Joussemet (Marcel) ;
M. Laurian (Yves) ;
M. Lienhart (André) ;
Mme Mignonney (Véronique) ;
M. Ozier (Yves) ;
Mme Rieux (Claire) ;
M. Rouger (Philippe) ;
Mme Vignon (Dominique).
Président : M. Lienhart (André).
Article 2
La décision du 20 janvier 2003 portant renouvellement du mandat des membres du groupe d’experts pour l’évaluation des produits sanguins labiles, remplaçant et abrogeant la décision du 22 novembre 1999 portant nomination à l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé d’un groupe d’experts pour l’évaluation des produits sanguins labiles, est abrogée.
Article 3
Le directeur de l’évaluation des médicaments et des produits biologiques est chargé de l’exécution de la présente décision, qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère des solidarités, de la santé et de la famille.
Fait à Saint-Denis, le 6 janvier 2005.
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Le directeur général, J. Marimbert |